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Procès Verbal - PV CM 2023 10 12
Convocation - 1678115951 Ordre du jour Convocation CM
Ordre du Jour - ordre du jour CM du 12 octobre 2023
Document publié le Jeudi 12 octobre 2023 par la commune de Sainte-Consorce.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour CM du 12 octobre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Collectivités territoriales,
4, rue de Verdun – 69280 SAINTE CONSORCE – Téléphone : 04 78 87 01 12 – Télécopie : 04 78 87 85 92 Email : contact@mairie-sainteconsorce.fr – site internet : www.mairie-sainteconsorce.fr
Sainte-Consorce, le 6 octobre 2023
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Nous vous informons que le Conseil Municipal se réunira le :
Jeudi 12 octobre 2023 à 20 heures
En salle du conseil municipal
ORDRE DU JOUR
- Désignation d’un secrétaire de séance
Communication :
• Information sur les décisions prises par Monsieur le Maire par délégation du Conseil Municipal, conformément à l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
• Approbation du Compte-rendu du Conseil municipal du 5 septembre 2023
Points donnant lieu à délibération :
1. AFFAIRES GENERALES - Rapport d'activité 2022 de la Communauté de
Communes des Vallons du Lyonnais
2. FINANCES – Révision des tarifs communaux – restaurant scolaire
3. FINANCES – Décision Modificative n°1
4. AFFAIRES GENERALES – Convention de fourrière animale avec la SPA – années
2024/2025.
5. AFFAIRES GENERALES – Rapport sur le Prix et la Qualité du Service de
l'assainissement collectif et non collectif - SIAVHY
Comptes rendus des séances des commissions et réunions
Points ne donnant pas lieu à délibération - Questions diverses : Classes transplantées du groupe scolaire Saint-Exupéry pour l'année scolaire 2023/2024.