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Document publié le Mardi 7 novembre 2023 par la commune de Sainte-Consorce.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour CM du 7 nov. 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Télécommunications et internet,
4, rue de Verdun – 69280 SAINTE CONSORCE – Téléphone : 04 78 87 01 12 – Télécopie : 04 78 87 85 92 Email : contact@mairie-sainteconsorce.fr – site internet : www.mairie-sainteconsorce.fr
Sainte-Consorce, le 31 octobre 2023
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Nous vous informons que le Conseil Municipal se réunira le :
Mardi 07 novembre 2023 à 20 heures
En salle du conseil municipal
ORDRE DU JOUR
- Désignation d’un secrétaire de séance
Communication :
• Information sur les décisions prises par Monsieur le Maire par délégation du Conseil Municipal, conformément à l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
• Approbation du Compte-rendu du Conseil municipal du 12 octobre 2023
Points donnant lieu à délibération :
1. VOIRIE – Convention de déneigement pour l'année 2023/2024
2. AFFAIRES GENERALES – Recensement de la population 2024 - Rémunération
des agents recenseurs
3. RESSOURCES HUMAINES - Adhésion au contrat cadre "titres restaurant et
prestations d'action sociale" du CDG69
4. AFFAIRES SCOLAIRES - Participations scolaires pour l'année 2023/2024
5. AFFAIRES GENERALES - Convention de Mécénat avec la compagnie Hallet
Eghayan pour le projet "une classe, une entreprise"
6. FINANCES – Décision Modificative n°2
Comptes rendus des séances des commissions et réunions
Points ne donnant pas lieu à délibération - Questions diverses