Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 12 09 2024
Procès Verbal - PV CM 27 03 2025
Compte-Rendu - CR CM 14 11 2024
Procès Verbal - PV CM 11 12 2025
Compte-Rendu - CR 2024 07 22
Procès Verbal - PV CM 12 12 2024
Procès Verbal - PV CM 11 01 2024
Procès Verbal - PV CM 16 05 2024
Compte-Rendu - CR CM 07 04 2022
Procès Verbal - PV CM 06 2024
Compte-Rendu - CR CM 07 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chapelle-en-Vercors.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 07 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Investissement et développement économique,
Commune
de
La
Chapelle
en
Vercors
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
11JUILLET
2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
onze
juillet
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
La
Chapelle
en
Vercors
étant
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la présidence
de
Monsieur Jean-
Miche]
TARIN,
Maire
Conseillers
en
exercice
: 12
Conseillers
présents
: 7
Conseillers
votants
: 11
Présents
: Jean-Michel
TARIN,
Bernard
BREYTON,
Stéphane
ROUX,
Roger
POIZAT,
Pascal
GIVERT,
Frédéric
ALLIER,
Annette
CHAMONTIN
Absents
: Robert
JUGE
a
donné
pouvoir
à
Frédéric
ALLIER,
Alexandre
BONNIER
a
donné
pouvoir
à
Roger
POIZAT,
Mélanie
RECOLLIN-BELLON
a
donné
pouvoir
à
Annette
CHAMONTIN,
Yves
PESENTI,
Alexandra
POILBLANC Secrétaire
de
Séance
: Annette
CHAMONTIN
Monsieur
le
Maire,
préside
la
séance.
Il
constate
le
quorum
et
déclare
la
séance
ouverte.
Il
rappelle
les
points
inscrits
à
l'ordre
du
jour
Il
demande
d’ajouter
à
l'ordre
du
jour
les
points
suivants:
droit
de
préemption
urbain,
la
vente
de
deux
véhicules
et
la
reconduction
de
la
convention
avec
la
Maison
de
l'Aventure
. Adopté
à l'unanimité.
Le
procès-verbal
de
la séance
du
13
juin
2024
est adopté
à l'unanimité.
1-
MISE
EN
PLACE
D'UNE
LIGNE
DE
TRÉSORERIE
JUSQU'EN
2025,
EN
ATTENTE
DU
REMBOURSEMENT
DE
LA
‘TVA
ET
DU
VERSEMENT
DES
SUBVENTIONS
: MONTANT
DE
400
000
EUROS
- DELIBERATION
MODIFICATIVE
DU
BUDGET
Rapporteur
: Jean-Michel
TARIN
Plusieurs
travaux
importants
ont
été
lancés
en
2024:
.
Rénovation
de
la salle
des
fêtes
: 1 528
525
€
TTC
dont
254754
€
de
TVA
.
Rénovation
des
chapelles
: 355
602
€
TTC
dont
59
267
€
de
TVA
.
Acquisition
de
matériel
de
déneigement
: 504
834
€
TTC
dont
84
139
€
de
TVA
Sur
la
partie
investissement,
la
Commune
récupère
le
montant
de
la
TVA
au
cours
de
l'année
suivante,
ce
qui
représente
: 398
160
€
via
le
Fonds
de
Compensation
de
la TVA
en
2025.
D'autre
part,
pour
les
travaux
de
la salle
des
fêtes
qui
se
finiront
en
fin
d'année
2024,
le solde
des
subventions
ne
pourra
être
perçue
qu’au
cours
de
l’année
2025
et
non
au
cours
de
l'exercice
budgétaire
2024.
Le
portage
de
la TVA
et le
décalage
dans
le versement
des
subventions
entrainent
un
besoin
de
financement
de
400
600
euros.
Il est
donc
proposé
de
souscrire
un
crédit
relais
auprès
de
la
Caisse
d'Epargne
Loire
Drôme
Ar-
dèche
aux
conditions
suivantes
:
Un
emprunt
de
la somme
de
400
000
euros
sur
24
mois,
dans
l'attente
du
FCTVA
et / ou
des
subventions. Mise
à disposition
des
fonds
: Versement
intégral
des
fonds
au
plus
tard
4
mois
à
compter
de
la
mise
en
place
du
contrat.
Taux:
4,28
%. Frais
de
dossier:
0.00
euros.
