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Procès Verbal - doc03860820230929160014
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arinthod.
Lien du pdf (Procès Verbal - doc03860820230929160014)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
ARINTHOD
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
9
juin
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
9
juin
à
18
heures
00,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune,
légalement
convoqué
le
26
mai
2023,
s'est
réuni
au
lieu
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Pascal
GIROD,
1°
adjoint.
Présents
:
Mers
Pascal
GIROD,
Jacques
CALLAND,
Jean
DAVID,
Eric
JACQUEMIN,
Guy
DUPUIS,
Laurent
GRAND,
Bernard
DARLAY
&
Mmes
Françoise
GRAS,
Christine
BORSKTI,
Cécile
BESNIER-TRECOURT,
Sylvie
CALLAND,
Marie-Claude
RENAUD,
Absents
excusés
:Jean-Charles
GROSDIDIER,
Philippe
MONNERET,
Florent
JOURDAIN,
Marie-Christine
CHARBONNIER,
Joséphine
JACQUENOD,
Myrtille
BROCHOIRE,
Stéphanie
LECOULTRE.
Absents
non
excusés
:
Quorum
(minimum
10
présents)
: 12
Procuration
: Jean-Charles
GROSDIDIER
a
donné
procuration
à
Françoise
Gras
et
Philippe
MONNERET
à
Pascal
GIROD
Désignation
du
secrétaire
de
séance
:
Guy
DUPUIS
1.
Elections
Désignation
des
délégués
titulaires
et
suppléants
chargés
de
procéder
à
l'élection
des
sénateurs
Monsieur
le
premier
adjoint
a
constaté
avant
l'ouverture
du
scrutin
que
les
candidatures
ou
listes
de
candidats,
annexés
au
procès-verbal,
avaient
été
déposées
:
La
liste
est
la
suivante
:ARINTHOD
Le
quorum
étant
atteint,
Pascal
GIROD
déclare
l'ouverture
du
scrutin
pour
la
désignation
des
5
délégués
et
de
leurs
3
suppléants.
Résultat
des
votes
pour
la
désignation
des
délégués
Nombre
total
de
|
Nombre
de
bulletins
|
Nombre
de
bulletins
|
Nombre
de
suffrage
bulletins
blancs
nuls
exprimés
14
0
0
14
Ont
été
proclamés
Délégués
Suppléants
GROSDIDIER
Jean-Charles
CALLAND
Sylvie
BORSKI
Christine
DAVID
Jean
GIROD
Pascal
GRAS
Françoise
BROCHOIRE
Mvyrtille
CALLAND
Jacques
Pascal
GIROD
lève
la
séance
à
18h45
Le
1°
adjoint
ee
Le
secrétaire
Pascal
GIROD
À
Guy
DUPUIS