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Procès Verbal - pv cm 16 avril 24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beaucet.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 16 avril 24)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Ruralité,
Séance
du
Conseil
Municipal
du
16
Avril
2024
Les
convocations
du
Conseil
Municipal
pour
la séance
du
16
Avril
2024
à 18h30
ont
été
envoyées
à tous
les
conseillers
le
09
Avril
2024,
un
exemplaire
a été
affiché
à
la
porte
de
la
mairie
le
09
Avril
2024
en
application
de
l’article
L2120-10
du
CGCT
avec
l'ordre
du
jour
suivant
:
1.
POUVOIRS
EXERCES
PAR
DELEGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
-
COMPTE-RENDU
DES
DECISIONS
2.
MODIFICATION
N°2
- DEMANDE
DE
SUBVENTION
DETR
2024
3.
QUESTIONS
DIVERSES
À
l'ouverture
de
la
séance :
Présents:
François
ILLE,
Benoît
PELATAN,
Isabelle
FOREST,
Laurent
DEHAN,
Dominique
DUTRON,
Jean-Michel
SCALABRE,
Odile
WILHELM,
Michel
BIGONZI
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir:
Robert
JÉRÔME
ayant
donné
pouvoir
à
Michel
BIGONZI,
Clothilde
BLANCHART
ayant
donné
pouvoir
à François
ILLE
Absent(s)
excusé{(s)
: Clara
PEDERSOLI
Absent(s)
: Néant
Quorum
: 6
Les
membres
présents
forment
la majorité
des
Conseillers
municipaux
en
exercice
et peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
des
articles
L. 2121-17,
20
et 21
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Le
Maire
ayant
ouvert
la
séance
et
fait
l'appel
nominal,
il
a
été
procédé
en
conformité
avec
l’article
L 2121-15
de
ce
même
code
à l'élection
pour
la présente
session
d'un
secrétaire
au
sein
du
Conseil
:
À
la majorité
des
voix,
Benoît
PELATAN
a été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions
et les
a acceptées.
Secrétaire
de
séance
désigné
: Benoît
PELATAN
Ces
formalités
remplies,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire,
la
séance
est
ouverte
à
18h30.
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
04
Avril
2024 :
ADOPTÉ
À :
POUR
=
10
voix
dont
2 votes
par
procuration
CONTRE
=
0
ABSTENTION
=
0
À l'unanimité
des
présents. 1.
POUVOIRS
EXERCES
PAR
DELEGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMPTE
RENDU
DES
DECISIONS
Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L2122-21
et
L2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
conseil
municipal
a
confié
au
Maire
une
partie
de
ses
attributions
par
délibération
n°
18062020-1
du
18
juin
2020.
Conformément
à
ces
dispositions,
Monsieur
le
Maire
doit
rendre
compte,
au
conseil
municipal,
des
décisions
prises
en
application
de
ces
délégations.
Compte-rendu
des
décisions :
Néant Compte-rendu
des
Déclarations
d’Intentions
D’aliéner
(DIA)
: Néant
1/7 Vous
êtes
invités
à en
prendre
acte.
À
Pris
Acte.
Après
en
avoir
délibéré,
l'Assemblée
prend
acte
du
compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
agissant
par
délégation
du
Conseil
Municipal.
2.
MODIFICATION
N°2
- DEMANDE
DE
SUBVENTION
DE
LA
DETR
Monsieur
le
Maire
rappelle
que,
conformément
à la
convention
de
groupement
de
commandes
signée
avec
le
Syndicat
mixte
Rhône
Ventoux,
un
marché
de
maîtrise
d'œuvre
portant
sur
des
travaux
de
réhabilitation
des
réseaux
d’eau
potable,
d'eaux
usées,
des
réseaux
secs
et voirie
du
centre
village
de
la
commune
a été
attribué
au
cabinet
Tramoy.
Deux
réunions
d'échanges
et de
lancement
de
mission
ont
eu
lieu
en
mars
et en juillet 2023
etont
permis
de
définir
un
avant-projet
sommaire.
Outre
la réhabilitation
des
réseaux
secs
et de
la voirie,
ce
projet
permettrait
à la commune
de
:
-
Mettre
en
place
des
stationnement
voitures,
vélos
et
motos,
-
Conserver
et
d'élargir
la
couverture
végétale
du
centre-village
par
la
mise
en
place
d'un
espace
végétal
avec
bancs
et bosquets.
-__
Réserver
l'accès
des
véhicules
motorisés
aux
riverains
de
la rue
via
une
borne
escamotable.
