Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 31 mars 2021
Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 13 avril 2021
Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 14 decembre 2021
Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 07 fevrier 2023
Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 14 fevrier 2020
Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 12 octobre 2021
Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 08 fevrier 2022.docx
Compte-Rendu - CR Conseil Municipal du 25 janvier 2021
Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 23 mai 2020
Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 28 juillet 2021
Compte-Rendu - CR Conseil Municipal du 23 fevrier 2021
Document publié le Mardi 23 février 2021 par la commune de Léré.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil Municipal du 23 fevrier 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Transports,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
Commune
de
LÉRE
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
23
février
2021
L’an
deux
mil
vingt
et
un,
le vingt-trois
février
à dix-huit
heures
trente,
le conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
François
RENAUD,
Maire.
PRESENTS
: M.
François
RENAUD,
Mme
Françoise
NOYER,
M.
Éric
VIGNERON,
Mme
Denise
NORMAND,
M.
Stéphane
BAÏLLY,
M.
Sébastien
BLANCHET,
Mme
Céline
BRETON,
Mme
Gwénaëlle
GEORGES,
M.
Michel
PATERNOSTER,
M.
Michaël
SIROT,
Mme
Véronique
SIROT,
M.
Denis
AGOGUÉ,
M.
Michel
BOUVET,
Mme
STOUPAK. ABSENTE
REPRÉSENTÉE
: Mme
Dolorès
GRENINGUEY
pouvoir
à Mme
Françoise
NOYER
Nombre
de
membres
afférents
au
conseil
municipal
: 15
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Nombre
de
membres
présents
: 14
Nombre
de
membres
qui
ont
pris
part
à la
délibération
: 15
Date
de
la convocation
: 16
février
2021
Date
d'affichage
: 16
février
2021
Mme
Françoise
NOYER
est
nommée
secrétaire
de
séance.
ORDRE
DU
JOUR
1. Lecture
et
approbation
des
procès-verbaux
des
1°
décembre
2020
et
25
janvier
2021
Décisions
relatives
aux
délégations
octroyées
par
le Conseil
Municipal
au
Maire
exercées
depuis
le 1°
décembre
2020
Arrêtés
pris
par
le Maire
depuis
le 1°
décembre
2020
Désignation
d’un
notaire
pour
l’établissement
des
baux
commerciaux
Réactivation
du
Centre
Communal
d’Action
Sociale
(C.C.A.S.)
Désignation
des
membres
du
C.C.A.S.
Attribution
d’une
subvention
au
C.C.A.S.
Demande
d’aide
financière
. SPA
- Convention
Fourrière
10.
Nouveau
projet
nucléaire
11.
Informations
diverses
a. Remerciements
pour
les
bons
d’achat
et
colis
ii Mme
BAUBI-ROYO
ä. M.
et Mme
GALHARRETBORDE
lit.
M.
et Mme
CHAUSSON
iv.
M.
et
Mme
THOLON
v. Mme
LEMAIÎTRE
vi
Mme
BOIN
b. Remerciements
pour
le versement
des
subventions
i M.
NARGEOT
pour
PARANDOL
ii.
L’ADMR
- Service
Portage
des
Repas
iii,
MFR
(Maison
Familiale
Rurale)
— aide
enfant
ZWILLER
iv.
Le
Comité
des
Fêtes
v. Tennis
Club
c. Conseiller
numérique,
médecin
salarié
et tiers
lieux
en
commun
avec
les
communes
de
Belleville-
sur-Loire
et
Sury-près-Léré.
12.
Questions
diverses
» Dœnpun Et
Affiché
le 26
février
2021 1. Lecture
et
approbation
des
procès-verbaux
des
1*
décembre
2020
et 25
janvier
2021
— Le
Conseil
Municipal
approuve,
par
14
voix
« Pour
» et
1 abstention
(Mme
STOUPAK),
le procès-verbal
du
1°
décembre
2020.
Le
procès-verbal
du
25
janvier
2021
est
approuvé,
à l'unanimité.
2. Décisions
relatives
aux
délégations
octroyées
par
le Conseil
Municipal
au
Maire
exercées
depuis
le 1°°
décembre
2020
— M.
le Maire
a pris
une
décision,
à savoir
:
- DEC
2021
02
10
01
- Vente
d’une
tonne
à eau
à M.
