Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - C.R. du 13 12 2017
Compte-Rendu - C.R. du 22 03 2017
Compte-Rendu - C.R. du 08 11 2017
Déliberation - C.R. du 18 01 2017
Compte-Rendu - C.R. du 23 06 2017
Compte-Rendu - C.R. du 13 09 2017
Compte-Rendu - C.R. du 15 02 2017
Compte-Rendu - C.R. du 16 05 2018
Compte-Rendu - C.R. du 11 05 2016
Compte-Rendu - C.R. du 31 01 2018
Compte-Rendu - C.R. du 10 05 2017
Document publié le Mercredi 10 mai 2017 par la commune de Corquilleroy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - C.R. du 10 05 2017)
Thèmes du document : Démocratie, Culture et patrimoine, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMPTE-RENDU de la SEANCE du CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 10 MAI 2017
-------------
L’an deux mil dix-sept, le dix mai à vingt heures trente, les membres du conseil municipal, dûment convoqués, se sont réunis dans la salle de réunions du n°02 rue des Mollus, sous la présidence de Monsieur René BEGUIN, Maire.
Présents : Claudine GEORGES-LECOMTE, Fabienne LANGRAND, Jean-Marie DUCHENE, Christian BLIN, Jean-Claude CAROUX, Bernard HAMARD, Nelly CORDEAU, Thierry NOZIERES, Florence BILLAULT-FRANCOIS, Annie TOULLIC. Absents excusés : Pauline PETIT (pouvoir à R. Béguin), Catherine BIRONNEAU (pouvoir à J-M. Duchêne), Yann BERRUET (pouvoir à Cl. Georges-Lecomte), Didier PICARD (pouvoir à J-Cl. Caroux), Virginie WILHELM (pouvoir à Ch. Blin).
VENTE DE TERRAIN RUE DES NOYERS – M. Camelin et Mme Lemaire Le conseil municipal ACCEPTE la vente d’une superficie de 753 m² de terrain cadastré section ZE n°176b et n°177e, lieu-dit « Climat du Tranchoir », à Monsieur CAMELIN Thierry et Madame LEMAIRE Nathalie, FIXE le prix de vente à 5 250 euros, DECIDE que la totalité des frais afférents à la transaction seront pris en charge par les acquéreurs.
VENTE DE TERRAIN RUE DES NOYERS – M. et Mme Tusset
Le conseil municipal ANNULE la délibération n°2017-028 du 22 mars 2017, ACCEPTE la vente d’une superficie de 978 m² de terrain cadastré section ZE n°176c et n°177f, lieu-dit « Climat du Tranchoir », à Monsieur et Madame TUSSET Julien, FIXE le prix de vente à 6 800 euros, DECIDE que la totalité des frais afférents à la transaction seront pris en charge par les acquéreurs.
FRAIS DE SCOLARITE ANNEE 2017-2018
Le conseil municipal APPROUVE les tarifs qui seront mis en application pour l’année scolaire 2017-2018 concernant la participation aux frais de scolarité qui devra être demandée aux communes de résidence des élèves fréquentant les écoles de la commune soit : 700 € pour les classes élémentaires et 1 290 € pour les classes maternelles.
DEMANDE DE FONDS D’ACCOMPAGNEMENT CULTUREL (F.A.C.) Le maire expose que le Conseil Départemental octroie une aide aux collectivités, appelé Fonds d’Accompagnement Culturel (FAC) pour l’organisation de manifestations culturelles, assurées par des prestataires du département. La soirée Cabaret présentée à la population de la commune de Corquilleroy remplit les conditions pour obtenir cette aide.
Le conseil municipal APPROUVE le devis présenté par l’association « KS Arts Prod » de Sully-sur-Loire, pour la présentation du spectacle « Cabaret », SOLLICITE une subvention du Conseil Départemental au titre du Fonds d’Accompagnement Culturel (FAC) correspondant à 75% de la dépense.
DENOMINATION BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE
Le maire informe le conseil municipal que la Bibliothèque, récemment transférée au n°06 rue des Ecoles, ouvrira ses portes au public le 24 mai 2017.
Le conseil municipal, considérant le travail d’écriture réalisé par Monsieur Jean THEVENOT, notamment sur l’histoire de la commune de Corquilleroy et son patrimoine, DECIDE de nommer la nouvelle Bibliothèque Municipale « Bibliothèque Jean THEVENOT ». ANTENNE T.D.F.
Le conseil municipal, dans l’attente de la finalisation de la convention/compromis de vente, ACCEPTE de donner un accord de principe à TDF concernant ce projet, AUTORISE TDF à effectuer :
- Toutes études (essais radio, études de structure, de charge, de sol,…) en vue d’étudier la faisabilité technique d’un projet d’implantation (ou réaménagement) de station radioélectrique.
- Toute démarche administrative afin notamment de déposer une Déclaration préalable, et ce pour l’édification et l’exploitation de sa station radiotéléphonique.
DRAPEAU « LA FRATERNELLE »
Le conseil municipal DECIDE d’apporter une aide financière à l’association « La Fraternelle » pour l’acquisition d’un drapeau tricolore brodé avec accessoires, VOTE la participation qui s’élèvera à 50% du montant TTC de la facture.
QUESTIONS DIVERSES
PROCHAINE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine séance est donc fixée au vendredi 23 juin 2017 à 20 h 30.
BUREAUX DE VOTE DES DIMANCHES 11 ET 18 JUIN 2017
Les permanences aux bureaux de vote des élections législatives des dimanches 11 et 18 juin sont organisées.
TOUR DE TABLE
- Claudine Georges-Lecomte : l’installation du nouveau médecin est en attente de l’accord de l’Ordre des Médecins
- Florence Billault-François : demande des infos sur la réouverture du restaurant de la Place de la Liberté, celle-ci est prévue au cours de l’été
- Fabienne Langrand : informe de l’ouverture de la nouvelle Bibliothèque Municipale le 24 mai 2017