Compte-Rendu - 2021 12 07 CR CM

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Compte-Rendu - 2021 12 07 CR CM Document publié le Mardi 7 décembre 2021 par la commune de Crozet. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2021 12 07 CR CM)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Banque, Démocratie, Commune de CROZET – République Française – Département de l’Ain

1

COMPTE-RENDU

Conseil municipal du mardi 07 décembre 2021 à 20h00 à la

Salle des fêtes de Crozet

Présents : Mme JOUANNET Martine, M. NOUVELLE Philippe, Mme MOSTEIRO Odile, M. LEQUIN Didier, M. GATTONE Emmanuel, Mme COTTIN Véronique, M. BAGUET André, Mme DELCOUR Pétra, M. LESEGRETAIN Bernard, Mme POMMES Kathy, M. POURRIER Luc, Mme SLADE Judith Mme VALLECORSA Sofia, M. LACHAUX Patrice, M. CHANEL Michel Excusés : Mme REBOUL SALZE Sophie, M. Du BOIS Jérôme, Mme LENG GOLLIET Amély, Mme LACHAUX Laurie Absente : Mme LACHAUX Laurie

Procurations : Mme LENG GOLLIET Amély à Mme JOUANNET Martine, Mme REBOUL SALZE Sophie à M. GATTONE Emmanuel, M. Du BOIS Jérôme à M. CHANEL Michel, Mme LACHAUX Laurie à Mme JOUANNET Martine

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du conseil du 2 novembre 2021

FINANCES

Point n°1 : Factures et engagements

Point n°2 : Dissolution du budget annexe bois et intégration dans le budget principal Point n°3 : Garantie d’emprunt Marais Nord

ADMINISTRATION GENERALE

Point n° 4 : Chèques cadeaux au personnel communal

Point n° 5 : Autorisation d’emplacement saisonnier : la Galette d’autrefois Point n° 6 : Tarifs secours sur piste 2022

Point n° 7 : Convention d’accompagnement juridique - CAPG

VIE ASSOCIATIVE

Point n° 8 : Points sur les associations et manifestations

TRAVAUX - SECURITE – FORET

Point n° 9 : Compte-rendu de la commission

Point n° 10 : SIEA : programme d’extension électrification rurale Chemin du Quart URBANISME / DEVELOPPEMENT DURABLE

Point n°11 : Autorisations d’urbanisme

Point n°12 : Compte-rendu de la commission

INTERCOMMUNALITE

COMMISSIONS MUNICIPALES

Point n° 13 : Compte-rendu des commissions - Enfance et jeunesse - Communication - CCAS INFORMATIONS DIVERSES

Retour du séminaire des élus du 13 novembre 2021

Ouverture de séance à 20h04

M. LACHAUX Patrice est nommé secrétaire de séance.

Approbation du procès-verbal du conseil du 2 novembre 2021

Pas de remarques

FINANCES

Point N° 1 Factures et engagements

Pas de remarques Commune de CROZET – République Française – Département de l’Ain

2

Point N° 2 Dissolution du budget annexe BOIS et intégration dans le budget principal

Mme la Maire informe l’assemblée que le budget Annexe Bois est aujourd’hui un budget dont les dépenses et recettes réalisées ne sont plus en phase avec les projections annuelles. La lourdeur de la gestion administrative et comptable de ce budget nous a amenés à se poser la question de l’intégration directe dans le budget principal de la Commune. La trésorerie de Gex a confirmé la possibilité de dissoudre ce budget et de l’intégrer dans le budget principal de la Commune.

Mme la Maire ajoute que concernant l’autre budget annexe le budget VTT, n’ayant à ce jour pas de repreneur pour le fonds de commerce, il est préférable d’attendre pour la dissolution et la réintégration de ce budget dans le budget principal.

M. Chanel demande si le budget Bois est Hors taxe ? Mme la Maire répond par l’affirmative mais que cela ne dérange pas la trésorerie qui est en lien avec l’agent comptable pour passer toutes les écritures en bonne et due forme.

M. Chanel ajoute qu’il serait bien de faire une comptabilité analytique.

Mme la Maire indique qu’elle est en place depuis cette année.