-
Créer
un
accès
piétonnier
par
la calade
rejoignant
directement
le
centre-village
en
aménageant
des
escaliers.
Un
premier
estimatif
du
coût
des
travaux
avait
ainsi
pu
être
établi.
Le
montant
restant
à la charge
de
la
commune
devait
s'élever
à 111
205€12
HT.
Ces
travaux
ont
fait
l’objet
d’une
demande
de
subvention
auprès
du
Département
de
Vaucluse
selon
le
dispositif
Contrat
Vaucluse
Ambition.
Le
plan
de
financement
était
alors
le suivant :
Coût
total
HT
=
111
205€12
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
-
Contrat
77
280€00
69.50%
Vaucluse
Ambition
2023
-
2025
COMMUNE
-
autofinancement
33
925€12
30,50%
Une
première
délibération
N°01022024-5
a été
prise
le
1e
février
dernier
pour
acter
un
plan
de
financement
dans
lequel
une
erreur
matérielle
s’est
glissée
et
qui
portait
le
coût
global
HT
du
projet
à 154
560€00.
Le
plan
de
financement
modifié
était
donc
le
suivant
:
2/7 COUT
GLOBAL
OPERATION
REHABILITATION
RUE
DU
VILLAGE
Montant
HT
TVA
Montant
TTC
Intitulé
- type
de
dépense
Aménagement
de
voirie
Part
MO
à
5,6%
du
montant
des
2
632,00
€
526,40
€
3
158,40
€
travaux Part
travaux
avec
intégration
de
la
b
75
838,00
€ |
15
167,60
€ |}
91
005,60
€
orne Etudes
complémentaires
et
|
|
6067,04€
|
1213,41€
|
7280,45€
imprévus Sous
total
84
537,04
€ |
16
907,41
€ |
101
444,45
€
Réseaux
secs
Part
MO
à
5,6%
du
montant
des
2
100,00
€
420,00
€
2 520,00
€
travaux Part
travaux
37
450,00
€ |
7
490,00
€ |
44
940,00
€
Etudes
complémentaires
et
,
3
000,00
€
600,00
€
3
600,00
€
imprévus Sous
total
42
550,00€
|
8510,00€
|
51
060,00
€
Devis
complémentaires
non
comptabilisés
par
le
maître
d'œuvre
Devis
XP
Fibre
5 463,57
€
1092,71
€
6 556,28
€
Orange
7 665,74
€
1 533,15
€
9
198,89
€
Ferronnerie
12
728,65
€ |
2545,73€ |
15274,38€
Sous
total
25
857,96€ |
5171,59€
|
31029,55
€
Coût
global
152
945,00
€ |
30
589,00
€ |
183
534,00
€
Hors,
un
devis
complémentaire
qui
n'avait
pas
pu
être
intégré
à la
demande
de
subvention
vient
d’être
reçu
et il apparaît
nécessaire
d'intégrer
ce
dernier
dans
le plan
de
financement.
Cette
offre
de
prix
concerne
la mise
en
valeur
de
la montée
d’escaliers
par
un
aménagement
paysager
et
la plantation
de
végétaux.
Considérant
que
le montant
de
ces
prestations
s'élève
à
1
615€00
HAT,
le
nouveau
plan
de
financement
que
Monsieur
le
Maire
demande
de
valider
est le suivant :
3/7 COUT
GLOBAL
OPERATION
REHABILITATION
RUE
DU
VILLAGE
Montant
HT
TVA
Montant
TTC
intitulé
- type
de
dépense
Aménagement
de
voirie
Part
MO
à
5,6%
du
montant
des
2
632,00
€
526,40
€
3
158,40
€
travaux Part
travaux
avec
intégration
de
la
75
838,00
€ |
15
167,60
€ |
91
005,60
€
borne Etudes
complémentaires
et
6
067,04
€
1
213,41
€
7
280,45
€
imprévus Sous
total
84
537,04
€ |
16
907,41
€ |
101
444,45
€
Réseaux
secs
Part
MO
à
5,6%
du
montant
des
2
100,00
€
420,00
€
2
520,00
€
travaux Part
travaux
37
450,00
€ |
7
490,00
€ |
44
940,00
€
Etudes
complémentaires
et
3
000,00
€
600,00
€
3
600,00
€
imprévus Sous
total
42
550,00
€
|
8
510,00
€ |
51
060,00
€
Devis
complémentaires
non
comptabilisés
par
le
maître
d'œuvre
Devis
XP
Fibre
5
463,57
€
1
092,71
€
6
556,28
€
Orange
7
665,74
€
1
533,15
€
9
198,89
€
Ferronnerie
12
728,65
€ |
2545,73
€
15
274,38
€
Aménagement
paysager
1 615,00
€
/
1 615,00
€
Sous
total
27472,996€
|
5171,59€
|
32644,55€
Coût
global
154
560,00
€ |
30
589,00
€
185
149,00
€
Considérant
le
nouveau
coût
global
de
cette
opération,
Vu
le
budget
de
la
Commune,
Monsieur
le
Maire
propose
de
déposer
une
demande
de
subvention
complémentaire
auprès
de
la
Préfecture
de
Vaucluse
au
titre
de
la Dotation
d'Equipement
des
Territoires
Ruraux
(DETR).