Éric
DOISNE
pour
un
montant
de
50
€
3. Arrêtés
pris
par
le Maire
depuis
le 01
décembre
2020
- M.
le Maire
informe
les
membres
de
l’assemblée
des
arrêtés
qui
ont
été
pris
depuis
le 1*
décembre
dernier.
4. Désignation
d’un
notaire
pour
Pétablissement
des
baux
commerciaux
Mme
NOYER
explique
le choix
de
la nature
du
bail
et du
notaire.
La
nature
du
bail
souhaité
par
la
Municipalité
est
un
bail
authentique,
offrant
plus
de
garanties
qu’un
bail
sous
seing
privé,
aussi
bien
pour
le
bailleur
que
pour
le preneur.
Le
notaire
choisi
est
Maître
CHESNOY,
qui
a la
spécificité
de
rédiger
grand
nombre
de
baux
commerciaux.
M.
BOUVET
demande
pourquoi
nous
n’avons
pas
sollicité
Maître
BIGEARD,
Notaire
à Léré.
Mme
NOYER
répond
que
Maître
CHESNOY
est
spécialisé
dans
les
baux
commerciaux
et qu’elle
s’étonne
de
cette
question
puisque
l’équipe
précédente,
dont
il faisait
partie,
avait
elle-même
choisi
un
cabinet
d’avocats
pour
la
rédaction
des
baux
du
Centre
de
Soins
et non
pas
Maître
BIGEARD.
Après
quelques
échanges
et le
regret
de
l’opposition,
il est
procédé
au
vote.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
décide
des
louer
les
locaux
commerciaux
à Mme
CADOT
et
à la
SASU
Piffard
Family
et par
12
voix
« Pour
» et
3 «
Contre
» (M.
AGOGUE,
M.
BOUVET
et Mme
STOUPAK)
désigne
Maître
CHESNOY,
Notaire
à Gien,
pour
la rédaction
des
baux.
5. Création
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
(C.C.A.S.)
- M.
le Maire
donne
la parole
à Mme
NOYER. Mme
NOYER
argumente
sur
l’importance
d’un
C.C.A.S.
sur
la Commune.
Le
Conseil
d’Administration
du
CCAS
est
composé
d’élus
et de
personnes
extérieures
au
Conseil
Municipal
qui,
par
leurs
connaissances
du
terrain
et personnes
en
situation
difficile
(si
bien
physique
que
matériel)
seront
d’une
grande
aide.
M.
AGOGUÉ
a répondu
que
c'était
simplement
pour
faire
plaisir
à un
certain
électorat.
Mme
NOYER
répond
que
c’est
faux,
c’est
uniquement
la volonté
d’ouvrir
le social
a des
personnes
extérieures
au
Conseil
Municipal.
Le
Conseil
Municipal,
par
12
Voix
« Pour
» et
3 voix
« Contre
» (M.
AGOGUÉ,
M.
BOUVET
et Mme
STOUPAK),
décide
de
créer
le Centre
Communal
d’Action
Sociale.
6. Désignation
des
membres
du
C.C.A.S.
— Le
Conseil
Municipal,
par
12
Voix
« Pour
» et
3 voix
« Contre
»,
décide
de
fixer
à 8,
le nombre
de
membres
qui
siègeront
au
Conseil
d’ Administration
du
C.C.A.S.
et désigne
M.
François
RENAUD,
Mme
Françoise
NOYER,
Mme
Denise
NORMAND,
Mme
Dolorès
GRENINGUEY,
membres
du
Conseil
Municipal,
et
Mme
Odile
de
LAMMERVWILLE
(Présidente
de
PADMR),
Mme
Marie-Claude
MAUDRY
(représentante
de
la Paroisse),
Mme
Danièle
CHARACHE
(Remplaçante
portage
repas
à domicile),
M.
Thierry
BEDU
(artisan,
pompier)
membres
extérieurs.
7. Attribution
d’une
subvention
au
C.C.A.S
— Le
Conseil
Municipal,
par
11
voix
« Pour
», 3
voix
« Contre
»
(M.
AGOGUÉ,
M.
BOUVET,
Mme
STI
OUPAK)
et
1 abstention
(M.
PATERNOSTER)
décide
d’accorder
une
subvention
de
25.000
€.
Affiché
le 26
février
2021 8. Demande
d’aide
financière
— Le
Conseil
Municipal,
par
8 Voix
« Pour
» et
7 abstentions
(M.