20h10 : Arrivée de Mme VALLECORSA Sofia

Mme la Maire fait état du budget Bois à ce jour :

Etat actuel du budget annexe BOIS :

INVESTISSEMENT DEPENSES INVESTISSEMENT RECETTES

Budget 2021 Réalisé au 26/11/2021 Budget 2021 Réalisé au 26/11/2021 7500 € 6 349.18 € 86 690.09 € 45 002.94 €

FONCTIONNEMENT DEPENSES FONCTIONNEMENT RECETTES

Budget 2021 Réalisé au 26/11/2021 Budget 2021 Réalisé au 26/11/2021

44 060.00 € 10 672.63 € 44 060.00 € 5 106.26 €

Le conseil municipal, à l’unanimité :

APPROUVE la dissolution du budget annexe BOIS à compter du 1er janvier 2022 AUTORISE le transfert des résultats de clôture ainsi que la reprise de l’actif et du passif du budget annexe BOIS vers le budget principal sur l’exercice 2022, sachant que le compte administratif de ce budget annexe ne sera voté qu’après le 31 décembre 2021 au vu du compte de gestion de l’exercice concerné, AUTORISE Mme la Maire à signer tous les documents relatifs à cette opération.

Point N° 3 Garantie emprunt Marais Nord

Au conseil du mois d’octobre 2021, une délibération a été prise pour approuver la révision de la garantie d’emprunt à hauteur de 80 % pour les 12 logements PLS du Marais Nord. Pour rappel, la garantie avait été acceptée en 2008.

Suite à une erreur de frappe dans la délibération indiquant 15 PLS et non 12 PLS et une erreur de « copier- coller » indiquant une autre commune dans la délibération,

Le conseil municipal, à l’unanimité :

ANNULE ET REMPLACE la délibération n° N° 05-08/2021 du 05 octobre 2021 APPROUVE la révision de la garantie d’emprunt à hauteur de 80 % pour les 12 logements PLS du Marais Nord AUTORISE Mme la Maire à signer tous documents relatifs à la révision de cet empruntCommune de CROZET – République Française – Département de l’Ain

3

ADMINISTRATION GENERALE

Point N° 4 Chèques cadeaux au personnel communal

Mme la Maire rappelle qu’au conseil municipal du 05 octobre 2021, une délibération avait été prise pour l’attribution de chèques cadeaux de fin d’année à destination du personnel communal. Il avait été proposé d’attribuer le même montant de bons d’achats quelque soit la quotité de temps de travail.

La Préfecture a fait remarquer que cette délibération à vocation sociale n’est pas conforme et qu’elle doit tenir compte des revenus de l’agent, et ou le cas échéant de sa situation familiale.

Il est proposé d’attribuer les chèques cadeaux par tranche d’indice majoré. Il convient donc de revoir cette délibération selon les critères suivants :

CHEQUES CADEAUX DE FIN D’ANNEE

Indice majoré < ou = à 404 170€

Indice majoré supérieur à 404 150 €

Ne sont pas éligibles :

Les agents en disponibilité, en détachement et en congé parental.

Mme Mosteiro demande si le temps de travail est pris en compte ?

Mme la Maire indique que non, c’est en fonction des indices, donc du salaire.

Le conseil municipal, à l’unanimité :

ANNULE ET REMPLACE la délibération n°03-08-2021 du 05 octobre 2021

ATTRIBUE annuellement, en faveur du personnel communal, des bons d’achats pour la période de Noël dans la limite de 5% du plafond mensuel de la Sécurité sociale.

DECIDE que les personnels concernés par l’attribution des bons d’achats sont tous les agents titulaires, stagiaires et contractuels ayant au minimum 6 mois d’ancienneté dans la collectivité au cours de l’année civile.

Point N° 5 Autorisation d’emplacement saisonnier : La Galette d’Autrefois

M. DAVIAU, commerçant de « La Galette d’autrefois », demande à pouvoir s’installer sur le parking de la télécabine de CROZET pour y exercer une activité de vente de crêpes et de galettes bretonnes à emporter pendant la saison hivernale 2021/2022.