Le
plan
de
financement
de
ce
projet
pourrait
être
le suivant :
Coût
total
HT
=
154
560€00
4/7 DETR
2024
30
912€00
20%
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
-
Contrat
|
77
280€00
50%
Vaucluse
Ambition
2023
- 2025
COMMUNE
- autofinancement
46
368€00
30%
L'échéancier
de
réalisation
de
ce projet
serait le suivant :
-
Consultation
printemps
2024
-
Réalisation
des
travaux
septembre
2024
à avril
2025
-
Réception
des
travaux
avant
l'été
2025.
Le
Maire
précise
que
le
dossier
de
demande
de
subvention,
qui
se
fera
de
manière
dématérialisée,
comportera
les
éléments
suivants
:
-
Joindre
un
plan
de
situation
et/ou
le plan
cadastral
-__
Justificatif travaux
01
- Situation
juridique
des
terrains
et immeubles
-
Justificatif travaux
02
- Plan
de
situation
et plan
de
masse
des
travaux
-
justificatif travaux
03
- Programme
détaillé
des
travaux
-
justificatif travaux
04
- Dossier
d'avant-projet
définitif
-__
Fiche
de
présentation
de
l'opération
Monsieur
le
Maire
invite
le
Conseil
à
délibérer.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide :
-__
D'arrêter
le présent
projet
de
travaux,
-
D'adopter
le
plan
de
financement
exposé
ci-dessus,
-
De
solliciter
une
subvention
complémentaire
auprès
de
la
Préfecture
de
Vaucluse
au
titre
de
la
Dotation
d'Equipement
des
Territoires
Ruraux
(DETR).
Pour
=
10
voix
dont
2 votes
par
procuration
Contre
=
0 voix
Abstention
=
0 voix
À l'unanimité
des
présents.
3.
QUESTIONS
DIVERSES
Monsieur
le
Maire
précise
à
l’Assemblée
que
deux
points
n’ont
pas
été
mis
à
l'ordre
du
jour
car
les
éléments
de
ces
dossiers
sont
arrivés
hors
délai
maïs
ils requièrent
néanmoins
le vote
de
l'Assemblée
si
l'ensemble
des
membres
présents
est
favorable
à sa présentation.
Il s’agit
premièrement
d'une
convention
de
remboursement
des
frais
engagés
par
la
commune
dans
le
cadre
des
travaux
sur
le mur
de
soutènement
du
Chemin
de
la
Rouyère.
Ces
travaux
sont
en
train
de
se
réaliser
suite
au
sinistre
survenu
à la suite
de
l'intervention
de
la société
GASNAULT.
Le
deuxième
sujet
est
inhérent
au
premier
car
il s’agit
d’une
décision
modificative
du
budget
primitif
2024
permettant
d'ouvrir
les
crédits
budgétaires
pour
payer
lesdits
travaux
et
encaisser
le
remboursement
de
la société
GASNAULT.
Monsieur
le Maire
soumet
à l'approbation
du
conseil
la présentation
de
ces
deux
projets.
ADOPTÉ
À L'UNANIMITÉ
DES
PRÉSENTS
5/7 4,
CONVENTION
DE
REMBOURSEMENT
DES
FRAIS
ENGAGÉS
PAR
LA
COMMUNE
DANS
LE
CADRE
DES
TRAVAUX
SUR
LE
MUR
DE
SOUTÈNEMENT
DU
CHEMIN
DE
LA
ROUYÈRE
Monsieur
le
Maire
rappelle
le
contexte
à l’Assemblée
:
Des
travaux
sur
le
réseau
d'eaux
usées
ont
été
entrepris
en
janvier
2024
par
la
société
Gasnault
à la
demande
du
groupe
de
SUEZ
sur
le
chemin
de
la
Rouyère
qui
est
un
chemin
communal
desservant
2
habitations
privées.
