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Document publié le Mardi 29 juin 2021 par la commune de Culoz.
Lien du pdf (Déliberation - de 21 42 Rapport activite Alec 01)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT DE L'AIN
EXTRAIT DU REGISTRE DE DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CULOZ
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 23
Présents : 22
Votants : 23
N° ordre
21-42
N° ordre dans la séance :
DE-29062021-01
Date de la convocation :
22/06/2021
Date de l'affichage :
SÉANCE DU 29 JUIN 2021
L'an deux mille vingt et un et le vingt-neuf juin à 20 heures 30, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle du conseil municipal de Culoz, sous la présidence de Monsieur ANDRE-MASSE, Maire.
Présents : Mesdames et Messieurs : Franck ANDRE-MASSE Maire, FELCI Claude, RAVIER Danielle, PETITE Anne-Laure, GUILLAND Marc, Robert VILLARD Adjoints, Christelle MARCHAND, BRAVI Nadine, Déborah GLEYZE, DI PAOLO Frédéric, GUILLERMET Sylviane, Katerina CHAPMAN, Dominique SCALMANA, MOUTOT Mickaël, VALTON Emilie, GERRA Dominique, DRAPIER Thierry, TREBOZ David, TRABALZA Joëlle, MONTEIRO Loïc, ROSSI Hélène, Christelle BOUVIER, conseillers
Absents excusés : Thierry CURTELIN (procuration à Christelle BOUVIER)
Secrétaire de séance : Frédéric DI PAOLO
OBJET : RAPPORT D'ACTIVITÉ DE L’ALEC 01
Monsieur Frédéric DI PAOLO, délégué de la commune à ALEC 01 (Agence Locale de l'Energie et du Climat de l'Ain), rappelle à l'assemblée que, conformément à l'article L1524-5 du code général des collectivités territoriales, le conseil municipal doit se prononcer sur le rapport d'activité de l’ALEC 01.
Aussi, il présente le rapport d'activité de l'exercice 2020 réalisé par la l'ALEC 01 (organisation à but non lucratif) dont la Commune est partenaire.
Après lecture faîte du rapport, le Conseil Municipal à l'unanimité :
PREND ACTE du résumé du rapport d’activité 2020 de l'ALEC 01 et n’émet aucune observation,
PRECISE que ce rapport sera disponible au secrétariat de la mairie.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Au registre sont les signatures.
Le Maire
Franck ANDRE MASSE
Accusé de réception en préfecture
001-210101382-20210629-DE-29062021-01-DE
Date de télétransmission : 01/07/2021
Date de réception préfecture : 01/07/2021