AGOGUÉ,
M.
BAILLY,
M.
BLANCHET,
M.
BOUVET,
Mme
GEORGES,
M.
SIROT,
Mme
STOUPAK)
a décidé
d’accorder
une
aide
financière
de
150
€.
9. SPA
- Convention
financière
— Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
a décidé
d'approuver
la convention
de
fourrière
avec
la SPA
de
Bourges.
19.
Nouveau
projet
nucléaire
-— Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
donne
mandat
spécial
à M.
le Maire
pour
entreprendre
toutes
les
démarches
et participer
à toutes
les
réunions
visant
à informer
le Conseil
Municipal
sur
la
pertinence
de
l’installation
de
nouvelles
tranches
nucléaires
sur
le site
du
CNPE
à
Belleville.
11.
Informations
diverses
a. Remerciements
pour
les
bons
d’achat
et colis
i. Mme
BAUBI-ROYO
in M.
et Mme
GALHARRETBORDE
ii.
M.
et Mme
CHAUSSON
iv.
M.
et Mme
THOLON
v. Mme
LEMAITRE
vi
Mme
BOIN
vii.
M.IZ7I
Bb. Remerciements
pour
le versement
des
subventions
i M.
NARGEOT
pour
l’'ARANDOL
ii. L'ADMR
- Service
Portage
des
Repas
iii.
MFR
(Maison
Familiale
Rurale)
- aide
enfant
ZWILLER
iv.
Le
Comité
des
Fêtes
v. Tennis
Club
c Conseiller
numérique,
médecin
salarié
et
tiers
lieux
en
commun
avec
les
communes
de
Belleville-
sur-Loire
et
Sury-près-Léré
- M.
le Maire
expose
aux
membres
de
l'assemblée
:
- Conseiller
Numérique
: Projet
de
recrutement
d’un
conseiller
numérique
en
commun
avec
les
Communes
de
Bellevilie-sur-Loire,
Sury-près-Léré,
Santranges
et peut-être
Savigny.
- _
Médecin
salarié
: Le
projet
est
à l’étude
en
collaboration
avec
la Région
Centre
pour
l’emploi
d’un
médecin
salarié.
- Tiers
lieu
: Ce
projet
est
à l’étude
avec
Belleville-sur-Loire
et Sury-Près-Léré.
12.
Questions
diverses a.
M.
RENAUD
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu’un
courrier
a été
adressé,
début
février,
à Val
de
Berry
demandant
des
travaux
de
rénovation
de
la Pharmacie
ainsi
qu’une
baisse
de
loyer
afin
d’optimiser
ce
commerce.
Il précise
également
la mise
en
place
d’une
bomme
de
téléconsultation
à la
charge
de
la Commune.
b. Mme
NOYER
signale
que
le bail
de
l’épicerie
cosnoise,
sise
rue
du
16
juin
1940,
a été
signé
le 07
décembre
dernier.
Val
de
Berry
est
dans
l’attente
de
l'ouverture
de
ce
commerce.
©. Mme
NOYER
fait
un
point
sur
les
bons
d’achat
délivrés
aux
personnes
âgées.
238
bons
ont
été
distribués
et seulement
220
utilisés.
Affiché
le 26
février
2021 d.
M.
RENAUD
informe
les
membres
de
l’assemblée
de
l’ouverture,
prochainement,
d’un
institut
de
beauté
ainsi
que
l'installation
d’un
foot
truck
qui
se
positionnera
sur
la place
tous
les
vendredis
à compter
du
mois
d’avril.
e. M.
VIGNERON
informe
le Conseil
Municipal
de
la réception
des
travaux
du
Centre
de
Soins,
quelques
interventions
doivent
encore
avoir
lieu
(baguettes
à recoller,
auréoles
et moisissures
suite
aux
fuites). f. M.
VIGNERON
fait
un
point
sur
les
travaux
des
commerces
et de
la Route
de
Gien.
M.
BOUVET
s'interroge
:
pourquoi
2 emplacements,
Rue
de
la Judelle,
n’ont
pas
été
engazonnés.
M.
VIGNERON
répond
qu’une
réflexion
est
menée
sur
un
changement
de
destination.
g.
Mme
NORMAND
informe
les
membres
du
conseil,
qu’avec
l’aide
de
M.