Base
de
calcul
: 30/360
Paiement
des
échéances
d'intérêts
: Trimestrielles
Remboursement
du
capital :
in
fine
Aucune
indemnité
ne
sera
due
par
l'Emprunteur
en
cas
de
remboursement
anticipé
sauf
en
cas
de
déchéance
du
terme
et exigibilité
anticipée
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
;
- décide
de
réaliser
un
emprunt
de
400
000
€uros
dans
l'attente
du
FCTVA
et
des
subventions
sur
24
mois
au
taux
de
4,28
%
suivant
les
conditions
ci-dessus.
- Donne
pouvoir
à Monsieur
le Maire
pour
signer
toute
pièce
afférente
à la présente
délibération.
Délibération
modificative
du
budget
principal
n°
1
dont
l’objet
est
l'inscription
budgétaire
du
crédit
relais
FCTVA
et
subvention
de
400
000
euros
en
attente
du
versement
des
subventions
liées
aux
travaux
de
la salle
des
fêtes
Désignation
Diminution
sur
crédits
Augmentation
sur
crédits
R
1321-185
: AMENAGEMENT
SALLE
DES
FÊTES
- 256
500.00
€
R
1323-185
: AMENAGEMENT
SALLE
DES
FETES
- 143
500.00
€
TOTAL
R
13
: Subventions
d'investissement
- 400
000.00
€
R 1641
: Emprunts
en
euros
400
000.00
€
TOTAL
R
16
: Emprunts
et dettes
assimilées
400
000.00
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
approuve
la
délibération
modifica-
tive
ci-dessus
2
PROJET
D'ACQUISITION
DE
LA
POSTE
: POINT
D'AVANCEMENT
DES
DEMARCHES
Rapporteur
: Jean-Michel
TARIN
La
Poste
a
donné
son
accord
pour
que
le
bail
soit
à
nouveau
signé
pour
une
durée
de
9
ans
à
compter
de
la
date
d'achat
du
bâtiment.
Le
Service
des
Domaines
ne
procédera
pas
à
une
évaluation
car
la
valeur
du
bâtiment
est
inférieure
à
180
000
euros.
La
Poste
va
demander
des
avis
de
valeurs
auprès
de
2
agences
immobilières. Les
points
positifs
de
cette
acquisition
sont
l'emplacement
des
locaux
et le
rendement
du
loyer.
Les
points
négatifs
sont
les
travaux
de
rénovation
thermique
à prévoir
et l'impact
sur
le fonds
de
roulement
et donc
sur
les
futurs
projets.
Le
conseil
devra
délibérer
en
septembre
2024.
3
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AUPRES
DE
LA
DRAC
POUR
LA
MISE
EN
PAGE
ET
L’IM-
PRESSION
DU
LIVRET
DE
RESTITUTION
DE
L’ETUDE
PATRIMONIALE
Rapporteur
: Jean-Michel
TARIN
La
phase
3 de
l'étude
patrimoniale
est terminée
et a permis
de
donner
des
pistes
de
réflexion
sur
l'espace
urbain
existant
et les
possibles
restructurations.
2 La
réalisation
de
l'étude
patrimoniale
comprend
dans
sa
phase
2
la
réalisation
d’un
guide
de
ré-
novation
patrimoniale
à destination
du
grand
public.
ll est
proposé
de
faire
appel
à un
cabinet
de
graphiste
pour
réaliser
la
mise
en
page
de
ce
docu-
ment
puis
de
le faire
imprimer
pour
le
diffuser
auprès
du
public.
Un
premier
devis
est
estimé
à 4 500
€
HT.
Une
subvention
est
sollicitée
auprès
de
la
DRAC
à hauteur
de
50
%
et
de
la
Conservation
du
Pa-
trimoine
à hauteur
de
30
%.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
approuve
la
réalisation
et
l'impression
d’un
guide
de
rénovation
patrimoniale
à destination
du
grand
public
et sollicite
les
subventions
les plus
élevés
auprès
des
financeurs
: DRAC
Auvergne
Rhône
Alpes
et Conservation
départementale
du
Patrimoine.
4 - ATTRIBUTION
DU
MARCHE
DE
TRAVAUX
POUR
LA
CREATION
D’UNE
PISTE
DE
DEBARDAGE Rapporteur
: Yves
Pesenti
Ce
point
est
reporté
car
la réponse
à la
demande
de
subvention
auprès
de
la
Région
n’est
pas
encore
connue. 5-ETABLISSEMENT
D'UN
REGLEMENT
DE
SUBVENTION
POUR
LA
MISE
EN
ACCES-
SIBILITE
DES
COMMERCES
Rapporteur
: Jean-Michel
Tarin
Pour
aider
les
derniers
commerces
à
réaliser
la
mise
en
accessibilité,
l'Etat
a
mis
en
place
une
aide:
le
Fonds
Territorial
d’Accessibilité
à
hauteur
de
50
%
des
dépenses
d'équipement
et
de
travaux. Ïl est
proposé
de
mettre
en
place
une
aide
communale
à hauteur
de
20
%
des
travaux
plafonnés
à
10
000
euros
soit
une
subvention
de
2000
€
maximum.
