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Compte-Rendu - cpte rendu 25 mai Document publié le Mercredi 25 mai 2016 par la commune de Piégut. Lien du pdf (Compte-Rendu - cpte rendu 25 mai)Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Eau et assainissement, Compte rendu de la séance du 25 mai 2016

Date de la convocation: 19/05/2016

L'an deux mille seize et le vingt-cinq mai l'assemblée régulièrement convoquée, s'est réunie sous la présidence de Monsieur Alain MICHEL

Présents : Alain MICHEL, Emile BADIH, Jérémi BARANOWSKI, Laëtitia COLLET, Adèle KUENTZ, Gisèle MAUREL, Thomas MINI, Christine

MARCELLIN, Denis PICHON, Nicolas WIERZBINSKI

Représentés:

Excusés:

Absents:

Secrétaire de séance: Laetitia COLLET

Ordre du jour:

-Vote du compte administratif et approbation du compte de gestion pour le budget général 2015 -Attribution du marché pour la réalisation de la station d'épuration du village -Poste d'agent comptable au secrétariat de mairie

-Suppléant au SIVU micro-crèche

La séance est ouverte à sous la présidence de M Alain MICHEL, Maire.

M le Maire informe le conseil municipal que le compte rendu de la séance du 11 mai ne sera pas étudié à cette séance mais à la séance prochaine. Toutefois il informe les conseillers municipaux que les délibérations de la séance du 11 mai ont toutes été prises, visées par la sous préfecture de Forcalquier et affichées à la porte de la mairie.

M le Maire informe le conseil municipal que 3 délibérations sont à reprendre à la demande du service de contrôle de légalité de la préfecture des alpes de haute provence, 2 pour non inscription à l'ordre du jour (marché fosse septique, emploi mairie), 1 pour quorum non respecté (compte administratif).

M le Maire demande qui veut être secrétaire de séance. Mme Collet se propose à condition de ne pas avoir de remarques désobligeantes à propos de la rédaction du compte rendu. M le Maire demande à M Badih s'il souhaite rédiger le compte rendu, ce dernier décline cette proposition. MMe Collet est nommée secrétaire de séance.

M le Malre informe le conseil municipal qu'à la prochaine séance du conseil municipal, la rédaction et l'enregistrment du compte rendu seront à l'ordre du jour afin de débattre de la forme à donner à celui-ci et de la responsbilité de l'enregistrement et de sa mise sur le site.1- Budget Général :

Vote du compte administratif 2015 et approbation du compte de gestion 2015 D 2016-040

M le Maire expose au conseil municipal la nécessité de retirer la délibération D 2016-023 ayant le même objet, le quorum n'étant pas atteind.

Le conseil municipal, réuni sous la présidence de M Alain MICHEL, maire de Piégut, délibère sur le compte administratif de l'exercice 2015, dressé par M Alain MICHEL maire, après s'être fait présenter le budget primitif et les décicions modficatives de crédit de l'exercice concerné et le compte administratif.

1-Le compte administratif peut se résumer ainsi :

* compte administratif budget général : résultat définitif excédent de 59 918,79 €uros Le conseil municipal :

2- constate aussi bien pour la comptabilité principale que pour la comptabilité annexe les identités des valeurs avec les indications des comptes de gestion relatives au report à nouveau, au résultat d'exploitation de l'exercice et au fonds de roulement du bilan d'entrée et de sortie, aux débits et au crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes 3-reconnait la sincérité des restes à réaliser

4-arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus.

M Alain MICHEL maire étant sorti de la salle au moment du vote, le quorum étant atteint, le conseil municipal à 5 voix pour et 1 voix contre a voté le compte administratif du budget général et approuvé le compte de gestion de ce même budget .

2-Choix de l'entreprise pour la réalisation de la station d'épuration du village

D 2016-041

Le Maire expose au Conseil Municipal la nécessité de retirer la délibération D_2016_032

du 1€T avril 2016 car le sujet n'était pas inscrit à l’ordre du jour.

