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Déliberation - liste des deliberations 6
Déliberation - liste des deliberations 23
Document publié le Lundi 10 février 2025 par la commune de Retiers.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Jeunesse,
1
CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 10 FÉVRIER 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
N° DE
DELIBERATION
DOMAINE OBJET APPROUVÉE REJETÉE
2025-013 Commande
publique
Rénovation thermique de l’Ecole Mahé –
Modifications aux marchés de travaux
X
2025-014 Finances
locales
Convention et subvention avec l’association Centre
social MAZETTE !
X
2025-015 Finances
locales
Syndicat d’Urbanisme du Pays de Vitré -
Convention de prestation de services
X
2025-016 Domaine et
patrimoine
Lotissement Pavie – Attribution lot D – Précision
TVA sur marge
X
2025-017 Domaine et
patrimoine
Lotissement Pavie – Acquisition parcelle
Restaurant du Parc
X
2025-018 Domaine et
patrimoine
Projet GRTgaz – Lactalis Retiers – Avis de la
commune sur le tracé
X
2025-019 Domaine et
patrimoine
Acceptation don Eric Mazet X
2025-020 Domaine et
patrimoine
Acceptation don famille Trividic X
2025-021 Fonction
publique
territoriale
Avancements de grade et mise à jour du tableau des
effectifs
X
2025-022 Fonction
publique
territoriale
Accueil et gratification des stagiaires de
l'enseignement supérieur
X
2025-023 domaine de
compétences
Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service
public d’assainissement collectif 2023
X
LISTE DES DÉCISIONS DU MAIRE
N° DE
DELIBERATION
DOMAINE OBJET
2025-02 Urbanisme DIA 2A Rue JM de la Mennais
2025-03 Urbanisme DIA 56 Rue Maréchal Foch
2025-04 Urbanisme DIA 11 Rue des Erables
2025-05 Urbanisme DIA 22Bis Rue Georges Clemenceau
2025-06 Urbanisme DIA 24 Rue Victor Hugo
2025-07 Urbanisme DIA 27 Rue Georges Clemenceau
Date de mise en ligne :
Le 11 février 2025