Les
travaux
éligibles
seront
ceux
rela-
tifs
à la mise
en
accessibilité
d’un
ERP
de
5èw
catégorie
soit
par
la
réalisation
d’une
rampe
d’ac-
cessibilité
sur
le
domaine
public
ou
par
l'achat
de
rampe
amovible
d'accessibilité.
L'aide
sera
versée
sur
présentation
des
factures
acquittées.
La
demande
devra
être
déposée
avant
le 31/12/2025.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
approuve
le règlement
d’aide
pour
la
mise
en
accessibilité
des
commerces
et dit
que
les
crédits
seront
inscrits
au
budget
communal.
6 - RENOUVELLEMENT
DE
LA
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
D'UN
AGENT
DU
SIEAV Rapporteur
: Jean-Michel
TARIN
Depuis
mai
2017,
l'agent
technique
du
SIEAV
(Syndicat
Intercommunal
d'Eau
et
d’Assainisse-
ment
du
Vercors)
est
mis
à disposition
de
la commune
pour
effectuer
des
travaux
d'entretien
des
espaces
verts,
des
bâtiments
communaux,
de
la
voirie
et
du
camping
sur
la
base
de
17
h hebdo-
madaires
annualisées.
La
commune
rembourse
au
syndicat
le
montant
de
la
rémunération.
La
convention
de
mise
à disposition
est
établie
pour
une
période
de
18
mois
jusqu’au
transfert
de
la compétence
eau
à l’intercommunalité.
Il s'agit
de
renouveler
cette
convention
entre
la Com-
mune
et le SIEAV. Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
approuve
la
mise
à
disposition
de
Monsieur
Bernard
CAPDEVILLE,
adjoint
technique
territorial
auprès
de
la
Commune
de
La
Chapelle
en
Vercors
pour
l'entretien
de
la
voirie,
des
bâtiments,
du
camping
à
compter
du
1+
juillet
2024
et ce
jusqu'au
31
décembre
2025
sur
la base
de
900
heures
par
an
(temps
annualisé)
(soit
17
h
hebdomadaire
environ)
et plus
si
nécessaire.
7 - DROIT
DE
PRÉEMPTION
URBAIN
Rapporteur
: Yves
Pesenti
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
de
renoncer
à
acquérir
la
parcelle
AB
338
et de
ce
fait à ne
pas
exercer
son
droit
de
préemption.
M.
Arnaud
THOLLET
peut
donc
vendre
la
parcelle
désignée
ci-dessus.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
de
renoncer
à
acquérir
la
parcelle
AH
178
et de
ce
fait à ne
pas
exercer
son
droit
de
préemption.
M.
jean
BARRAUX
peut
donc
vendre
la parcelle
désignée
ci-dessus.
8-
POINT
SUR
L'ORGANISATION
DE
LA
CEREMONIE
DU
25
JUILLET
2024
Rapporteur
: Jean-Michel
Tarin
Un
écran
géant
sera
installé
devant
la
Poste
pour
permettre
au
public
de
suivre
la
cérémonie
de
la
Cour
des
Fusillés.
Une
chorale
et M.
Pacard
interviendront
pendant
la cérémonie.
9 — VENTE
D’ENGINS
TECHNIQUES
: CHOIX
DES
ACQUEREURS
Rapporteur
: Jean-Michel
TARIN
Par
délibération
du
16
mai
2024,
le Conseil
Municipal
a décidé
les
modalités
de
mise
en
vente
du
Baby
Crabe
et du
véhicule
Nemo.
Des
annonces
ont
été
diffusées
sur
le site
« Le
Bon
Coin
». Il est
proposé
de
retenir
les
meilleures
offres
à savoir :
-__
Pour
le
véhicule
Baby
Crabe,
l'offre
de
M.
Leo
BADER
pour
un
montant
de
2
550
€uros
-
Pour
le
véhicule
Nemo
immatriculé
AA-480-QT,
l'offre
de
M.
GUERRID
pour
un
montant
de
1
000
euros.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
-
décide
de
vendre
le
véhicule
Baby
Crabe
à
M.
