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Convocation - Convocation CM 13 12 2023
Document publié le Mercredi 6 décembre 2023 par la commune de Saint-Sulpice-la-Forêt.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 13 12 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Jeunesse,
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame et Monsieur Le (La) Conseiller(e)
Municipal(e)
Saint-Sulpice-la-Forêt
Madame et Monsieur,
J'ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à la mairie le:
Mercredi 13 décembre à 20h30
Veuillez agréer, Madame et Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
À Saint-Sulpice-la-Forêt, le 6 décembre 2023
Le Maire,
Yann HUAUMÉ
ORDRE DU JOUR Tea n®
1. Installation d’un nouveau membre du Conseil Municipal
2. Indemnités du Maire et des Adjoints — des Conseillers délégués et Conseillers / Nouveau Conseiller/ Délibération 3. Urbanisme / Aménagement du territoire / Rennes Métropole / Convention de mise à disposition du service instruction des autorisations et des actes relatifs à l'occupation et l’utilisation des sols et enseignes / Approbation / Délibération
4. Urbanisme / Concession d'aménagement ZAC de l’Orée de la Forêt avec la SPLA Territoires Publics / Avenant n°1 / Délibération
5. Finances / Tarifs municipaux 2023 / Délibération
6. Finances / Autorisation Spéciale de Crédits / Délibération
7. Personnel communal / Création de 5 postes non permanents pour un accroissement temporaire d'activité / Service Éducation Enfance Jeunesse / Délibération
8. Délégation du Maire
9. Questions diverses
POUVOIR!
Je soussigné Madame et Monsieur Le (La) Conseiller(e) Municipal(e) donne pouvoir à :
- de me représenter à la réunion du Conseil Municipal convoqué pour le 13 décembre 2023 - de prendre part à toutes les délibérations.
- d'émettre tous votes et signer tous documents.
Le présent pouvoir conserve ses effets pour tout autre jour suivant auquel cette réunion serait reportée pour une cause quelconque?
Fait à Saint-Sulpice-la-Forêt, le :
! A n’utiliser qu’en cas d’absolue nécessité.
? Validité : trois reports au maximum.
3 Mention manuscrite : « Bon pour pouvoir » et signature.