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Document publié le Mardi 24 septembre 2024 par la commune de Montlouis-sur-Loire.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 30 Septembre Ordre du Jour)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Montlouis-sur-Loire, le 24 septembre 2024
ontlouis Sur-Loire
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
BB 02.47.45.85.67
Courriel : secretariat-dgs@ville-montlouis-loire.fr
Objet : Réunion Conseil municipal du 30 septembre 2024
N° enreg. : 2024-1043
Mesdames, Messieurs les Conseillers municipaux,
Conformément aux dispositions des articles L. 2121-7, L. 2121-10, L. 2121-12 et L. 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil municipal de Montlouis-sur-Loire se réunira le :
LUNDI 30 SEPTEMBRE A 18 H 30
EN MAIRIE DE MONTLOUIS, SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
L'ordre du jour du Conseil comporte les questions suivantes :
Désignation de deux secrétaires de séance
Décisions municipales
Délibération 2024-80 : Admissions en non valeurs
Délibération 2024-81 : Subventions associations - complément
Délibération 2024-82 : Remboursement de frais avancés par le personnel communal Délibération 2024-83 : Fixation des tarifs de l'eau — année 2025
Délibération 2024-84 : Fixation des tarifs de l'assainissement — année 2025
Délibération 2024-85 : Ecriture d'ordre non budgétaire sur emprunt
Délibération 2024-86 : Modification des conditions de versement de la subvention au CSC La Passerelle - installation de la yourte
Délibération 2024-87 : Création d'une commission d'appel d'offre ad hoc
Délibération 2024-88 : Référent déontologie
Délibération 2024-89 : DCRH - renouvellement de la convention de mise à disposition du cabinet à la TEV Délibération 2024-90 : DCRH - protection sociale complémentaire
Délibération 2024-91 : DCRH - modification du tableau des effectifs
Délibération 2024-92 : Convention de délégation de compétence d'organisation de transports scolaires entre la Région Centre et la commune de Montlouis-sur-Loire
Délibération 2024-93 : Versement de subventions aux associations ayant participé à « Un été pour tous » Délibération 2024-94 : Convention tripartite Ville de Montlouis-sur-Loire — Ciné-off et la Grappe dorée
Délibération 2024-95 : Echange de parcelles entre la commune et Hervé Denis
Délibération 2024-96 : Dénomination llot B6 Hauts de Montlouis
Délibération 2024-97 : Dénomination parcelle YM 46 accès Biotope et CUMA Délibération 2024-98 : Dénomination plaine sportive Hauts de Montlouis
Délibération 2024-99 : Modification du dossier de réalisation et programme des équipements publics ZAC Hauts de
Montlouis
-_ Délibération 2024-100 : Convention avec la LPO
- Délibération 2024-101 : Tarifs de production des plants Parcs et jardins
Questions diverses.
En tant que Conseillère/Conseiller municipal (e), votre présence est requise. La réunion étant soumise à un quorum, je vous remercie d'informer le secrétariat général par mail ou téléphone de votre absence et de transmettre un pouvoir de vote.
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs les Conseillers municipaux à l'assurance de ma considération distinguée.
Le Maire de la Ville de Montlouis-sur-Loire,
Vincent MORETTE