Leo
BADER
pour
un
montant
de
2
550
€uros,
paiement
par
chèque.
-
décide
de
vendre
le
véhicule
Nemo
immatriculé
AA-480-QT
à
M.
GUERRID
pour
un
montant
de
1 000
euros,
paiement
par
chèque.
19-
RECONDUCTION
DE
LA
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
ACCUEIL
DE
LOISIRS
LES
MARMOTTONS
DU
11
SEPTEMBRE
AU
18
DECEMBRE
2024
Rapporteur
: Jean-Michel
TARIN
Monsieur
le Maire
rappelle
que
lors
de
la séance
du
12
juillet
2023,
le Conseil
Municipal
a décidé
de
reconduire
la
convention
de
la
convention
de
partenariat
avec
la
Maison
de
J'Aventure
pour
l'accueil
de
loisirs
« Les
Marmottons
» les
mercredis
pour
l’année
scolaire
2023-2024.
T1 fait lec-
ture
de
la convention
de
partenariat
sur
la
période
du
11
septembre
au
18
décembre
2024.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité, -_
décide
de
reconduire
la
convention
de
partenariat
avec
la
Maison
de
l'Aventure
pour
l'accueil
de
loisirs
« Les
Marmottons
»
les
mercredis
pendant
la
période
scolaire
du
11
septembre
au
18
décembre
2024.
autorise
le
Maire
à
signer
la
convention
afférente;
demande
à
être
associé
avec
les
autres
communes
du
Vercors
à
une
réunion
conjointe
avec
la
Maison
de
l'Aventure
ayant
pour
objectif
l'établissement
d’une
nouvelle
convention
mieux
adaptée
aux
services
et
assurant
une
meilleure
visibilité
aux
communes
et
à la
structure.
L'acquisition
d’un
véhicule
qui
permet
d’aller
chercher
les
enfants
à St Julien
en
Vercors
et à Ren-
curel
a eu
un
impact
favorable
sur
la fréquentation.
POINTS
D'INFORMATION
ET
D'ACTUALITÉ
Les
travaux
de
rénovation
des
chapelles
et
clocheton
avancent.
L'échafaudage
autour
de
la
chapelle
St Antoine
est
enlevé
car
les
travaux
sur
la toiture
sont
finis.
À la salle
des
fêtes,
une
rampe
va
être
créée
à l'arrière
du
bâtiment
pour
faciliter
l'accès
au
local
de
stockage
et aux
pompiers.
La
dépollution
de
la
cuve
de
fioul
n’est
pas
prévue.
Les
travaux
de
la
chaufferie
vont
pouvoir
reprendre.
Le
mobilier
devra
être
choisi
à l'automne.
Sur
l'avenue
des
Arbussiers
au
niveau
du
parking
de
l’école,
le trottoir
va
être
élargi
avant
la fin
du
mois
d’août
par
l’entreprise
Chambard.
Une
réunion
sur
la
piscine
intercommunale
du
Vercors
a
eu
lieu
11
juillet
avec
les
élus
de
la
CCRV.
Pierre-Louis
Fillet
a
rappelé
son
soutien
à
cet
équipement.
À
la
demande
la
CCRV,
l’exutoire
des
eaux
usées
a
été
modifié.
Le
CAUE
a
présenté
des
références
de
projet
comparables
de
rénovation
de
piscine.
Le
cabinet
AMO
AXESS
a
présenté
les
financements
possibles
dans
le
cadre
d’une
rénovation
énergétique.
Mais
dans
ce
cas,
l'exploitation
doit
être
plus
longue
(9
mois)
ce
qui
impose
alors
de
couvrir
le
bassin.
Il faudra
réfléchir
quels
sont
les
usages
de
cet
équipement
par
la population,
les
touristes
et les
scolaires.
Il a été
demandé
que
les
habitants
soient
associés.
La
prochaine
réunion
aura
lieu
le
2 octobre.
Pascal
Givert
demande
que
la
fermeture
des
Petits
Goulets
pour
travaux
soit
retardée
d’une
semaine.
Jean-Michel
Tarin
contactera
le Vice
Président
en
charge
des
routes.
Bernard
Breyton
demande
qu’une
chaine
soit
posée
à
l'entrée
de
la
Place
Piétri
les
jours
de
marchés
pendant
la saison
estivale
pour
éviter
que
les
camping
cars
ne
circulent
dans
le marché.
Le
prochain
conseil
se
déroulera
le jeudi
12
septembre.
Fin
du
conseil
à 21h30