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Document publié le Jeudi 15 mai 2025 par la commune de Claville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 2 2)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
1/2
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE DE CLAVILLE
COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 15 MAI 2025
L’an deux mil vingt-cinq, le quinze mai à dix-huit heures trente, le conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni à la mairie, sous la présidence de Monsieur Gérard THÉBAUD, Maire.
Etaient Présents : M. THÉBAUD, Maire, M. AUBRY Mme GAUTHIER, M. LE SOURT, Mme RIBEAUCOUP, Adjoints, M. ERNAULT, Mme PRÉVOST, M. LACOUR, Mme BENZAÏR, Mme MONGELLAZ, M. ETIENNE, Mme CANEL.
Absents excusés : M. PERRIER, Mme TARDIVEL
Secrétaire de séance : Mme CANEL Camille
Ordre du jour :
1) MAM : avenants,
2) Personnel : règlement intérieur,
3) Intégration voiries,
4) Questions diverses.
Le compte-rendu de la précédente séance de conseil est approuvé à l’unanimité.
1) MAM : avenants
Monsieur le Maire présente trois avenants relatifs au marché d’aménagement de la MAM.
- Avenant n° 1 : Société de Pose Normande (SPN) pour un montant de 2.415,00€ HT - Avenant n° 2 : Société de Pose Normande (SPN) pour un montant de 3.630,00€ HT - Avenant n° 1 : GARNIER pour un montant de 5.991,22€ HT
A l’unanimité, après délibération, le conseil municipal donne un avis favorable à ces avenants et autorise le maire ou son adjoint à signer ces avenants.
2) Personnel : règlement intérieur
Monsieur le Maire présente le règlement intérieur pour le personnel communal.
A l’unanimité, après délibération, le conseil municipal donne un avis favorable ce règlement intérieur
3) Intégration voiries
Monsieur le Maire signale qu’il est nécessaire de reclasser certains chemins ruraux revêtus dans la voirie communale. 2/2
A l’unanimité, après délibération, le conseil municipal décide de reclasser les chemins ruraux suivants :
- Le clos de Beaulieu 85 ml
- Chemin de Mare Laine 190 ml
- Chemin de Mare Neuve 90 ml
- Chemin de Branville 130 ml
- Chemin du Luhéré 280 ml
- Chemin des Houlles 450 ml
- Impasse du Chemin de la Messe 90 ml
- Impasse du Champ Poulain 140 ml
- Rue du Mesnil 470 ml
- Impasse du Château 206 ml
4) Questions diverses
Bruno AUBRY et Nielle GAUTHIER informent que les fleurs ont été commandées et seront livrées prochainement.
Bruno AUBRY informe de la réception du devis par l’entreprise PIPMONT pour les travaux pour un montant de 114.544,02€ TTC
Vu par nous Gérard THÉBAUD, Maire de la commune de Claville pour être affiché le 3 juin 2025, à la porte de la Mairie conformément aux prescriptions de l’article 56 de la loi du 5 août 1884.
Gérard THÉBAUD,
Maire de Claville.