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Compte-Rendu - 196 view
Document publié le Mardi 3 juin 2008 par la commune de Saint-Denis-sur-Loire.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 196 view)
Thèmes du document : Éducation, Consommateurs, Institutions publiques,
Compte-rendu Conseil Municipal du 3 juin 2008 Page 1 sur 3
COMPTE-RENDU REUNION CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 3 JUIN 2008
Présents : Benoit SIMONNIN, Martine CIRET, Patrick MENON, Claudine BOCQUEL, Sophie MILTEAU, Jean-Pierre MOREAU, Jacques DAUDIN, Christophe CHARRIER, Christine MAUVISSEAU, Dominique CORMIER, Sylvain BRETON, Serge GACHE, Marie-Ange CHESNEAU-CHAURIN, Loïc FONTAINE, Christophe ROCHEREAU
La séance est ouverte par M. Le Maire à 20 H 35
Secrétaire de séance : Martine CIRET
ZONE DE L’ANCIEN MAGASIN INTERMARCHÉ
Les travaux avancent, le magasin VIAL devrait ouvrir fin juin et l’ouverture du magasin LEADER PRICE est prévue pour début juillet.
D’autres projets d’aménagement de cette zone sont en cours dans les années à venir. Une commission « urbanisme » élargie se réunira ce mois pour que la Commune fasse des propositions pour cette zone à la société propriétaire.
Une commission spécifique à ce dossier sera créée prochainement.
IDENTIFICATION DES HYDRANTS
Les pompiers souhaitent identifier clairement les bornes à incendie par un numéro afin de mieux les repérer ainsi faciliter les secours et la maintenance. Des étiquettes seront donc commandées puis posées sur les 33 bornes, actuellement dénombrées sur la Commune.
FORMATION AUX PREMIERS SECOURS
Une formation de dix heures sera proposée aux employés communaux pour un coût de 60 euros par personne pris en charge par la Commune. Il sera également proposé aux deux professeurs des écoles de participer également à cette formation.
Le Comité des Fêtes est également demandeur pour que plusieurs de ses membres puissent suivre cette formation. Des particuliers ont aussi fait part de leur intérêt. Il est demandé que le recyclage annuel soit également prévu.
Sécurité : les pompiers s’occuperont des exercices incendie et donneront la marche à suivre pour les extincteurs.
D’autres points seront revus :
- cloison entre les poubelles et le compteur
- mise en place de téléphone à la cantine
- vérification de l’alarme à la cantine et à l’école
RELOGEMENT DE PERSONNES EN CAS DE SINISTRE
Une liste d’établissements hôteliers pouvant accueillir des sinistrés devant être provisoirement relogés sera établie. Il s’agit ici de pouvoir pallier une situation d’urgence.
Martine CIRET prend en charge la mise en place de ce dispositif.
COMMUNE DE SAINT-DENIS-SUR-LOIRE Compte-rendu Conseil Municipal du 3 juin 2008 Page 2 sur 3
CONVENTION AVEC LE MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE
En cas de grève, une garderie pourrait être assurée par du personnel communal qualifié et l’État prendrait en charge les frais de personnel, sur la base d’un forfait dépendant du nombre d’enfants accueillis.
Le Conseil décide de ne pas signer cette convention. Il décide d’attendre le nouveau dispositif que le Gouvernement souhaite mettre en place pour la prochaine rentrée scolaire.
Il est proposé d’inclure l’idée d’accueil d’enfants par la commission « aides à la personne ».
FORFAIT COMMUNAL
L’Article 89 de la loi du 13 août 2004, dite « loi des libertés et responsabilités locales », stipule que les communes doivent contribuer aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association avec l’État, pour la scolarisation des élèves non résidents.
Sept enfants sont concernés dans le primaire.
Le Conseil, très majoritairement, fait part de sa désapprobation pour une mesure qu’il considère pénalisante pour le financement des écoles publiques locales.
C’est le SIVOS Cisse-Vallée Saint-Jean qui s’occupera de ce dossier.
COTISATION A L’ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE DU LOIR ET CHER Une délibération est votée à l’unanimité pour le paiement de la cotisation annuelle à l’Association des Maires du Loir-et-Cher, à laquelle la commune est adhérente.
CONVENTION RADIO PLUS FM
La convention avec la radio Plus FM est renouvelée. Elle permet à la Municipalité et à toutes les associations résidentes de bénéficier de temps d’antenne pour annoncer leurs manifestations.
DOSSIER CŒUR DE VILLAGE
Le dossier de la Région Centre dans le cadre de l’aménagement du cœur de village est à étudier.
La priorité concerne la création et la réhabilitation de logements ou de façades et l’aménagement d’espaces publics.
Les projets sont sélectionnés par un comité de pilotage.
DOSSIER ASSOCIATION DE FORMATIONS PROFESSIONNELLES DES ADULTES . L’AFPA était financée à 80% par l’État. Ce dernier souhaite se désengager au profit d’un financement par les Régions. A la majorité, le Conseil adopte un texte faisant part de son inquiétude sur le risque d’une localisation trop marquée de la formation professionnelle pour les adultes.
LOYER DU LOGEMENT COMMUNAL
A l’unanimité, le Conseil décide de ne pas augmenter le loyer du logement communal pour l’exercice 2008-2009. Compte-rendu Conseil Municipal du 3 juin 2008 Page 3 sur 3
INFORMATIQUE POUR LE SECRETARIAT DE MAIRIE
Il est prévu l’achat de deux postes supplémentaires afin que le Maire et la seconde secrétaire de mairie aient des postes de travail.
CREATION DE POSTE
Un poste de rédacteur chef est créé pour Madame Françoise OURY, qui remplacera Madame GANDON qui prend sa retraite à compter du 02 décembre. Françoise OURY commencera dans la Commune à partir du 4 août 2008.
QUESTIONS DIVERSES
• La commune est informée de la mise en vente de la maison de Madame CAZIN et rendra sa réponse pour l’exercice ou non de son droit de préemption après la réunion de la commission urbanisme de juin
• Étude pour la numérotation de la rue MEDICIS.
• Le Conseil va étudier les solutions permettant à la cantine d’être équipée d’une ligne téléphonique, indépendante de celle de l’école.
• Une formation à l’utilisation des extincteurs va être mise en place pour tous les employés communaux.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 00h00.