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unknown - Communauté de communes - Cévennes au Mont Lozère - DE 2026 098 Etablissement public territorial de bassin EPTB ABCze dsignation des dlgus
Document publié le Jeudi 7 mai 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Cévennes au Mont Lozère - DE 2026 098 Etablissement public territorial de bassin EPTB ABCze dsignation des dlgus)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Département
Lozère
Gr communauté de communes, DES CEVENNES AU MONT LOZERE En exercice : 28
Présents : 25
Votants: 28
Date de convocation : 30/04/2026
Pour:28 - Contre:0 - Abstention:0
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance ordinaire du 07 mai 2026
Le sept mai deux mille vingt-six à 14h00 le Conseil
communautaire, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre
prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la
présidence de Monsieur Pierre BONNET
Présents: Pierre BONNET, Serge ANDRE, Daniel BARBERIO,
Pierre-Emmanuel DAUTRY, Philippe FLAYOL, Josette GAILLAC,
Jean-Michel LACOMBE, Pascal MARCHELIDON, Pierre COLSON,
Pierre PLAGNES, David RAYDON, Christian ROUX, Patrick
VALDEYRON, Cédric MARTIN, Blandine LAURENT, Philippe ANDRE,
Frédéric GODEUX, Patrick GALZIN, Aïdane OBRIST, Anne
DUBROCARD, Gilles DESTOUCHES, Philippe GIRAL, Lise VILLEBRUN,
Antoine VINCENT, Agnés VALLADIER
Procurations : Stéphan MAURIN représenté par Christian ROUX,
Cécile URRUSTY représentée par Patrick VALDEYRON, Henri
KAUFMANN représenté par Géraldine BENDER, Cyril DJALMIT
représenté par Patrick GALZIN
A été nommé secrétaire : Monsieur Daniel BARBERIO
Délibération N°DE_2026 098
Objet : Etablissement public territorial de bassin (EPTB) ABCèze, désignation des délégués
Monsieur le Président, rappelle que par délibération n°DE_2026_064 du 16/04/2026, le conseil a procédé à la désignation de 2 délégués titulaires et 2 délégués suppléants pour représenter la Communauté de Communes des Cévennes au
Mont Lozère à l'EPTB ABCèze.
Il précise qu’une erreur de noma été opérée lors de l’expression des candidatures et propose de corriger cette erreur en
procédant à une la désignation des délégués suivants :
TITULAIRES SUPPLEANTS
Daniel BARBERIO Agnès VALADIER
Valentin BROUTTET François QUINSAC
Vu l’article L. 5711-1 du code général des collectivités territoriales.
Cela étant exposé, il est demandé au Conseil de procéder à ces désignations.
AGEDI
Date de transmission de l'acte: 12/05/2026
Date de reception de l'AR: 12/05/2026
048-200069136-DE_2026_098-DE À l'issue d’un vote à main levée, accepté à l‘unanimité, le Conseil à l’unanimité :
DESIGNE les délégués à l'Etablissement public territorial de bassin (EPTB) ABCèze suivants :
TITULAIRES SUPPLEANTS
Daniel BARBERIO Agnès VALADIER
Valentin BROUTTET François QUINSAC
DIT que la présente délibération annule et remplace la délibération n°DE 2026 _064 du 16/04/2026.
Acte rendu exécutoire Fait et délibéré le jour, mois et an ci-dessus, après dépôt en Sous-Préfecture 112,68 2026 Pour extrait conforme et publié ou notifié le.A£ 05/2026 Monsieur Pierre BONNET
Date de transmission de l'acte: 12/05/2026
Date de reception de l'AR: 12/05/2026
048-200069136-DE_2026 098-DE
AGEDI