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Ordre du Jour - CM 27 Janvier Ordre du Jour
Document publié le Mardi 21 janvier 2025 par la commune de Montlouis-sur-Loire.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 27 Janvier Ordre du Jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Travail et emploi,
Montlouis-sur-Loire, le 21 janvier 2025 ontlouis Sur-Loire REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DIRECTION GENERALE DES SERVICES D 02.47.45.85.67 Courriel : secretariat-dgs@ville-montlouis-loire.fr Objet : Réunion Conseil municipal du 27 janvier 2025 N° enreg,. : 2025-233 Mesdames, Messieurs les Conseillers municipaux, Conformément aux dispositions des articles L. 2121-7, L. 2121-10, L. 2121-12 et L. 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil municipal de Montlouis-sur-Loire se réunira le : LUNDI 27 JANVIER A 18 H 30 EN MAIRIE DE MONTLOUIS, SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL L'ordre du jour du Conseil comporte les questions suivantes : Désignation de deux secrétaires de séance Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 16 décembre 2024 Décisions municipales Délibération 2025-01 : Soutien aux populations de Mayotte Délibération 2025-02 : Tarifs des services publics municipaux - cimetière à compter du 01 février 2025 - modificatif Délibération 2025-03 : Créances éteintes 2025 Délibération 2025-04 : Adoption du règlement relatif au budget participatif 2025 Délibération 2025-05 : Renouvellement de la convention de prestation de délégué à la protection des données mutualisé Délibération 2025-06 : DCRH - Adhésion à la convention cadre unique relative aux missions et services facultatifs du pôle emploi public du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Indre-et-Loire Délibération 2025-07 : DCRH - Modification du tableau des effectifs Délibération 2025-08 : Adoption du projet de convention intercommunale des attributions de logements locatifs sociaux sur le territoire de Touraine-Est Vallées Délibération 2025-09 : Ouverture d'une nouvelle enquête parcellaire en vue de la réalisation d'une liaison entre le chemin rural n° 10 et le camping « Aquadis loisirs » passant par la parcelle cadastrée section Bl numéro 24 Délibération 2025-10 : Achat des parcelles cadastrées section AZ numéros 132, 158 et 272 situées aux lieuxdits « les Bredins » et « les Normandes » et appartenant à l'indivision BERTHELOT Délibération 2025-11 : Appel à manifestation d'intérêt (AMI) — Projet de panneaux photovoltaïques parking du gymnase des Hauts de Montlouis — ENER Centre Val de Loire Questions diverses. En tant que Conseillère/Conseiller municipal (e), votre présence est requise. La réunion étant soumise à un quorum, je vous remercie d'informer le secrétariat général par mail ou téléphone de votre absence et de transmettre un pouvoir de vote. Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs les Conseillers municipaux à l'assurance de ma considération distinguée. Le Maire de la Ville de Montlouis-sur-Loire, Vincent MORETTE