M le Maire rapelle au conseil municipal qu'une consultation des entreprises a eu lieu en janvier 2016 avec réception des offres au 1er mars dernier délai. Suite à l'examen des offres le 4 mars 2016 par la commission d'appel d'offres, cette consultation a été déclarée infructueuse et de nouvelles pièces ont été demandées aux entreprises, avec un rendu au 25 mars dernier délai.

Le bureau d'études Hydrétudes a dressé un tableau de rapport d'analyse des offres reçues, M le Maire en donne lecture.

Le conseil municipal, après avoir examiné le rapport d'analyse, décide à l'unanimité des membres présents de choisir l'entreprise Abrachy de Tallard pour la réalisation de la station d'épuration du village pour un montant de 209 583, 87 €HT.

3-Création d'un emploi à temps non complet au secrétariat de mairie (D 2016 039) Le Maire expose au Conseil Municipal la nécessité de retirer les délibérations D_2016_030

et D_2016_033 du 1€T avril 2016 car le sujet n’était pas inscrit à l’ordre du jour.

Le Maire expose au Conseil municipal la nécessité de créer un emploi à temps non complet (7 heures), correspondant aux grades du cadre d'emplois des adjoints administratifs, afin de répondre au besoin permanent au niveau du secrétariat administratif de la commune, plus particulièrement aux besoins en comptabilité.Le conseil municipal

-Vu la loi n° 84-53 du 26/01/1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale notamment son article 34 ;

-Vu les décrets portant statuts particuliers des cadres d'emplois et organisant les grades s'y rapportant, pris en application de l’article 4 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée,

-Considérant que le quorum est atteint et qu'en conséquence la validité des délibérations est

assurée ;

-Vu que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges de l'agent nommé dans cet emploi sont inscrits au budget général de la commune de PIEGUT, chapitre 012, article 6411.

après en avoir délibéré,

décide à 6 voix pour et 1 voix contre d' autoriser M le Maire à créer le poste mentionné ci-dessus, à publier la vacance d'emploi durant un délai raisonnable, à procéder au recrutement, à signer tout document nécessaire à l'application de cette décision.

4-Obijet : Suppléant micro-crèche D 2016-042

M le Maire informe le conseil municipal que M Nicolas Wierzbinski a donné sa démission de sa délégation au poste de suppléant au SIVU de la micro-crèche de Piégut/Venterol. M le Maire demande qui veut bien prendre cette délégation.

M Jeremi Baranowski se propose volontaire.

Le conseil municipal, après avoir délibéré, décide à l'unanimité des membres présents, de nommer M Jeremi Baranowski au poste de suppléant au SIVU de la micro-crèche de Piégut/Venterol.

Questions diverses :

*La commune de Plégut se rapprochera de son notaire pour finaliser l'acquisition du chemin de Jussel.

*La procédure de sortie de la commune de Piégut du périmètre de l'intercommunalité 05 arrêté par le préfet du 05 risque d'être longue, m le maire entame toutes les démarches possibles pour réduire cette durée au maximum.

*M le Maire demande aux conseillers municipaux d'être cohérents dans leurs votes et demande alors à M Badih de démissionner de son poste de 3ème adjoint étant donné qu'il s'abstient ou votre contre presque toutes les propositions du conseil municipal.Suite au refus de M Badih il informe le conseil municipal que cette question figurera à l'ordre du jour du la prochaine séance du conseil municipal.

*Mme Kuentz 1ère adjointe fait le point sur le 2ème comité de pilotage des maisons en paille porteuse qui a eu lieu mardi dernier.

*Mme Maurel signale la réparation des lignes téléphoniques au hameau des barneauds mais précise quelles sont trop basses et quelle ne peut pas passer avec ses engins agricoles, M Badih en informera France Telecom.

La séance est levée à 20 heures

Le Maire

Alain MICHEL