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Déliberation - D2025 07 053
Document publié le Mardi 24 juin 2025 par la commune de Praz-sur-Arly.
Lien du pdf (Déliberation - D2025 07 053)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
MARE
4 à
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération
n° D2025-07-053
L'an deux
mille vingt-cinq
le premier juillet, le Conseil
Municipal
de la commune
de
PRAZ-SUR-ARLY,
dûment
convoqué,
s'est réuni en session
ordinaire,
à la Mairie,
sous
la présidence
de Monsieur Yann
JACCAZ,
Maire.
Présents
: MM.
Yann
JACCAZ,
Pierre
BESSY,
Solange
COOKE,
Jean-Paul
JACCAZ,
Carine
DUNAND,
Sophie
JUELLE,
Alain
QUINET,
Franck
PRADEL,
Stéphane
GRAFF,
Claude
JOND,
Ghislaine
GACHET-PONNAZ
Absents
excusés
: Catherine
CSIBI-FRANZOSINI
Procurations
: Nicolas
ELIE
donne
pouvoir à Franck
PRADEL,
Stéphanie
PERNOD
donne
pouvoir à Yann
JACCAZ
Secrétaire
de séance
: Solange
COOKE
Date
de convocation
du
Conseil
Municipal : le 24 juin 2025
N°
D2025-07-053
OBJET
: ATTRIBUTION
DE
SUBVENTION
AUX
ASSOCIATIONS
— ANNEE
2025
-
SUBVENTION
COMPLEMENTAIRE
Rapporteur:
Monsieur
le Maire
Exposé : Dans
le cadre
d'un examen
complémentaire
des subventions
votées
le 27
mars
2025,
et suite à une
nouvelle
demande,
Monsieur
Le Maire
invite le Conseil
Municipal
à examiner
la demande
de subvention
formulée
par l'Association
Learn
In
Nature. Cette
association
contribuera
notamment
à l'organisation
de la journée
de l'environnement
qui se déroulera
le 16 juillet
autour de 3 tables
rondes
sur les thèmes
des glaciers et de
l'eau, de la cohabitation
avec
le loup et de la relation
homme-animal. Il propose
de lui attribuer une
subvention
de 600 €.
Décision
:
Le
conseil
municipal,
entendu
l'exposé
du
rapporteur,
après
en
avoir délibéré
:
>
ATTRIBUE
une
subvention
de
600
€ à l'association
Learn
In Nature,
>
DIT que
les crédits sont inscrits au Chapitre
65 du
Budget
primitif 2025
voté
le 27 mars
2025.
Amendements
: Néant
Adoption
:
Conseillers
présents
11
Procurations....
02
Votants...
13
POUr
12
Contre...
01
(Claude
JOND)
Abstention......
00
Secrétaire de séance
Le
Maire
Yann
JACCAZ
Solange
COOKE
Fait et délibéré
les jour,
mois
et an
ci-dessus.
Au
registre sont
les signatures.
CERTIFIÈE
EXECUTOIRE
en
vertu
de
la télétransmission
en
Sous-Préfecture
le (voir
visa).
Publiée
par extrait,
sur
le site
de
la
Mairie
le 04/07/2025.
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet d'un
recours
pour excès
de
pouvoir
devant
la juridiction
compétente
dans
un délai de deux
mois
à compter de sa publication
et de sa réception
par le représentant de
l'Etat.
36, Route
de Megève
- 74120
PRAZ-SUR-ARLY
- Tél : 04 50 21
90 28
accueil@mairie-prazsurarly.fr-
www.mairie-prazsurarly.fr