Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - telecharger.php?guid=E790F9F8 5A25 43E1 ABB2 71858
Arrêté - telecharger.php?guid=F7E7E446 0937 4D73 B008 D55DE
Compte-Rendu - telecharger.php?guid=B1F4F403 16D0 4538 B01D B0785
Compte-Rendu - telecharger.php?guid=706A4996 031D 4702 A623 20284
Compte-Rendu - telecharger.php?guid=ED4423C8 6841 427F BE92 7AB1D
Procès Verbal - telecharger.php?guid=E03C9625 3316 4277 87A4 1BB17
Déliberation - telecharger.php?guid=80CDBE37 A263 4C2C 8424 1A0F8
Compte-Rendu - telecharger.php?guid=5439BAFA 5236 4A8F A88A 36544
Déliberation - telecharger.php?guid=958BECE4 CA49 4146 AA96 11C58
Séance - telecharger.php?guid=BC2168FF A4C6 43CB A809 C792F
Compte-Rendu - telecharger.php?guid=7EA2FB62 C71E 4179 84D6 AE0E479B23F9
Document publié le Lundi 12 avril 2021 par la commune de Pont de Montvert - Sud Mont Lozère.
Lien du pdf (Compte-Rendu - telecharger.php?guid=7EA2FB62 C71E 4179 84D6 AE0E479B23F9)
Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 AVRIL 2021 (VOTE DES BUDGETS)
Présents : Gilles Mercier, Cathy Blaclard, Michèle Buisson, Stéphan Maurin, François Folcher, Florence Boissier, Cyril Djalmit, Fabienne Pucheral-Molines, Julie Deles, Mathias Cornevaux, Thibaud Malgouyres, Daniel Molines, Mathieu Pucheral, Olivier Malachanne, Clara Arbousset, Lucie Bonicel, Christelle Folcher, Guillaume Harvois (en visio)
Excusée : Sophie Boissier
Secrétaire de séance : Christelle Folcher
1 – Approbation à l'unanimité du compte-rendu du conseil municipal du lundi 29 mars 2021.
2 – Vote des comptes administratifs :
Budget principal :
Fonctionnement 2020 Investissement 2020
Dépenses 1 203 309,28 € 515 833,04 €
Recettes 1 333 132,04 € 583 591,45 €
Résultat 130 092,76 € 67 758,41 €
Budget de l’eau :
Fonctionnement 2020 Investissement 2020
Dépenses 279 676,02 € 601 782,45 €
Recettes 184 213,15 € 621 524,74 €
Résultat -95 462,87 € 19 742,29 €
Vote à l'unanimité du résultat des comptes administratifs.
3 – Affectation des résultats : Voté à l'unanimité.
4 – Vote du taux des taxes locales : Voté à l'unanimité.
- Taxe foncière sur les propriétés bâties : 35,13 %
- Taxe foncière sur les propriétés non bâties : 261,15 %
5 – Vote des subventions aux associations pour un montant total de 32 080 € : Voté à l'unanimité. 6 – Vote du Budget Principal :
Fonctionnement 2021 Investissement 2021
Dépenses 1 425 064,04 € 1 171 419,18 €
Recettes 1 425 064,04 € 1 171 419,18 €
Budget équilibré
Voté à l'unanimité.
7 – Vote du budget de l'eau :
Fonctionnement 2021 Investissement 2021
Dépenses 298 337,87 € 600 193,56 €
Recettes 298 337,87 € 600 193,56 €
Excédent Budget équilibré
Le budget prévisionnel de l'eau 2021 est voté à l'unanimité.
8 – Points sur les travaux et questions diverses :
Chantier de Caguefer : La préfecture veut revoir le dossier car il y a des questions en suspens. Une réunion va être organisée avec les personnes concernées.
Catastrophes naturelles : récapitulatif par l’adjoint aux travaux de l’avancée du dossier.
Champlong du Bougès : présentation du dossier à l’ensemble des élu(e)s. Porche des Cévennes : des entreprises ont été sollicitées pour sécuriser cet espace. Ce projet sera inscrit au programme « amendes de Police ».
Branchement électrique effectué au réservoir de Rûnes. Le projet est en cours de finalisation (suppression de l’ancien bâtiment abritant les pompes à eau).
Installation de Mme Suzy Alaux : attente du passage du géomètre et analyse du bail professionnel signé en 2009 par un notaire.
Courrier envoyé à Mme la Sous-préfète par rapport à la presse du Dredi's Café. La place de la Brousse ne sera pas prioritaire sur les autres travaux du village. Le rocher de la route du Clap sera enlevé la semaine prochaine par TP Molines + sécurisation des abords.
Stéphan Maurin a demandé à M. Jérémy Figeat d'enlever ses affaires qui sont sur le domaine public (échéance fin avril)
Mme Boutonnet Mélanie, potière à Fraissinet de Lozère, demande si elle peut installer une armoire à livres dans le village de Fraissinet de Lozère. Proposition du conseil municipal de la mettre sous le porche de la fontaine.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h45.