M. Lesegretain demande s’il a son propre groupe électrogène ? Il lui est indiqué que oui. Il ajoute qu’il serait intéressant que d’autres commerçants s’installent pour la saison hivernale. M. Chanel indique qu’il y en avait eu mais qu’ils n’ont pas pérennisé.

Mme Mosteiro ajoute que le Ski Club, en accord avec M. DAVIAU, organise un stand de vente de crêpes 2 fois au cours de la saison, le plus souvent aux fêtes de Noël et vacances de février.

Le conseil municipal, à l’unanimité :

AUTORISE « La Galette d’Autrefois » à stationner sur le parking de la télécabine pour la saison hivernale 2021/2022.

FIXE l’indemnité d’occupation à 200 € par période. Commune de CROZET – République Française – Département de l’Ain

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Point N° 6 Tarifs secours sur piste saison 2021/2022

Mme la Maire demande au Conseil municipal d’approuver les tarifs de secours sur piste tels qu’ils ont été votés par le comité syndical du SMMJ en mars dernier. Pas d’augmentation par rapport à la saison précédente.

• FRONT DE NEIGE : 52 €

Soins effectués aux postes de secours

• ZONES RAPPROCHEES

Secours et transport de moins de 1km : 208 €

• ZONES ELOIGNEES :

Secours et transport de plus de 1km : 374 €

• ZONE EXCEPTIONNELLE : 740€

Tout ce qui ne fait pas partie du domaine balisé nécessitant l’intervention de plus de 2 secouristes • TEMPS PASSE PAR UN PISTEUR à l’heure : 88 €

• TRANSPORT SCOOTER : 82 €

• TRANSPORT ENGIN DE DAMAGE : 243 €

• COUT D’EXPLOITATION TELECABINE à l’heure : 385 €

M.NOUVELLE demande ce qu’il se passerait si la commune ne validait pas ces tarifs ? Mme la Maire indique que cela incomberait à la commune d’organiser les secours. Mme Pommès demande comment s’organise les secours en saison estivale. Il lui est répondu que ce sont les pompiers ou la sécurité civile qui s’en chargent. M. Lequin ajoute que la mairie refacture les interventions aux personnes accidentées. Mme la Maire indique que ces factures passent parfois en admissions en non valeurs lorsqu’elle restent impayées.

M. Lesegretain demande par qui sont payés les pisteurs secouristes ? Mme la Maire répond que c’est le SMMJ qui est employeur et ajoute que pour cette saison hivernale, l’ensemble du personnel est recruté. Mme Pommès indique que la station devrait ouvrir le 18 décembre prochain.

Le conseil municipal, à l’unanimité :

APPROUVE les tarifs de secours sur piste 2021-2022 tels qu’ils ont été votés par le comité syndical du SMMJ.

Point N° 7 Convention d’accompagnement juridique CAPG

Mme la Maire rappelle qu’une convention a été signée avec la CAPG pour un accompagnement juridique concernant un recours direct en annulation d’un arrêté de voirie demandé par un administré de Crozet. Cette affaire étant toujours en cours, il convient de renouveler la convention en approuvant le nouveau taux horaire de la juriste fixé à 31.17 € de l’heure.

La mission d’accompagnement a été évaluée pour une durée de 1 an et pourra être renouvelée par reconduction expresse.

Mme Mosteiro demande si c’est une juriste indépendante ? Mme la Maire indique que non, c’est un agent de l’agglo et ajoute qu’avec la mutualisation, d’autres services peuvent être proposés (marchés publics, maîtrise d’œuvre, ADS....).

Le conseil municipal, à l’unanimité :

ACCEPTE les conditions de la convention de mise à disposition de service

AUTORISE Mme la Maire à émettre tout titre ou mandat relatif à ce dossier AUTORISE Mme la Maire ladite convention annexée ainsi que tout document relatif à ce dossier

VIE ASSOCIATIVE

Point N° 8 Point sur les rencontres avec les associations et manifestations

M. Lequin indique que ce mois-ci ont eu lieu le marché de Noël, la Sainte Barbe et la soirée théâtrale.Commune de CROZET – République Française – Département de l’Ain

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Pour les manifestations à venir, sont prévues la fête de Noël de l’école sous réserve des dernières recommandations gouvernementales. Le Sou des écoles qui l’organise est en réflexion pour son maintien ou non de la fête de Noël.

