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Document publié le Mardi 19 novembre 2024 par la commune de Montlouis-sur-Loire.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 25 Novembre Ordre du Jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Consommateurs,
Montlouis-sur-Loire, le 19 novembre 2024 ontlouis Sur- Loire REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DIRECTION GENERALE DES SERVICES B 02.47.45.85.67 Courriel : secretariat-dgs@ville-montlouis-loire.fr Objet : Réunion Conseil municipal du 25 novembre 2024 N° enreg. : 2024-1133 Mesdames, Messieurs les Conseillers municipaux, Conformément aux dispositions des articles L. 2121-7, L. 2121-10, L. 2121-12 et L. 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil municipal de Montlouis-sur-Loire se réunira le : LUNDI 25 NOVEMBRE À 18 H 30 EN MAIRIE DE MONTLOUIS, SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL L'ordre du jour du Conseil comporte les questions suivantes : Désignation de deux secrétaires de séance Approbation des procès-verbaux des réunions du Conseil municipal des 24 juin et 30 septembre 2024 Décisions municipales Délibération 2024-102 : Approbation de la décision modificative n°1-2024 du budget principal de la Ville Délibération 2024-103 Délibération 2024-104 Délibération 2024-107 Délibération 2024-111 Délibération 2024-112 Tours Délibération 2024-113 : Approbation de la décision modificative n°1-2024 du budget annexe de l'eau : Approbation de la décision modificative n°1-2024 du budget annexe de l'assainissement Délibération 2024-1085 : Délibération 2024-106 : Rapport d'orientation budgétaire 2025 de tous les budgets Demande de fonds de concours à la CCTEV — Piste cyclable de Thuisseau : Demande de fonds de concours à la CCTEV - Travaux école Ferry Délibération 2024-108 : Délibération 2024-1089 : Délibération 2024-110 : Demande de fonds de concours à la CCTEV — Travaux école Arcadine Demande de fonds de concours à la CCTEV - Vidéoprotection Office du Tourisme Demande de fonds de concours à la CCTEV — Acoustique salle Jean ZAY : Admission en non-valeur - Annule et remplace la délibération 2024-80 : Adoption de la convention de rappel à l'ordre et d'échanges d'information avec le Parquet de : Adoption du protocole transactionnel avec « Le parapheur » Délibération 2024-114 : DCRH - Assurance statutaire : adhésion au contrat de groupe du Centre de gestion d'Indre- et-Loire couvrant les risques financiers Délibération 2024-115 d'entraide » Délibération 2024-116 : Adoption de la convention de mise à disposition de locaux de la MAS : Association « Comité : Adoption de la convention de partenariat pour un portail commun de ressources numériques au sein du réseau des bibliothèques du département d'Indre-et-Loire Délibération 2024-117 : Achat de la parcelle cadastrée section AN 263 rue de la Pousterie à l'indivision BENESTON Délibération 2024-118 : Adoption de la convention d'occupation temporaire du domaine public par la SCCV Nuances Délibération 2024-119 : Achat des parcelles cadastrées section BD numéro 331 située rue de la Vallée express et section BE numéro 353 située au lieudit « Le Saule Michaud » et appartenant à l'indivision MIGNOT Questions diverses. En tant que Conseillère/Conseiller municipal (e), votre présence est requise. La réunion étant soumise à un quorum, je vous remercie d'informer le secrétariat général par mail ou téléphone de votre absence et de transmettre un pouvoir de vote. Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs les Conseillers municipaux à l'assurance de ma considération distinguée. Le Maire de la Ville de Montlouis-sur-Loire, Vincent MORETTE