Convocation - CHEMIN 5774 1607700426

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Convocation - CHEMIN 5774 1607700426 Document publié le Vendredi 11 décembre 2020 par la commune de Bernin. Lien du pdf (Convocation - CHEMIN 5774 1607700426)Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques, COMMUNE DE

Dernin Bernin, le 11 décembre 2020 Aux conseillers municipaux :

Anne-Françoise BESSON -— Hervé LAMBERT - Sophie

COUDERC -— Jean BOURJADE -— Pascale PELLEGRINI -

Christophe DURET -Noémie BRUNIER - René REGIS -

Valérie SALASCA — Brice MAUBLEU - Jacqueline COGNE -

Gabriel SABATIER -— Cyrielle SAVELLA — Daniel

PELLEGRINI - Isabelle MAROUARD — Alain GOUEDO —

Elizabeth BRET -— Jonathan ARMANI — Cosima FRICK -

Franck LAZZAROTTO - Lisa MANUGUERRA - Alain

SALOMON - Céline PEYSSON

CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL

Madame, Monsieur,

J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la séance du conseil municipal :

le mercredi 16 décembre 2020

à 20h00

à la salle des fêtes, chemin de La Proula

Aucune attestation n'autorise d'assister à la séance hormis pour les personnes qui justifieraient d’un

motif professionnel tel que les journalistes.

Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.

Anne-Françoise BESSON,

Maire de Berni

1 ORDRE DU JOUR : {

1 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18/11/20

Il- Présentation des décisions prises par le maire en vertu de la délégation de pouvoirs du conseil municipal (délibération du 23/05/20 en vertu des articles L2122-22 et L2122-23 du CGCT)

Ill - Vote des délibérations

Finances

1. Décision modificative 2 - exercice 2020 - budget principal - Intégrant une reprise sur provision pour risques et charges financiers

2. Autorisation donnée à Madame le maire pour la réalisation des opérations utiles à la gestion financière de la commune.

Foncier

3. Acte administratif chemin de Craponoz

Bibliothèque

4. Exonération de participation annuelle à l'atelier de reliure municipal pour les bibliothèques extérieures à la commune

Mairie de Bernin

RD 1090 - 38190 Bernin » Tél. 04 76 92 07 40 + Fax 04 76 08 97 22 + mairie@bernin.fr www.bernin.frVie scolaire

5. Participation financière de la commune aux frais de fonctionnement de l'unité localisée pour l'inclusion scolaire (dite ULIS) et signature d’un nouvel avenant avec la commune de Crolles pour l’année scolaire 2019-2020

Travaux

6. TE38 — travaux sur les réseaux de distribution publique d'électricité et sur le réseau France Télécom — enfouissement lignes basse tension et France Telecom chemin des Casernes

Finances / logements sociaux

7. Opération logements Les Jardons de Montfort/ garantie d'emprunt

Ressources humaines

8. Création d'emploi

IV — Points divers / Questions diverses

+

Mairie de Bernin

RD 1090 - 38190 Bernin + Tél. 04 76 92 07 40 + Fax 04 76 08 97 22 + mairie@bernin.fr www.bernin.fr