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unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - ordre du jour du CC du 22 octobre 2024
Document publié le Mardi 22 octobre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - ordre du jour du CC du 22 octobre 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Humanitaire,
Cruseilles,
le
mercredi
16
octobre
2024
Pays
de,
Cruseilles COMMUNAUTE
DE
COMMUNE
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
MARDI
22
OCTOBRE
2024
À
19
HEURES
DANS
LA
SALLE
CONSULAIRE
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
PAYS
DE
CRUSEILLES
268,
ROUTE
DU
SUET
74350
CRUSEILLES
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
du
24
septembre
2024 &8&&
COMMANDE
PUBLIQUE
1.
ATTRIBUTION
DU
MARCHE
PUBLIC
RELATIF
A
LA
FOURNITURE
DE
PIECES
DE
FONTAINERIE
2.
ATTRIBUTION
DU
MARCHE
PUBLIC
RELATIF
AU
SCHEMA
DIRECTEUR
EN
EAU
POTABLE
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
PAYS
DE
CRUSEILLES
3.
ATTRIBUTION
DU
MARCHE
RELATIF
A
LA
FOURNITURE
ET
A
L'ACHEMINEMENT
D'ELECTRICITE
ET
DE
GAZ
NATUREL
ET
SERVICES
ASSOCIES
FINANCES
4.
VERSEMENT
D'UN
FONDS
DE
CONCOURS
A
LA
COMMUNE
DE
CRUSEILLES
POUR
L'AMENAGEMENT
D'UNE
VOIE
VERTE
CYCLABLE
ET
DES
ABORDS
DU
CENTRE
DE
SECOURS
ROUTE
DES
DRONIERES
5.
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
D'UN
TERRAIN
SITUE
SUR
LA
COMMUNE
DE
CRUSEILLES
AUPRES
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
PAYS
DE
CRUSEILLES
POUR
L’INSTALLATION
DES
TERRAINS
FAMILIAUX
LOCATIFS
6.
ADMISSION
EN
NON-VALEUR
DE
PRODUITS
DES
PRODUITS
IRRECOUVRABLES
7.
DEMANDE
DE
GARANTIE
DE
PRETS
«
LES
BALCONS
DE
GLIERES
»
3
LOGEMENTS
LOCATIFS
SOCIAUX
(HP
4803
- 2
PLUS
1 PLAI
- ROUTE
DE
L'EGLISE
- 74350
ALLONZIER
LA
CAILLE) ECONOMIE
8.
CONVENTION
D'OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
AVEC
LA
SOCIETE
GIROD
MEDIAS
POUR
LA
MISE
EN
PLACE
D'UNE
SIGNALETIQUE
PUBLIQUE
ET
COMMERCIALE
SUR
LA
PAE
DE
LA
CAILLE
DRH
9.
CONVENTION
GENERALE
DE
RECOURS
AU
SERVICE
DES
REMPLACEMENTS
ET
MISSIONS
TEMPORAIRES
PAR
LE
CDG
74
SERVICES
TECHNIQUES
10.
CONVENTION
DE
VERSEMENTS
PERIODIQUES
D'ACOMPTES
A
L'AGENCE
DE
L'EAU
RHONE
MEDITERRANEE
CORSE
AU
TITRE
DES
SOMMES
PERCUES
PAR
LES
EXPLOITANTS
DES
SERVICES
D'EAU
CONCERNANT
LA
REDEVANCE
SUR
LA
CONSOMMATION
D'EAU
POTABLE
QUESTIONS
DIVERSES