Mme Mosteiro ajoute que pour la fête de Noël du périscolaire qui doit avoir lieu à la salle des fêtes, des modifications ont été faites pour accueillir les enfants par groupe et ainsi respecter le protocole sanitaire. M. Pourrier fait part qu’il y a beaucoup de contaminations dans les collèges, que les enfants sont les principaux vecteurs du virus.

Mme Delcour fait part qu’elle est plutôt favorable pour maintenir la fête de l’école. Mme la Maire ajoute qu’il en va également de la responsabilité de la collectivité. La Préfecture validera ou non le maintien de la fête.

Mme Cottin ajoute que la Préfecture a envoyé une note d’information ce jour indiquant qu’il faut ralentir toutes l’organisation des manifestations même si elles ne sont pas interdites.

TRAVAUX - SECURITE – FORET

Point N° 9 Compte rendu de la commission

• Réunion SEMA/Réserve Naturelle de la Haute Chaîne du Jura : Mme Pommès en fait le compte-rendu. Les projets 2021 et les futurs projets ont été présentés. Une convention va être prochainement signée pour l’aménagement du Bévy.

Elle ajoute que la région AURA a bloqué un certain nombre de projets initiallement prévus, ce qui pose quelques questions.

La SEMA va proposer aux éleveurs locaux la mise en place de l’applicatiion MAPLOUP permettant de signaler la présence de loups ou de faire constater des dégâts commis sur les troupeaux. Une meute serait présente sur le secteur jurassien mais aucun dégâts n’est constaté à ce jour. M. Baguet ajoute que la cohabitation Lynx et Loup ne pose aucun problème. • Mme Mosteiro fait part que des barrières vont être installées route du Marais. Celle-ci sera fermée. • La première réunion de démarrage du chantier des futures salles de classes situées au-dessus du centre de loisirs a eu lieu avec l’ensemble des entreprises. Durée prévue des travaux, 3 mois. • La commission travaille sur le programme 2022 : installation d’un sol sous le chapiteau, définition du programme accord cadre voirie.

• Zones artisanales : la commune reprend l’entretien des zones à compter de janvier 2022. Les entreprises seront rencontrées pour les sensibiliser au respect de l’entretien de celles-ci. • M.Baguet fait part que le programme travaux 2021 concernant la forêt communale a été réalisé.

Point N° 10 SIEA : programme d’extension d’électrification rurale Chemin du Quart

Mme Mosteiro expose qu’un nouveau devis pour l’extension de l’électrification rurale chemin du Quart est proposé par le SIEA.

En juin 2019, le conseil municipal avait déjà délibéré sur un plan de financement. Mme la Maire précise que les coûts ont été prévus dans le cadre d’un PUP pour la prise en charge par le promoteur. Vu le doublement des montants, l’Agglo sera contactée pour évaluer s’il est possible de faire un avenant avec le promoteur.

M. Chanel indique qu’il y a eu des changements de prestataires dans les marchés depuis 2019 et que l’augmentation de ces coûts peut ainsi s’expliquer mais aussi par l’augmentation des prix des matériaux. Au vu des nouveaux montants, il convient de délibérer à nouveau.

• Alimentation électrique de 34 logements Chemin du Quart

Participation du syndicat : 31 458.33 €

Récupération de TVA : 12 583.33 €

Dépenses prévisionnelles pour la commune : 31 458.33 €Commune de CROZET – République Française – Département de l’Ain

6

Montant total des travaux : 62 916.67 HT soit 75 500 € TTC

Le conseil municipal, à l’unanimité :

ANNULE ET REMPLACE la délibération n° 12-05/2019 du 13 juin 2019

APPROUVE les montants.

