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Procès Verbal - PV 17.10.2023
Document publié le Mardi 17 octobre 2023 par la commune d'Arras-sur-Rhône.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 17.10.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
— EXTRAIT DES DELIBERATIONS
COMMUNE D'ARRAS SUR RHÔNE DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 17 octobre 2023
L'an deux mille vingt trols et le dix sept du mois de octobre à vingt heures et trente minutes, le consell municipal de cette commune, régullèrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le leu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur MOUTON Jean-Marc, Malre.
Présents : AVENAS Lucas, BECHERAS Bruno, Bécheras Jean-Claude, DESCHAUX Sophie, Plarre Jamet , FOUREL Céline, MONTET Christophe, MOUTON Jean-Marc, SARZIER Cyril
Absents excus6s : DUPUIS Jean-Philippe, MIA Christina
Absents non excusés,, ROSSETTI Claudine
Procurations ; Procuratièn Christina MAYA à Christophe MONTET j Isabelle BEZARD à Sophie DESCHAUX / Jean
Philippe DUPUIS à Cyril SARZIER
Secrétalre : AVENAS Lucas
Date de la convocation et de son affichage : le 12 juillet 2023
Début de la séance à 20h30
Démission de Bruno Fayard du conseil municipal
Réception par un courrier recommandé
Envoi à préfecture qui a répondu en demandant tableau du conseil municipal => conclu qu'il l'accepte
Modification de chapitre DM 1
DM faite le 27 juin 2023 pour le SDE, montant budgété pas suffisant (-4000€), était en chapitre 40, faut en 41 => même DM, mise en dépense investissement
Simple changement d'écriture
Contre : 0
Abstention : 0
Pour : unanimité
Passage de la nomenclature comptable M14 en M$7 au fer janvier 2024 Obligatoire au let Janvier, confère plus de souplesse, possible changer de chapitre max à 7,5% dépenses réelles de fonctionnement, hors masse salariale
Contre : 0
Abstention : 0
Pour : unanimité
Demande de subvention fonds de concours à la CC PDA pour le projet de végétalisation de la cour de l'école
Plus de 31 000€ reliquat subvention département, moins que prévu de la part de la région Nouveau devis mur de soutènement, ajout de 10 000€
Rencontre avec Pierre Jouvet accord
70 730€ HT
Reste à charge 12 030€ => possible espérer que fond de concours prenne 50% du reste à charge Défibération pour autoriser à faire demande de fond de concours Contre : 0
Abstention : 0
Pour : unanimité
Demande de subvention exceptionnelle suite aux intempéries 18/09
Mur de soutènement effondré sur cherain du St Joseph
Effondrement côte de Sécheras
Chemin qui monte à la Tour effondré — demande à propriétaire du terrain de haut-dessus décaisser Chemin descend aux Mureilles
Rue des Granges (affaissement)
Demande chiffrée doit partir pour le 25 octobre au plus tard
Aussi :
Chemin de la Tour côté Sud effondré
Chemin en face de celui des bambous
Demande subvention département et préfecture de l'Ardèche, consultation des entreprises, signature des documents à ce sujet
Contre : 0
Abstention : 0
Pour : unanimité
Délibération rapport annuel sur le prix et la qualité du service SPANC pour année 2022 Contre : 0
Abstention : 0
Pour : unanimité
Désaffection portant déclassement de l'ancienne école
Report de la délibération
QUESTIONS DIVERSES
Élections européennes
Réserver journées puis créneaux
Coupure d'électricité -
Rupture support de câble au dessus du ruisseau
Partie Sud du village retour rapide (soir) // au dessus du ruisseau plus tard (lendemain à 13h) Landi eu réparations, coupures
Peuplier du péage
Élagage à début de l'hiver
Sinistre de Ia Tour
IL faut désormais faire appel à un architecte Tenue des commissions municipales
Lucas AVENAS fait remarquer que les commissions municipales n'ont pas été réunies en préparation de cette réunion du conseil municipal, et ne l'ont pas été depuis un certains temps pour un bon nombre d'entre elles, alors même que des informations qui les concerneraient ont été publiées dans le Dauphiné Libéré (notamment un projet de commerce multi-services et l'augmentation des coûts des travaux de la végétalisation de la cour de l’École.
Christophe MONTET indique qu'il était prévu que la commission « Vivre ensemble » ne se réunisse
que deux fois par an et que celle-ci s'est réunie en mai 2023.
Sophie DESCHAUX indique que puisse que les membres de la commission « Communication interne et externe » n'ont pas contribué à la rédaction de la seconde édition du bulletin municipal, il n'a pas été jugé opportun de leur transmettre le bon à tirer pour relecture.
Cyril SARZIER indique qu'après l'abandon de l'idée de réaliser un mur de soutènement permettant l'agrandissement de la cour de l’École pour des questions budgétaires, un nouveau devis leur est parvenu pour un coût significativement moins élevé. La décision de sa réalisation devant se faire dans de brefs délais, les membres de la commission Aménagement/travaux/urbanisme/maintenance n'ont pas pu être préalablement prévenu.
+ Accueil en Mairie et confiscation d'un ballon
Lucas AVENAS fait remarquer qu'il lui a été conté l'histoire d'un ballon confisqué par M. le Maire qui n'a pas été restitué à sa propriétaire, qui n'a pas eu le sentiment de bénéficier d'un accueil correct en Mairie auprès de Monsieur le Maire alors qu'elle venait pour récupérer son ballon.
Jean-Marc MOUTON indique que compte tenu des précipitations qui ont récemment touchées la
commune, il avait autre chose à faire que de s'occuper d'un ballon confisqué.
La séance est levée à 22 heures 20
Lucas AVENAS