Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations 22 08 08
Déliberation - liste des deliberations 24 08 29
Déliberation - liste des deliberations 24 08 29
Déliberation - liste des deliberations 24 06 13
Procès Verbal - PV CM 22 09 08
Déliberation - 20221027 Liste des deliberations
Procès Verbal - PV CM 22 09 08
Déliberation - liste des deliberations 24 06 13
Déliberation - 20230914 Liste des deliberations
Déliberation - 20230914 Liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations 22 08 08
Document publié le Jeudi 9 juin 2022 par la commune de Saint-Maurice-de-Gourdans.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 22 08 08)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Approbation du procès-verbal de la réunion de conseil du 9 juin 2022
Adopté à l’unanimité.
Délibération 22-04-01 : Avis du conseil municipal concernant la SCCV HUDSON LOG 01 en vue d’exploiter un entrepôt logistique
Adopté à l’unanimité.
Délibération 22-04-02 : Création de deux postes d’adjoints au maire supplémentaire Adopté à l’unanimité.
Délibération 22-04-03 : Election des cinquième et sixième adjoints au maire Sont élus Myriam SAINT-GENIS et Thierry LONGCHAMP par 19 voix contre 4
Délibération 22-04-04 : Mise à jour de la vente de CTPG suite à création de nouvelles parcelles Adopté à l’unanimité.
Délibération 22-04-05 : Modification du règlement intérieur du conseil municipal Adopté à l’unanimité.
Délibération 22-04-06 : Convention avec ENEDIS concernant une création de servitudes Adopté à l’unanimité.
Délibération 22-04-07 : Régularisation alignements divers
Adopté à l’unanimité.
Délibération 22-04-08 : Fixation des indemnités de fonctions des élus
Adopté à l’unanimité.
Délibération 22-04-09 : Demande de subvention à la Région pour le bâtiment de la bibliothèque Adopté à l’unanimité.
Délibération 22-04-10 : Demande de subvention au Département de l’Ain pour le bâtiment de la bibliothèque Adopté à l’unanimité.
Délibération 22-04-11 : Demande de subvention à la DETR pour le bâtiment de la bibliothèque Adopté à l’unanimité..
Délibération 22-04-12 : Demande de subvention à la CCPA pour les travaux au camping Adopté à l’unanimité.
Délibération 22-04-13 : Demande de subvention à la CCPA pour les travaux à la salle des fêtes Adopté à l’unanimité.
Délibération 22-04-14 : Reprise de la délibération sur l’augmentation de la part communale du tarif de l’eau et l’assainissement
Adopté : 19 voix pour, 4 abstentions
Délibération 22-04-15 : Décision modificative n°1 – Section Investissement du Budget Principal Adopté à l’unanimité.
Le Maire,
Fabrice Venet
CONSEIL MUNICIPAL du 8 septembre 2022
LISTES DES DELIBERATIONS