PERADON,
une
nouvelle
organisation
a été
mise
en
place,
au
restaurant
scolaire,
suite
au
nouveau
protocole
sanitaire
et ce
depuis
le 18
janvier
2021.
h. Mme
NORMAND
signale
que
le bulletin
municipal
est
en
cours
de
distribution.
Un
contrat
a été
signé
avec
la Poste.
A ce
sujet,
Mme
STOUPAK
signale
qu’elle
n’est
pas
membre
de
la
commission
Travaux-Voirie,
Une
correction
sera
apportée
lors
du
prochain
bulletin.
ii Mme
SIROT
informe
les
membres
du
Conseil
qu'un
distributeur
de
sachets
pour
les
déjections
canines
a été
installé
dans
le Parc
de
la Mairie.
j M.
AGOGUÉ
demande
si la
Mairie
est
intervenue
concernant
les
problèmes
de
stationnement.
M.
le Maire
répond
qu’il
est
juste
intervenu
pour
les
véhicules
stationnés
en
haut
de
fa
Rue
de
Bel
Air.
k. M.
AGOGDUÉ
signale
qu’aucune
réponse
n’a
été
apportée
au
courrier
et au
mail
de
M.
BLIN,
Président
de
! Association
Intercommunale
de
Défense
des
Victimes
d’Inondations
(AIDVT).
M.
le Maire
répond
que
le courriel
reçu
n’appelait
aucune
réponse
de
notre
part
puisqu'il
relatait
un
étonnement
de
M.
BLIN
sur
le peu
de
réaction
des
membres
du
conseil
lors
de
la lecture
de
son
courrier.
M.
le Maire
informe
que
la Sté
MEYER,
en
charge
des
travaux,
n’a
pas
donné
de
nouvelles.
Une
relance
sera
faite.
II faut
savoir
que
VNF
se
désengage
de
tout
concernant
les
travaux
d’entretien.
M.
VIGNERON
en
profite
pour
signaler
qu’il
a été
constaté
un
affaissement
des
berges
au
niveau
de
la pelle
qui
n’était
pas
récent.
Un
enrochement
sera
effectué.
L M.
AGOGUÉ
s'étonne
de
ne
pas
avoir
été
convoqué,
en
tant
que
membre
de
la
Commission
des
Travaux,
alors
qu’il
a vu
dans
la presse
que
des
travaux
allaient
être
effectués
sur
la
Commune,
et que
des
personnes
lui
ont
rapporté
avoir
vu
un
groupe
d'élus
arpenter
les
rues
de
Léré.
M.
le Maire
répond
que
la Commission
des
Travaux
n’a
jamais
été
mise
en
place
et encore
moins
réunie
en
raison
du
contexte
sanitaire.
Il précise
à M.
AGOGUÉ
qu'il
sera
convoqué,
comme
il se
doit,
quand
la commission
se
réunira.
m.
Mme
STOUPAK
demande
si la
Commission
des
Finances
va
se
réunir
pour
létablissement
du
budget.
M.
le Maire
répond
positivement.
n. M.PATERNOSTER
tient
à expliquer
son
abstention
sur
le vote
de
la création
du
C.C.A.S.
E s’interroge
sur
le fait
d’inclure
le repas
des
anciens
et les
colis
dans
ce
dit
budget.
Pour
lui
cette
dépense
doit
être
prévue
sur
le budget
communal.
Affiché
le 26
février
2021 0. M.
BOUVET
demande
où
en
est
le dossier
des
chemins
communaux
occupés
illégalement
par
un
administré.
M.
le Maire
répond
qu’il
a rendez-vous
le lendemain
avec
l’intéressé
qui
doit
fournir
des
justificatifs.
p. M.
SIROT
informe
les
membres
de
l’assemblée
qu’il
est
contact
avec
CAMPAGNOLE
pour
le renouvellement
du
site
internet
de
la commune
ainsi
qu'ADEXOS
(société
qui
le gère
actuellement).
q. Mme
GEORGES
signale
qu’il
y a
d’importants
nids
de
poule
sur
la levée.
M.
le Maire
répond
qu’il
va
demander
aux
Services
Techniques
d’intervenir.
r.. Mme
GEORGES
demande
s’il
y a
du
nouveau
pour
« La
Charrette
». M.
le Maire
répond
par
la négative.
Plus
rien
n’étant
à l’ordre
du
jour,
la séance
est
levée
à 20
h 10.
Le
26
février
2021
Affiché
le 26
février
2021