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Ordre du Jour - Scan05498520260316161509
Ordre du Jour - Scan05444220260309161842
Document publié le Jeudi 29 janvier 2026 par la commune de Sainte-Foy-Tarentaise.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Scan05444220260309161842)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Consommateurs,
Afdrage
4€
J}
jaunes
16
sainte*/fou
TARENTAIS
COMMUNE
DE
SAINTE
FOY
TARENTAISE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à
la
mairie
de
Sainte-Foy-Tarentaise
le
:
Jeudi
29
janvier
2026
à
19H00
ASainte-Foy-Tarentaise, le 21
janvier
2026.
Le
Maire
Yannick
AMET
ORDRE
DU
JOUR
FINANCES
1.
Vote
des
taux
des
impôts
locaux
pour
l'année
2026
2.
Vote
des
subventions
aux
associations
pour
l'année
2026
3.
Fixation
de
la
participation
de
la
commune
à l'Office
de
tourisme
« Sainte-Foy-Tourisme
»
4.
Augmentation
de
capital
de
la
SAS
: Souscription
de
10
actions
supplémentaires
PERSONNEL
5.
Création
d'un
poste
de
responsable
du
service
comptabilité
6.
Modification
d'un
emploi
permanent
d'adjoint
administratif
principal
de
2°"
classe
permettant
le
recrutement
sur
les trois
grades
du
cadre
d'emplois
7.
Mise
à
jour
du
tableau
des
emploi
pour
tenir
compte
des
avancements
de
grade
du
cadre
d'emplois
des
agents
de
maitrise
de
l'année
2026
URBANISME
&
FONCIER
8.
Régularisation
voirie
aux
Ladyrs
9.
Vente
d'un
garage
à Mme
DAVID
Gaëlle
10. Vente
d'un
garage
à M.
EUSTACHE
Jean-Louis
11. Vente
d'un
garage
à M.
RIORDA
Thierry
12.
Echange
de
terrains
avec
Jean-Paul
et
Liliane
MOUSSELLARD
13.
Echange
de
terrains
avec
M.
Michel
SALLIN
au
Planay-dessus
14. Vente
de
délaissées
de
Domaine
public
à
la
Mazure
TRAVAUX
15. Travaux
de
sécurisation
des
villages
Miroir/Mazure
: Autorisation
de
signature
de
l'avenant
N°2
avec
l'entreprise
HYDROKARST
AFFAIRES
SCOLAIRES
16. Organisation
du
temps
scolaire
pour
la
rentrée
2026
QUESTIONS
DIVERSES