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Déliberation - Liste des deliberation 20 FEV 2023
Document publié le Lundi 20 février 2023 par la commune de Thuile.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberation 20 FEV 2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Économie et finances, Budget,
COMMUNE DE .
Liste des délibérations du
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LA THUILE
Séance du lundi 20 Février 2023
Convocation : 07/02/2023 L'an deux mil vingt-trois, le vingtième jour du mois de février, le Conseil . | Municipal de cette commune, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, en Affichage : 23/02/2023 salle du Conseil Municipal, 2é"e étage de la Mairie, sous la présidence Nomibre-des membres du conseil de Monsieur le Maire, Dominique POMMAT.
municipal : 11 .
Étaient présents :
Nombre des membres en Mesdames Cécile MONGELLAZ TUCOULAT, Messieurs Dominique POMMAT, exercice : 09 Jean-François POITOU, Benjamin CAILLET, Louis PIENNE et Bertrand FAUCONNIER.
Nombre de conseillers ayant
participé aux délibérations : 08 Étaient représentés : Grégory GUEUDRE donne procuration à Dominique POMMAT et Emilie CNUDDE donne procuration Jean-François POITOU
Absents excusés : Grégory GUEUDRE, Emilie CNUDDE et Mathieu CARIN
Nommé secrétaire de séance : M. PIENNE Louis
Début de séance 18h30
Validation du précédent compte rendu 9. BVSM — Incorporation propriété GUILLERMIN Vote acquis à l’unanimité Vote acquis à l’unanimité
Ecole — Participation aux projets 10. Foncier — Propositions d'achat de terrains Pour information Vote acquis à l'unanimité
Budget 2022 — Vote du CA 11. RH - Adhésion au CNAS Vote acquis à l’unanimité Pour information
Budget 2022 — Vote du CG 12. Bibliothèque — Convention Savoie Biblio Vote acquis à l'unanimité Vote acquis à l’unanimité
Budget 2022 - Affectation des résultats 13. RH — Modification contrat de travail Agent Vote acquis à l’unanimité d'entretien Pour information
Budget 2023 Vote des taux d'imposition
Vote acquis à l’unanimité 14. Subvention — demande de subvention Anciens combattants, Comice Agricole des Bauges et
Budget 2023 — vote du budget primitif Festifoin
Vote acquis à l'unanimité Vote acquis à l'unanimité
Budget 2023 — Autorisation de virement de 15. Questions diverses crédits entre chapitre
Vote acquis à l’unanimité
Fin de séance 20h
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