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Compte-Rendu - Compte rendu runion 31 03 2015
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arith.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu runion 31 03 2015)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Transports,
COMPTE
RENDU
DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
31
mars
2015
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’Arith
s’est
réuni
le 31
mars
2015
à 20
heures
30.
Présents : Mrs
CAMPILLO
Didier,
CLERT
Pascal,
DAVAT
Christian,
Mme
COCHET
Christelle,
Mrs
FRAIX-BURNET
Jean-Philip,
GERARD
Pierre,
Mmes
GRUMEAU
Monique,
Mr
LEON
Jean-
Michel,
Mmes
MORAND
Julie
et TRAHAND
Cécile.
Assiste
à la
séance :
Bernadette
ROCHE
CATTIN
(Secrétaire).
Absents
:
Mme
GUEYRAUD
Bernadette,
excusée
donne
pouvoir
à Mr
Jean-Michel
LEON
Désignation
d’un
secrétariat
de
séance :
Le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu’il
convient
de
désigner
un
secrétaire
de
séance
pour
établir
le procès-verbal
de
séance.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
la nomination
de
COCHET
Christèle
à la fonction
de
secrétaire
de
séance.
Validation
du
procès-verbal
de
la séance
du
03
mars
2015 :
Monsieur
le
Maire
demande
aux
membres
du
conseil
s’ils
ont
des
remarques
particulières
à
formuler
concernant
le procès-verbal
de
cette
séance.
En
l’absence
d’observation,
le
conseil
municipal,
APPROUVE,
à
l’unanimité,
le
procès-verbal
de
cette
séance.
Le
Maire,
après
avoir
rappelé
l’ordre
du jour,
en présente
tour
à tour
les
différents
points.
1°
AFFAIRES
SCOLAIRES
: Monsieur
Didier
CAMPILLO
fait
le compte
rendu
du
dernier
conseil
d’école
de
Lescheraines
qui
s’est tenu
le 30
mars.
L'école
de
Lescheraines
va
perdre
une
classe
à la rentrée
de
septembre
2015.
Les
Grandes
Sections
(GS)
du
Regroupement
Pédagogique
Intercommunal
(RPT)
Arith-Saint
François
de
Sales-Le
Noyer
ne
pourront
donc
migrer
sur
Lescheraines,
comme
cela
avait
été
envisagé,
et resteront
sur
Arith.
La
commune
de
Lescheraines
faisant
appel
à
des
intervenants
pour
les
Temps
d’Activités
Périscolaires
(TAP),
celle-ci
demandera,
pour
la
rentrée
scolaire
prochaine,
une
participation
aux
familles. 2
Présence
de
Monsieur
Pierre
LHEUREUX
: Monsieur
LHEUREUX
souhaite
organiser
la Fête
du
Pain
(date
à
définir
en
juillet
2015)
à
sa
nouvelle
boulangerie.
Il
demande
donc
que
la
Commune
prenne
un
arrêté
de
fermeture
de
la
route
communale
depuis
le
carrefour
du
Chef-Lieu
jusqu’à
l'Eglise. 3°
TRAVAUX
EN
FORET
: Monsieur
DE
BANIZETTE,
ONF,
a exposé
le programme
de
travaux
en
forêt pour
cette
année
2015
qui
consistent
en
des
travaux
de :
“+
dégagement,
dépressage
après
coupe
sur
la parcelle
5
pour
un
montant
de
2
550
€
HT,
aide
de
la région
de
765
€,
4
dégagement,
dépressage
après
coupe
sur
la parcelle
6
pour
un
montant
de
4
100
€
HT,
aide
de
la région
de
1 230
€,
+
délimitation
des
parcelles
11,
3,
12
et 7 pour
un
montant
de
2 750
€ HT,
+
curage
des
renvois
d’eau
sur
la route
forestière
pour
un
montant
de
860
€ HT. N'ont
été
retenus
que
les
travaux
de
dégagement,
dépressage
après
coupe
sur
la
parcelle
6
pour
un
montant
de
4
100
€
HT,
aide
de
la
région
de
1 230
€
et
les
travaux
de
délimitation
des
parcelles
11,
3,
12
et
7
pour
un
montant
de
2
750
€.
