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Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune de Frangy-en-Bresse.
Lien du pdf (Procès Verbal - articles 13 78)
Thèmes du document : Justice et droit, Données personnelles, Institutions publiques,
PROCES VERBAL
Mairie
FRANGY EN BRESSE
Le Conseil Municipal s’est réuni, le jeudi 13 avril 2023 à 20 h 30 sous la présidence de Jocelyne EUVRARD,
Maire.
Secrétaire de séance : NICOLAS Nathalie
Excusés : JEANNOT Damien, JANNIN Nicolas, PERNIN Christine et HAURY Mickaël
Le Conseil Municipal :
- Désigne un secrétaire de séance : Nathalie NICOLAS,
- Approuve à l’unanimité le procès-verbal du précédent conseil en date du 09 mars 2023,
- Délibère et accepte à l’unanimité la mise en place d’une convention avec le SDIS 71 pour la prise en charge des frais de repas des sapeurs-pompiers volontaires en formation,
- Délibère et accepte à l’unanimité la mise en place du RGPD (Règlement Général sur la Protection des données) avec le CDG 71,
- Entend qu’un stagiaire accompagnera l’équipe d’agents techniques durant 5 semaines, du 01 mai au 05 mai 2023 et du 26 juin au 14 juillet 2023,
- Fait un point sur l’avancement des travaux du futur logement,
- Prend connaissance du déplacement de l’alambic 71-290,
- Etudie la proposition commerciale de l’Indépendant et décide de ne pas y donner suite,
- Fait un point sur l’organisation des futurs travaux à réaliser (cimetière et voirie),
- Fait un point sur l’organisation de la cérémonie du 8 mai 2023,
- Entend le retour sur le CA 2022 et budget 2023 de la CCBR, du SICED et du SPANC,
- Entend le retour sur les rapports d’activité de l’année 2022 des services de l’Etat en Saône et Loire, du
SDIS 71, et du Syndicat Mixte de la Bresse Bourguignonne,
- Fixe la prochaine réunion de conseil au jeudi 11 mai 2023 à 20 H 30.
La Secrétaire Le Maire