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Convocation - CONVOCATION quorum non atteint
Convocation - CONVOCATION QUORUM NON ATTEINT
Procès Verbal - 2026 03 07 CRCM
Déliberation - Deliberation 43 Quorum non atteint
Procès Verbal - 2018 03 07 CRCM quorum non atteint
Document publié le Mercredi 7 mars 2018 par la commune de Mont-l'Étroit.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2018 03 07 CRCM quorum non atteint)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
1
PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT
Séance du mercredi 7 mars 2018
L’an deux mil dix-huit, le sept mars, à vingt heures trente, le Conseil Municipal s’est réuni en séance ordinaire, régulièrement convoqué en date du 26 février 2018.
La séance a été publique et s’est déroulée sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques TAVERNIER, Maire de la commune, avec l’ordre du jour suivant :
Ordre du jour :
1 Approbation du compte-rendu de la séance du 15.12.2017
2 Bail des parcelles ZD40 et ZD43
3 Convention entre la commune et le propriétaire relative à la prise d'eau, au lieu-dit « Sentier de Clairey », sur la conduite entre le captage « En Bon Pré » et la station de pompage
4 Compte Administratif de la commune Année 2017
5 Compte de Gestion de la commune Année 2017
6 Affectation des résultats de la commune Année 2017
7 Compte Administratif Eau et Assainissement Année 2017
8 Compte de Gestion Eau et Assainissement Année 2017
9 Affectation des résultats Eau et Assainissement Année 2017
10 Taxe affouagère 2018
11 Convention de partenariat Prévention et Santé entre le CGFPT et la commune 12 Contrat groupe risques prévoyance
13 Travaux pour pose d'un compteur
14 Travaux relatifs à la déconnexion des fosses septiques des logements communaux 15 Travaux dans le logement communal sis 1 rue de l’Église
16 Travaux raccordement parcelle AA177
17 Défense Extérieure Contre l'Incendie, fréquence de contrôle de la réserve d'eau 18 Achat matériel informatique
19.Questions diverses
Présents : Jean-Jacques TAVERNIER, Michel ROUSSEL, Alain TISSERANT.
Absents excusés : Jean-Paul HILAIRE, Claudine MAURY et Nicole BARTH qui a donné procuration à Monsieur Jean-Jacques TAVERNIER
Absent: Domenico LUZI
Secrétaire de séance :
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Le quorum n’étant pas atteint, la réunion du conseil municipal est reportée au mardi 13 mars 2018, à 20H00, en mairie, avec le même ordre du jour.
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La séance est levée à 20h35
Le Maire,
Jean-Jacques TAVERNIER