Les
travaux
de
curage
des
renvois
d’eau
étant
faits,
comme
chaque
année,
par
l’employé
communal.
4°
COMPTE
ADMINISTRATIF
2014 :
+
Budget
Commune
: Excédent
de
fonctionnement
: 337
587,84
€
Excédent
d’investissement
:
17
535,29 €
Le
Compte
Administratif
2014,
ainsi
que
le
Compte
de
Gestion
tenu
par
Madame
Céline
FORGET,
Receveur
Municipal,
a été
voté,
hors
de
la présence
de
Monsieur
le
Maire,
à huit
voix
pour
et
une
abstention. 5° BUDGET
PRIMITIF
2015 :
4
Budget
Commune :
Section
de
fonctionnement
: 606
956
€
Section
d’investissement
:
199
766
€
6°
TAUX
D'IMPOSITION
:Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
de
ne
pas
augmenter
les
taux
d’imposition,
à savoir
:
“+
Taxe
d’'Habitation
:10,26
%
+
Taxe
Foncier
Bâti
:9,69
%
+
Taxe
Foncier
Non
Bâti
:69,55
%
4
Cotisation
Foncière
des
Entreprises
:15,39
%
7°
SUBVENTIONS
:
Le
Conseil
Municipal
a
décidé
d’allouer,
pour
cette
année
2015,
les
subvention
suivantes
:
+
Noël
:10
€
par
enfant
jusqu’à
10
ans,
soit
280
€
pour
le
RPI,
110
€
pour
l’école
maternelle
et
130
€
pour
le
Comité
des
Fêtes
(ces
sommes
sont
revues
en
fin
d’année
en
fonction
du
nombre
d’enfants),
4
Ecole
: transports
scolaires
: 2
500
€,
4
Jeunes
Sapeurs-Pompiers
(JSP)
: 350
€,
+
Bauges
Solidarité
: 400
€,
+
Bauges
Ski Nordique
: 350
€.
8°
CCAS : +
Compte
Administratif 2014
: Excédent
de
fonctionnement
: 484,14
€
+
Budget
Primitif 2015
: Section
de
fonctionnement
:
519€
9°
TRAVAUX
:
La
Commune
a
contacté
les
services
de
la
Direction
Départementale
des
Territoires
(DDT)
afin
de
pouvoir
installer
un
« cédez
le
passage
» sur
la
route
de
« Chez
Combet
».
Le
panneau
serait
à la
charge
de
la
Commune
et
le
tracé
à celle
de
la
DDT.
10°
TERRAIN
MONTAGNY
:
La
Commune
va
engager
une
procédure
de
désaffectation
et
de
déclassement
d’une
partie
de
la
parcelle
B
2469
ex
B
183.
La
parcelle
B
2469
ex
B
183,
d’une
superficie
de
39
m2,
sera
vendu
à Madame
GRAND
au
prix
de
5 €
le
m2.
11
DIVERS : 4
SPORT
AUTO
BAUGES
:
Nous
avons
reçu
un
courrier
demandant
l’autorisation
de
passage
du
30°"
Rallye
Régional
des
Bauges
les
10
et
11
octobre
prochains.
Le
Conseil
Municipal
émet
un
avis
favorable.
+
Panneau
d’affichage
au
Chef-Lieu
: Nous
avons
été
destinataires
d’un
courrier
de
Madame
Cécile
BERMOND
quant
au
devenir
du
panneau
d’affichage.
+
Chocolaterie
Gaël
JACOB
: Nous
avons
reçu
un
courrier
de
Monsieur
Gaël
JACOB
qui
souhaiterait,
pendant
la période
estivale,
faire
une
tournée
dans
les
communes,
et notamment sur
Arith,
pour
vendre
des
glaces.
La
Commune
lui
répondra
qu’elle
est
favorable
à
son
projet
et
qu’il
pourra
«
sillonner
» la
commune.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 23
heures
30.
Le
Maire,
J.M.
LEON