Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 2024 0641 ANDREZE circulation interdite rue du beu
Arrêté - 2024 0328 ANDREZE circulation interdite rue st pie
Arrêté - 2024 0828 ANDREZE circulation interdite rue st pie
Arrêté - 2025 0070 ANDREZE circulation interdite la chalouè
Arrêté - BEM AT 2026 0345 ANDREZE circulation interdite rue
Arrêté - 344 2025 0390 ANDREZE circulation interdite rue st
Arrêté - 51 2026 0068 ANDREZE circulation interdite la chal
Arrêté - 368 2025 0404 ANDREZE circulation interdite les do
Arrêté - 2025 022 ANDREZE circulation interdite route bouch
Arrêté - 42 2025 0070 ANDREZE circulation interdite la chal
Arrêté - 2024 0322 ANDREZE circulation interdite rue des sports
Document publié le Mercredi 20 juin 2018 par la commune de Beaupréau-en-Mauges.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 0322 ANDREZE circulation interdite rue des sports)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Données personnelles,
VE Beaupreau enrMauges
rrêté
BEM AT 2024 0322
Arrêté temporaire de circulation
RUE DES SPORTS (ANDREZE) et RUE SAINT-PIERRE (ANDREZE)
Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6,
VU le Code de la route et notamment l'article R. 411-8,
VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie, signalisation de prescription,
VU le code de la route et notamment les articles R110-1, R110-2, R 110-3, R411-5, R 411-8,
R411-25,R 415-6,,
VU l'arrêté SG n°2020-16 en date du 28/05/2020 portant délégation de signature,
CONSIDÉRANT que l'organisation d'un vide grenier rend nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée de la circulation, afin
d'assurer la sécurité des usagers, le 26/05/2024 RUE DES SPORTS (ANDREZE) et RUE SAINT-PIERRE (ANDREZE),
ARRÊTE
ARTICLE 1
Le 26/05/2024, la circulation des véhicules est interdite de 6hà 20h:
* RUE DES SPORTS, de la RUE DU CORMIER jusqu'à la RUE SAINT-PIERRE.
* RUE SAINT-PIERRE, de la RUE DU PRIEURE jusqu'à la RUE DU TISSAGE.
ARTICLE 2 - SIGNALISATION
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la signalisation routière sera mise en place par le demandeur, Association.
ARTICLE 3 - CHARGES D'EXECUTION
Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché
conformément à la réglementation en vigueur.
Fait à Beaupréau-en-Mauges, le 22/04/2024
Pour le Maire,
Maire délégué d'Andrezé, commune déléguée de Beaupréau-en-
Mauges
DIFFUSION: ° À iation
+ BRANGEON ° HDV
+ Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le triunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse wwnutelerecours fi dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018 493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de traitement des données qu'il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du présent document.
Ville de Beaupréeu-en-Mauges * Schuman - CS10063
“
Beaupreau