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Ordre du Jour - CM 15 Decembre Ordre du Jour
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Montlouis-sur-Loire.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 15 Decembre Ordre du Jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Montlouis-sur-Loire, le 9 décembre 2025
ontlouis Sur-Loire
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
BB 02.47.45.85.67
Courriel : secretariat-dgs@ville-montlouis-loire.fr
Objet : Réunion Conseil municipal du 15 décembre 2025
N° enreg. : 2025-1484
Mesdames, Messieurs les Conseillers municipaux,
Conformément aux dispositions des articles L. 2121-7, L. 2121-10, L. 2121-12 et L. 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil municipal de Montlouis-sur-Loire se réunira le :
LUNDI 15 DÉCEMBRE A 18 H 30
EN MAIRIE DE MONTLOUIS, SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
L'ordre du jour du Conseil comporte les questions suivantes :
Désignation de deux secrétaires de séance
Approbation des procès-verbaux des réunions du Conseil municipal des 29 septembre et 24 novembre 2025 Décisions municipales
Délibération 2025-95 : Approbation du budget primitif 2026 du budget principal de la ville Délibération 2025-96 : Approbation du budget primitif 2026 du budget annexe de l'eau Délibération 2025-97 : Approbation du budget primitif 2026 du budget annexe de l'assainissement Délibération 2025-98 : Approbation du budget primitif 2026 du budget annexe de la Régie des transports montlouisiens
Délibération 2025-99 : Créances éteintes 2025
Délibération 2025-100 : Garantie d'emprunt CDC Habitat social
Délibération 2025-101 : Fixation des taux d'imposition 2026
Délibération 2025-102 : Tarifs des services publics municipaux à compter du 19° janvier 2026 — fixation du prix horaire de la main d'œuvre
Délibération 2025-103 : Tarifs des services publics municipaux à compter du 1 janvier 2026 — tarifs de la médiathèque
Délibération 2025-104 : Tarifs des services publics municipaux à compter du 1° janvier 2026 - tarifs des locations de salle
Délibération 2025-105 : Subventions aux associations 2026
Délibération 2025-106 : Demande de subvention DETR : rénovation de deux courts de tennis extérieurs Délibération 2025-107 : Demande de subvention DETR : réhabilitation du cimetière
Délibération 2025-108 : DCRH -— tableau des effectifs
Délibération 2025-109 : DCRH — adoption du plan et règlement de formation 2026/2028 Délibération 2025-110 : DCRH -— mise à disposition du service communication à l'office du tourisme Montlouis- Vouvray : Touraine Val de Loire Délibération 2025-111
de Montlouis-sur-Loire
Délibération 2025-112
Délibération 2025-113
Délibération 2025-114
Délibération 2025-115
Délibération 2025-116
l'année 2024
Délibération 2025-119 :
: DCRH - mise à disposition du bureau d'études Touraine-Est Vallées auprès de la commune
: Accès exprès PACT 2026
: Attribution de bourse dans le cadre du Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) à Louis RIGLET
: Adhésion et résiliations de communes au syndicat intercommunal « Cavités 37 »
: Modification des statuts du SIEIL
: Redevances eau potables Agence de l'eau 2026
Délibération 2025-117 :
Délibération 2025-118 :
Redevances assainissement Agence de l'eau 2026
Approbation du rapport des administrateurs de la SET Aménagement à la collectivité pour
Intégration de la commune de Montlouis-sur-Loire au Conseil d'administration de
l'Organisme Foncier Solidaire Foncière coopérative Centre Val de Loire
Délibération 2025-120 : Subventions aux associations pour l'année 2025 - complément
Questions diverses.
En tant que Conseillère/Conseiller municipal (e), votre présence est requise. La réunion étant soumise à un quorum, je vous remercie d'informer le secrétariat général par mail ou téléphone de votre absence et de transmettre un pouvoir de vote.
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs les Conseillers municipaux à l'assurance de ma considération distinguée.
Le Maire de la Ville de Montlouis-sur-Loire,
Vincent MORETTE