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Ordre du Jour - CM 9 fevrier ordre du jour
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Montlouis-sur-Loire.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 9 fevrier ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
Monitlouis-sur-Loire, le 3 février 2026
ontlouis Sur- Loire
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
M 02.47.45.85.67
Courriel : secretariat-dgs@ville-montlouis-loire.fr
Objet : Réunion Conseil municipal du 9 février 2026
N° enreg. : 2026-134
Mesdames, Messieurs les Conseillers municipaux,
Conformément aux dispositions des articles L. 2121-7, L. 2121-10, L. 2121-12 et L. 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil municipal de Montlouis-sur-Loire se réunira le:
LUNDI 9 FÉVRIER A 18 H 30
EN MAIRIE DE MONTLOUIS, SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
L'ordre du jour du Conseil comporte les questions suivantes :
Désignation de deux secrétaires de séance
Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 15 décembre 2025 Décisions municipales
Délibération 2026-01 : Subventions aux associations 2026 - complément
Délibération 2026-02 : Subventions aux associations 2026 — Coopérative scolaire Ecole Gerbault
Délibération 2026-03 : Adoption d'un avenant n°1 à la convention pluriannuelle de subvention entre la Ville et le Football Club de Montlouis
Délibération 2026-04 : Groupement de commandes relatif aux travaux d'entretien de voirie et réseaux divers et création d'une commission intercommunale ad-hoc
Délibération 2026-05 : Achat des parcelles cadastrées AZ 115 et 379 situées aux lieuxdits « Les Bredins » et « Les Normandes » appartenant à Monsieur Daniel ROBINEAU
Délibération 2026-06 : Achat de la parcelle cadastrée BX 208b située route de Saint AIGNAN appartenant à Monsieur et Madame WERY
Délibération 2026-07 : Vente de la parcelle cadastrée BI 97 située au lieudit « Les Fosses Bouteilles » au profit de la
société AQUADIS
Délibération 2026-08 : Dénomination du Complexe sportif Raymond POULIDOR et ses salles intérieures Délibération 2026-09 : Demande de subvention à l'Agence de l'eau Loire Bretagne dans le cadre des campagnes de recherche des micro-polluants
Délibération 2026-10 : Instauration de l'obligation de dépôt d'un permis de démolir
Délibération 2026-11 : Droit de préemption urbain : délégation aux communes
Délibération 2026-12 : Remboursement à Monsieur Adolphe BOSSARD Questions diverses.
En tant que Conseillère/Conseiller municipal (e), votre présence est requise. La réunion étant soumise à un quorum, je vous remercie d'informer le secrétariat général par mail ou téléphone de votre absence et de transmettre un pouvoir de vote.
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs les Conseillers municipaux à l'assurance de ma considération distinguée.
Le Maire de la Ville de Montlouis-sur-Loire,
Vincent MORETTE