AUTORISE Mme la Maire à signer le devis

URBANISME – DEVELOPPEMENT DURABLE

Point N° 11 Autorisations d’urbanisme

M. Gattone présente les autorisations d’urbanisme.

Numéro de

dossier

Date

dépôt Demandeur Adresse terrain Nature des travaux

Date

décision Décision

DP00113521

B0054

29/10/

2021

NERI

Michelangelo

13 impasse Jules

Verne -

Lotissement La

Pièce

Clôture

23/11/

2021

FAVORABLE

AVEC

RESERVE

DP00113521

B0053

28/10/

2021

READ Paula 68 chemin du

Peillon

Abattage d'un arbre -

Danger pour la

maison et la piscine

28/11/

2021

TACITE

PC00113520

B0022M02

25/10/

2021

SCCV

EUROPEAN

HOMES 199 M.

BARRANGER

Philippe

Route de Gex - Les

Sarsonnières Modification de la division de l'assiette

foncière du terain de

l'opération

23/11/

2021

FAVORABLE

PC00113521

B0014

30/09/

2021

MAIRIE DE

CROZET -

Mme

JOUANNET

Martine

70 impasse du

Mont Blanc

Agrandissement du

centre des services

techniques existant.

L'emprise au sol du

nouveau bâtiment est

de 388 M².

10/11/

2021

FAVORABLE

PC00113521

B0013

29/07/

2021

DOS SANTOS

CUNHA Micael

Chemin des Nants

- Villeneuve Villa individuelle

disposant d'un étage,

sur vide sous dalle

03/11/2021 REFUS

PC00113521

B0007

30/06/

2021

AHMED KARAM

Samy

Le Marais Sud Construction d'une

maison en briques,

RDC + Etage, toiture

plate, végétalisée

03/11/2021 REFUS

Point N° 12 Compte rendu de la commission urbanisme/développement durable

M. Gattone fait part que la commission a étudié un projet nouveau du JIVAHILL qui souhaite déplacer le practice pour faire un aménagement équestre.

INTERCOMMUNALITE

M. Nouvelle fait part que la commune de Saint-Genis-Pouilly a invité la commune de Crozet pour une présentation d’une entreprise qui développe l’installation de bornes de vélos électriques en libre-service. Mme Pommès demande si c’est un réseau France/Suisse ? M. Nouvelle indique que non, c’est compliqué à ce jour d’installer ce type de bornes sur les deux pays.Commune de CROZET – République Française – Département de l’Ain

7

Concernant les pistes de VTT, une piste verte vient d’être créée. Il ajoute qu’il a fait remarquer que ces pistes laissent peu de places aux piétons et qu’il faudrait prendre cela en compte. Mme la Maire fait part des points abordés lors de la dernière conférence intercommunale des Maires. Elle invite les élus à lire les comptes rendus des commissions de l’agglo disponibles sur l’extranet des élus.

COMMISSIONS MUNICIPALES

Point N° 13 Compte rendu des commissions enfance et jeunesse – Communication - CCAS Enfance et jeunesse : Mme Mosteiro fait part qu’une table ronde a été organisée avec un groupe de parents pour donner quelques explications sur le du choix du nouveau gestionnaire du centre de loisirs. Le compte-rendu de cette réunion est en ligne.

La commission travaille sur la mise en place du futur conseil municipal des jeunes. Communication : M. Gattone indique que le Crozet Contact est en cours d’impression. Il sera prochainement distribué.

Il indique qu’une commission concernant l’utilisation des différents outils de communication sera prochainement organisée et ouverte à tous les conseillers.

CCAS : Mme Cottin indique que le repas des aînés aura lieu dimanche 12 décembre, que celui-ci est pour le moment maintenu. Les paniers gourmands pour ceux ne pouvant venir ou se déplacer seront distribués prochainement.

Mme la Maire indique que le traiteur en charge du portage des repas a mis fin à son contrat et que nous rencontrons des difficultés pour en retrouver un. Des discussions sont en cours avec le traiteur qui fournit les repas pour la restauration scolaire.

Informations diverses

Retour sur le séminaire des élus du 13 novembre : une visio de bilan avec le consultant va avoir lieu la semaine prochaine, le retour final sera fait lors du prochain conseil. Plusieurs conseillers et adjoints font part de leur satisfaction et de leur retour sur cette formation.

Prochain conseil municipal le 1er février 2022

Fin de conseil à 21h45