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Conseil Municipal - Affiche CM 28 MAI 2026
Document publié le Samedi 23 mai 2026 à 10h36 par la commune de Chatou.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche CM 28 MAI 2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Sécurité sociale, Aménagement du territoire,
1/DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DES MINISTERES DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE DANS LE CADRE DU FONDS VERT 2026 - REMPLACEMENT DES MENUISERIES EXTERIEURES A L'ECOLE BOUSSON
2/ DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DES MINISTERES DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE DANS LE CADRE DU FONDS VERT 2026 - REMPLACEMENT DES MENUISERIES DES PORTES EXTÉRIEURES AU GYMNASE ROGER CORBIN
3/ DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L'ETAT DANS LE CADRE DES DOTATIONS DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL 2026- PROJET DE RÉNOVATION ET DE MODERNISATION DE LA PISCINE JEAN-FRANÇOIS HENRY DE CHATOU
4/ CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LA SALLE DESPROGES À L'ASSOCIATION REGARD PHOTOGRAPHIQUE 2026/2027
5/ CONVENTION DE PARTENARIAT À PASSER AVEC L'EHPAD RÉSIDENCE MARCONI POUR DES ACTIVITÉS ORGANISÉES PAR LA MÉDIATHÈQUE MUNICIPALE
6/ CONVENTION DE PARTENARIAT À PASSER AVEC L'EHPAD RÉSIDENCE KORIAN MANDOLINE POUR DES ACTIVITÉS ORGANISÉES PAR LA MÉDIATHÈQUE MUNICIPALE
7/ CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE CHATOU ET SUPER U 2026- 2027-2028
8/ CONVENTION ENTRE LA VILLE DE CHATOU ET LE COLLÈGE AUGUSTE RENOIR DE CHATOU PORTANT SUR LES ACTIONS AUTOUR DU LIVRE ET DE LA LECTURE ORGANISÉES EN PARTENARIAT
9/ CONVENTION ENTRE LA VILLE DE CHATOU ET LE COLLÈGE PAUL BERT DE CHATOU PORTANT SUR LES ACTIONS AUTOUR DU LIVRE ET DE LA LECTURE ORGANISÉES EN PARTENARIAT
10/ APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT À PASSER AVEC L'ASSOCIATION ARTS EN SEINE ET LA SAS ELEKTRIC PARK POUR LE FESTIVAL ELEKTRIC PARK
11/ APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC À PASSER AVEC LA SAS PCJ DIFFUSION DANS LE CADRE DE L'ÉVÉNEMENT "BARBECUE FEST PARIS"
12/ CRÉATION DE TARIFS AU TITRE DE L'OCCUPATION DU DOMAINE PRIVÉ DE LA VILLE POUR TRAVAUX
13/ AVENANT 1 A LA CONVENTION RELATIVE A LA PRISE EN CHARGE PAR LE DÉPARTEMENT DE LA GESTION CONCERTÉE DES EQUIPEMENTS DYNAMIQUES DE RÉGULATION DU TRAFIC DES CARREFOURS SITUÉS SUR LE SCHÉMA DÉPARTEMENTAL DE GESTION DES FEUX TRICOLORES
14/ APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT À PASSER AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES YVELINES PORTANT SUR LE PILOTAGE DU PROJET TERRITOIRE - DIAGNOSTIC
15/ CESSION D'UN LOCAL SIS 6 AVENUE D'ALIGRE - AUTORISATION DE SIGNER LES ACTES NOTARIÉS
16/ OPÉRATION RUE DES LANDES – VERSEMENT D'UNE SUBVENTION FONCIÈRE PAR LA VILLE DE CHATOU A LA SA HLM LES RÉSIDENCES YVELINES ESSONNE
17/ OPERATION PATHE - DEMANDE DE DÉROGATION AU PLU AU TITRE DE L'ARTICLE L.152-6-5 DU CODE DE L'URBANISME
18/ OPERATION 2 RUE MARCONI - DEMANDE DE DÉROGATION AU PLU AU TITRE DE L'ARTICLE L.152-6-5 DU CODE DE L'URBANISME
19/ SUBVENTION A L'ASSOCIATION CHATOU DYNAGYM AU TITRE DE L'EXERCICE 2026
20/ DELIBERATION PORTANT DÉSIGNATION DU RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE DES ÉLUS 21/ DROIT A LA FORMATION DES ELUS
22/ APPROBATION DE LA CONVENTION TRIPARTITE À PASSER AVEC LE CNFPT ET LA SOCIÉTÉ LPN GLOBAL SERVICES PORTANT USAGE DE LOCAUX AU PROFIT DE LA POLICE MUNICIPALE DE LA VILLE DE CHATOU
23/ FIXATION DU NOMBRE DE REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL AU COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL ET DE SA FORMATION SPÉCIALISÉE EN MATIERE DE SANTE, DE SÉCURITÉ ET DE CONDITIONS DE TRAVAIL AVEC MAINTIEN DU PARITARISME
QUESTIONS DIVERSES