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Procès Verbal - doc03242620230526212922
Procès Verbal - pv 10.03.26
Procès Verbal - doc07010020250410093547
Procès Verbal - pv du 170625
Procès Verbal - pv du cm
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arinthod.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du cm)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Fiscalité,
ARINTHOD
L
décembre
2022
ve
Liste
de
délibérations
du
conseil
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
8
décembre
à
19
heures
00,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune,
légalement
convoqué
le
28
novembre
2022,
s'est
réuni
au
lieu
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Charles
GROSDIDIER,
Maire.
municipal
du
8
Présents
:
Mers
Jean-Charles
GROSDIDIER,
Jacques
CALLAND,
Guy
DUPUIS,
Florent
JOURDAIN,
Laurent
GRAND,
Bernard
DARLAY
&
Mmes
Françoise
GRAS,
Marie-Christine
CHARBONNIER,
Christine
BORSKI,
Joséphine
JACQUENOD,
Marie-Claude
RENAUD,
Sylvie
CALLAND,
Myrtille
BROCHOIRE.
Absents
excusés
:
Pascal
GIROD,
Jean
DAVID,
Philippe
MONNERET,
Eric
JACQUEMIN,
Cécile
BESNIER-TRECOURT,
Stéphanie
LECOULTRE.
Absents
non
excusés :
Secrétaire
de
séance
:
Florent
JOURDAIN
DELIBERATION
|081222-01
Pour
Contre
Abstention
Approbation
du
procès-verbal
du
15/11/22
13
0
DELIBERATION
|081222-02
Pour
Contre
Abstention
Convention
de
partenariat
avec
la
Fondation
du
13
0
Patrimoine DELIBERATION
|081222-03
Pour
Contre
Abstention
Projet
de
renaturation
de
l'étang
de
Lissia
13
0
DELIBERATION
|081222-04
Pour
Contre
Abstention
Tarif
de
l’affouage
2022/2024
13
0
DELIBERATION
|081222-05
Pour
Contre
Abstention
Reversement
sur
taxe
foncière
par
la
DGFIP
13
(4)
DELIBERATION
|081222-06
Pour
Contre
Abstention
Tarifs
communaux
2023
13
0
DELIBERATION
|081222-07
Pour
Contre
Abstention
Subvention
exceptionnelle
au
foyer
rural
13
0
DELIBERATION
|081222-08
Pour
Contre
Abstention
Décision
modificative
de
réajustement
13
0
budgétaire |DELIBERATION
|081222-09
|Pour
|Contre
|Abstention
| 1 Dénonciation
de
la
convention
13
0
n°39/1993/09/771019/123
signée
le
30/09/1993 DELIBERATION
| 081222-10
Pour
Contre
Abstention
Vente
des
propriétés
communales
3
rue
Porte
13
0
Dessus
cadastrées
section
G
n°196
et
G
n°197
DELIBERATION
| 081222-11
Pour
Contre
Abstention
Extinction
de
l'éclairage
pubic
7
0
DELIBERATION
| 081222-12
Pour
Contre
Abstention
Adhésion
à
la
mission
conseil
en
énergie
10
2
_partagée
(CEP)
auprès
du
SIDEC