La
société
n’a
pas
pris
les
précautions
nécessaires
pour
protéger
le
mur
de
soutènement
du
chemin
de
la Rouyère
et, entre
la tranchée
réalisée
et les
vibrations,
le mur
a commencé
à manifester
des
signes
de
faiblesse.
Un
constat
a
été
fait
par
le
maire
le
23/01/24
en
présence
du
chef
de
chantier
de
la
société
Gasnault. La
circulation
a dû
être
fermée
sur
ledit
chemin
pour
des
raisons
de
sécurité,
arrêté
n°2024
A004
fait le
26/01,
les
riverains
de
ce
chemin
ont
été
informés
par
courrier.
Un
rendez-vous
a
été
organisé
sur
place
avec
les
représentants
de
Suez
et
de
Gasnault
et
Monsieur
le
maire
le
31
janvier
pour
tenter
de
trouver
une
solution
à l'amiable.
Aucun
accord
n’a
été
trouvé.
La
Commune,
sous
le
conseil
de
sa
protection
juridique,
a
mis
en
demeure
la
société
Gasnault
de
remettre
en
état
ce
mur
de
soutènement
dans
les
meilleurs
délais.
Un
constat
d'expert
a
été
réalisé
sur
place
le
04
mars
2024
en
présence
des
deux
parties.
L'expert
mandaté
par
la
société
Gasnault
a
proposé
un
accord
à
l'amiable
prévoyant
que
les
travaux
de
sécurisation
du
mur
soient
partagés
entre
la
commune
et
la société
Gasnault.
Un
devis
a
été
demandé
en
ce
sens
à la société
MOONEN,
le montant
HT
s'élève
à 6
800€00
soit
un
montant
TTC
de
8
160€00.Cet
accord
est matérialisé
par
le projet
de
convention
de
remboursement
présentée
en
annexe.
Lecture
faite
du
projet
de
convention,
Monsieur
le
Maire
invite
le conseil
à délibérer.
Considérant
l'intérêt
pour
la
commune
d’une
telle
convention,
Après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
:
-
_
D'APPROUVER
les
termes
de
la
convention
de
remboursement
annexée,
- _
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à la signer,
ADOPTÉ : à 10
voix
pour
dont
2 votes
par
procuration
à 0 voix
contre
à
0
abstention
À l'unanimité
des
présents
6/7 5
DÉCISION
MODIFICATIVE
N°1
Dans
le
cadre
de
l'exécution
budgétaire
de
l'exercice
2024,
il convient
de
procéder
à des
modifications
de
crédits
sur
le budget
principal :
1.
Considérant
les
travaux
de
sécurisation
du
mur
du
soutènement
du
chemin
de
la
Rouyère
et la
convention
de
remboursement
des
frais
engagés
par
la Commune
par
la société
Gasnault
BTP,
il
faut
prévoir
des
crédits
en
dépenses
d'investissement
sur
le
chapitre
45,
article
45811
et
des
crédits
en
recettes
d'investissement
sur
le
chapitre
45,
article
45821,
chapitre
et
articles
qui
n'avaient
pas
été
ouverts
au
budget
primitif.
Compte
tenu
des
ajustements
à apporter,
il serait
opportun
de
modifier
la
répartition
des
crédits
de
la
manière
suivante
:
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
:
CHAPITRE
|
ARTICLE
NATURE
MONTANT
45
45811
Comptabilité
distincte
rattachée
- Opération
sous
4
100€00
mandat
- dépense
21
2151
Réseaux
de
voirie
- 4
100,00
€
TOTAL
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
:
CHAPITRE |
ARTICLE
NATURE
MONTANT
45
45821
Comptabilité
distincte
rattachée
- Opération
sous
4
100€00
mandat
- recette
13
1323
Subvention
d investissement
reçues -
- 4
100,00
€
Département
TOTAL
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
|
0,00
€
Il vous
est
proposé
de
bien
vouloir
modifier
les
crédits
budgétaires
comme
mentionnés
dans
le tableau
ci-dessus. Lecture
faite
de
ce
projet,
Monsieur
le Maire
invite
le
Conseil
à délibérer.
ADOPTÉ: à 10
voix
pour
dont
2 votes
par
procuration
à 0 voix
contre
à 0 abstention À l'unanimité
des
présents
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est levée.
Séance
levée
à
19h05.
Le
secrétaire
de
séance,
Benoît
PELATAN QE
(
Compte-rendu
affiché
le 17
Avril
2024