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Convocation - Convocation CM 27 03 2024
Document publié le Mercredi 27 mars 2024 par la commune de Saint-Sulpice-la-Forêt.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 27 03 2024)
Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Jeunesse,
Ve L CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
AN TN Madame et Monsieur Le (La) Conseiller(e)
Municipal(e)
Saint-Sulpice-la-Forêt
Madame et Monsieur,
J’ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à la mairie le :
Mercredi 27 mars 2024 à 20h30
Veuillez agréer, Madame et Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
À Saint-Sulpice-la-Forêt, le 20 mars 2024
Le Maire,
Yann HUAUMÉ
ORDRE DU JOUR
Finances / Reprise de l’excédent d’investissement du budget commune en section de fonctionnement Finances / Vente de la parcelle n°AB 538 / Ilot lucie aubrac /délibération
Finances / Vote des taux d’imposition 2024
Finances / Vote des subventions 2024
Finances / Vote du Budget Primitif 2024 / Commune
Finances / Vote du Budget Primitif 2024 / Zone d'activités
Finances / Vote du Budget Primitif 2024 / Ilot Lucie Aubrac
Finances / Tarifs ALSH / Mini-camps / Délibération
Enfance / Jeunesse ALSH / recrutement de 2 contrats d’ engagement éducatif / Délibération 0. Égalité des femmes et des hommes / Retour de l'étude d'Équation territoriale / Note d'intention politique / Validation
11. Finances /Agence Locale de l'Énergie et du Climat ALEC - Convention 2024-
12. Questions diverses
SPAIN
NELUE
POUVOIR!
Je soussigné Madame et Monsieur Le (La) Conseiller(e) Municipal(e) donne pouvoir à :
- de me représenter à la réunion du Conseil Municipal convoqué pour le 20 mars 2024
- de prendre part à toutes les délibérations.
- d’émettre tous votes et signer tous documents.
Le présent pouvoir conserve ses effets pour tout autre jour suivant? auquel cette réunion serait reportée pour une cause quelconque?
Faità Saint-Sulpice-la-Forêt, le :
l'A n’utiliser qu’en cas d’absolue nécessité.
? Validité : trois reports au maximum.
? Mention manuscrite : « Bon pour pouvoir » et signature.