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Document publié le Jeudi 21 novembre 2024 par la commune de Bezons.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 21 Novembre 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
Conseil municipal du 21 Novembre 2024
N° Délibération Objet Résultat du vote
1 DEL_2024_097 ADOPTEE
2 DEL_2024_098 Élection d'une adjointe au Maire ADOPTEE
3 DEL_2024_099 ADOPTEE
4 DEL_2024_100 ADOPTEE
5 DEL_2024_101 Actualisation des tarifs municipaux ADOPTEE
6 DEL_2024_102 ADOPTEE
7 DEL_2024_103 ADOPTEE
8 DEL_2024_104 ADOPTEE
9 DEL_2024_105 ADOPTEE
10 DEL_2024_106 ADOPTEE
11 DEL_2024_107 ADOPTEE
12 DEL_2024_108 Budget ville 2024 : décision modificative n°1 ADOPTEE
13 DEL_2024_109 ADOPTEE
14 DEL_2024_110 ADOPTEE
15 DEL_2024_111 ADOPTEE
16 DEL_2024_112 ADOPTEE
17 DEL_2024_113 ADOPTEE
18 DEL_2024_114 ADOPTEE
Ordre des
dossiers
Approbation du procès-verbal de la séance
du Conseil municipal du 16 Octobre 2024
Budget 2025: Avance de subventions aux
associations et établissements publics
locaux
Budget Ville 2025 : Autorisation anticipée au
vote du budget 2025 - Dépenses
d'investissement
Modification de la délégation de
compétences accordée à Madame la Maire
Mise en sommeil du budget de la Caisse
des écoles
Mise en œuvre du décret n°2022-505 du 23
mars 2022 ayant trait à la définition
exhaustive des dépenses à imputer au
compte 6232 –"Fêtes et cérémonies"
Apurement du compte 16818 « Autres
emprunts – autres prêteurs » par une
opération d'ordre non budgétaire
Admissions en non-valeur de titres de
recettes
Acceptation des dons du Fonds de dotation
territorial Bezons Solidaire pour les
animations de l'année 2024
Ajustement des autorisations de
programmes et crédits de paiement
Convention d’objectifs et de financement
entre la commune de Bezons et
l’association Bezons Humanity ayant trait
au versement d’une subvention
exceptionnelle visant à financer des actions
humanitaires à destination de la population
palestinienne
Délibération constatant la désaffectation et
prononçant le déclassement du domaine
public des parcelles cadastrées AK 195, AK
196p2 et AK 196p4
Cession des parcelles cadastrée AK n°195,
AK 196p2 et AK196p4 situées rue Maurice
Berteaux
Classement de parcelles cadastrées dans le
domaine public communal
Acquisition de la parcelle cadastrée AM
n°424 située chemin de halage à BEZONS 19 DEL_2024_115 ADOPTEE
20 DEL_2024_116 ADOPTEE
21 DEL_2024_117 ADOPTEE
22 DEL_2024_118 ADOPTEE
23 DEL_2024_119 PREND ACTE
24 DEL_2024_120 PREND ACTE
25 DEL_2024_121 PREND ACTE
26 DEL_2024_122 ADOPTEE
27 DEL_2024_123 ADOPTEE
28 DEL_2024_124 ADOPTEE
29 DEL_2024_125 ADOPTEE
30 DEL_2024_126 ADOPTEE
31 DEL_2024_127 ADOPTEE
32 DEL_2024_128 ADOPTEE
33 DEL_2024_129 ADOPTEE
34 DEL_2024_130 ADOPTEE
35 DEL_2024_131 ADOPTEE
36 DEL_2024_132 ADOPTEE
37 DEL_2024_133 ADOPTEE
38 DEL_2024_134 ADOPTEE
39 DEL_2024_135 ADOPTEE
Acquisition du volume n°31 d'un local
technique de la ZAC Cœur de Ville
Acquisitions d'emprises situées avenue
Charles
Clôture de la Zone d'aménagement
concertée du Drapeau
Avenant n°1 à la convention d’occupation
temporaire du domaine public - 72-78 rue
des Frères Bonneff
Présentation du rapport annuel 2023 du
SEDIF portant sur le prix et la qualité du
service public de l’eau potable
Présentation du rapport annuel 2023 sur le
prix et la qualité des services publics de
l’eau potable et de l’assainissement collectif
et non collectif, établi par la Communauté
d’Agglomération Saint Germain Boucles de
Seine
Présentation du rapport d'activité 2023
relatif à la gestion des déchets ménagers et
assimilés établi par le syndicat AZUR
Dénomination du square situé rue Maurice
Berteaux
Approbation du principe du recours à une
nouvelle concession de service de type
affermage pour la gestion et l'exploitation
du marché communal "Au temps des
cerises"
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l'abattement de la taxe foncière sur les
propriétés bâties dans les quartiers
prioritaires de la ville de Bezons
Règlement du concours photographique
"Ma ville pendant les fêtes"
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Médiathèque
Convention de partenariat et de prêt d'une
œuvre à la Ville de Gennevilliers dans le
cadre de l’exposition « trésors de banlieues
2ème édition - 2025 »
Renouvellement de la labellisation de la
structure information jeunesse
Convention de préfiguration du Contrat
Local de Santé (CLS) de Bezons pour 2024-
2028
Signature d’une convention de partenariat
avec Le Réseau Périnatal du Val d’Oise
(RPVO)
Instauration de l'indemnité spéciale de
fonction et d'engagement pour les cadres
d'emplois de directeurs de police
municipale, de chefs de service de police
municipale et pour les agents de police
municipale
Adhésion au Comité national d'action
sociale (CNAS)
Personnel communal - Modification du
tableau des emplois - Créations de postes
Personnel communal - Modification du
tableau des emplois - Suppressions de
postes
Proposition de vœu portant sur le retrait
des mesures relatives aux collectivités,
inscrites dans le projet de loi de finances
2025