Conseil Municipal - 270 view

Documents similaires

Déliberation - 480 view

Procès Verbal - 273 view

Procès Verbal - 893 view

Déliberation - 787 view

Déliberation - 958 view

Procès Verbal - 1116 view

Compte-Rendu - 578 view

Conseil Municipal - 269 view

Conseil Municipal - 262 view

Compte-Rendu - 196 view

Conseil Municipal - 270 view Document publié le Mardi 25 mai 2010 par la commune de Saint-Denis-sur-Loire. Lien du pdf (Conseil Municipal - 270 view)Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques, RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU MARDI 25 MAI 2010

PRESENTS : Benoit SIMONNIN, Martine CIRET, Patrick MENON, Claudine BOCQUEL, Sophie MILTEAU, Jean-Pierre MOREAU, Jacques DAUDIN, Christophe CHARRIER, Christine MAUVISSEAU, CHESNEAU- CHAURIN Marie-Ange, Loïc FONTAINE, Christophe ROCHEREAU

ABSENT REPRESENTE : Dominique CORMIER par Benoit SIMONNIN ABSENTS : Serge GACHE EXCUSE : Sylvain BRETON

CERCLE SCOLAIRE de la VALLEE SAINT-JEAN * Règlement Intérieur concernant la Restauration Scolaire,la Garderie et le Transport Scolaire

Monsieur le Maire présente le nouveau règlement intérieur relatif au fonctionnement de la restauration scolaire, de la garderie et du transport scolaire du Cercle Scolaire de la Vallée Saint-Jean pour l’année scolaire 2010-2011. Les modifications portent essentiellement sur l’ajout de l’article 14 relatif à la « gestion des réclamations et des litiges » ainsi que sur la réactualisation des tarifs de garderie et de restauration scolaire.

APRES EN AVOIR DELIBERE et à l’UNANIMITE, LE CONSEIL MUNICIPAL : ACCEPTE les termes du règlement intérieur relatif au fonctionnement de la restauration scolaire, de la garderie et du transport scolaire pour l’année scolaire 2010-2011 ; VALIDE les tarifs de restauration scolaire indiqués à l’article 4 du règlement et les tarifs de la garderie périscolaire indiqués à l’article 8 du règlement ;

AUTORISE le Maire à signer le règlement tel qu’il figure en annexe de la présente délibération.

CERCLE SCOLAIRE de la VALLEE SAINT-JEAN * Attribution d’une subvention pour la Participation aux «P’tites Randos»

Monsieur le Maire informe l’Assemblée que la classe de CE1 de SAINT-DENIS-SUR-LOIRE va participer à la manifestation « P’tites Randos » organisée par l’USEP 41 et devant se dérouler du 31 mai au 02 juin 2010. Il propose que la commune apporte sa contribution à cette activité en attribuant une subvention à l’Association « les Petits Sportifs de Medevil ».

APRES EN AVOIR DELIBERE et à l’UNANIMITE, LE CONSEIL MUNICIPAL : ACCEPTE cette proposition ;

ATTRIBUE la somme de 24 euros par élève participant ;

MANDATE le Maire pour faire effectuer le versement de 576 € (24 € x 24 élèves) à l’Association « les Petits Sportifs de Medevil ».

Cette dépense sera imputée à l’article 6574 du budget primitif 2010.

CERCLE SCOLAIRE de la VALLEE SAINT-JEAN * Participation au Transport Collectif

Monsieur le Maire informe l’Assemblée d’une demande des deux enseignantes (classe de maternelle et CE1) relative à une participation de la commune aux frais de transport engendrés lors de leurs sorties pédagogiques. Il demande donc au Conseil Municipal de délibérer sur ce point. APRES EN AVOIR DELIBERE et à l’UNANIMITE, LE CONSEIL MUNICIPAL : DECIDE DE PARTICIPER aux frais de transport occasionnés lors des sorties pédagogiques organisées par les enseignantes, à hauteur de 200 euros par année scolaire et par classe soit un forfait annuel de 400 euros.

Cette dépense sera imputée à l’article 6247 du budget primitif 2010.

CERCLE SCOLAIRE de la VALLEE SAINT-JEAN * Attribution d’une subvention pour l’activité « Piscine »

Monsieur le Maire informe l’Assemblée que les deux classes de SAINT-DENIS-SUR-LOIRE (maternelle et CE1) vont participer à une activité « Piscine » à compter du 31 mai 2010. Il propose que la commune encourage cette initiative en attribuant une subvention pour cette activité. Il sollicite l’avis du Conseil Municipal sur ce point et lui demande de fixer le montant de cette subvention le cas échéant. APRES EN AVOIR DELIBERE et à l’UNANIMITE, LE CONSEIL MUNICIPAL : ACCEPTE cette proposition ;

FIXE à 10 euros la subvention par élève pour l’année scolaire 2009-2010 ; MANDATE le Maire pour faire effectuer le versement de la somme correspondante à l’OCCE de l’école élémentaire de SAINT-DENIS-SUR-LOIRE.

Cette dépense sera imputée à l’article 6574 du budget primitif 2010.AGGLOPOLYS : Convention de mise à disposition partielle des services de la commune de SAINT-DENIS-SUR-LOIRE au bénéfice de la Communauté d’Agglomération Blésoise

Monsieur le Maire expose :

Par délibération en date du 27 septembre 2007, le Conseil de la Communauté d’Agglomération de BLOIS a fixé les conditions de mise à disposition partielle des communes pour assurer la continuité du service voirie et notamment l’entretien de proximité et curatif, suite au transfert et à la prise de compétence voirie d’intérêt communautaire. L’évaluation de cette mise à disposition sera mise à jour annuellement.

Après avoir entendu l’exposé du Maire,

APRES EN AVOIR DELIBERE et à l’UNANIMITE, LE CONSEIL MUNICIPAL : APPROUVE la convention de mise à disposition partielle des services de la commune de SAINT- DENIS-SUR-LOIRE au bénéfice d’Agglopolys pour l’entretien de proximité ou curatif de la voirie communautaire ;

AUTORISE Monsieur le Maire à la signer ainsi que toute pièce afférente à cette délibération.

AMENAGEMENT de VOIRIE et ASSAINISSEMENT PLUVIAL - Chemin Creux, rue Muraton et rue Médicis * ATTRIBUTION du MARCHE de TRAVAUX

Monsieur le Maire rappelle les termes de la délibération du 22 mars 2010 portant résiliation du marché passé avec l’entreprise SOARES le 24 août 2009 pour la réalisation des travaux d’aménagement de voirie et d’assainissement pluvial rues Médicis, Muraton et Chemin Creux.

Afin de faire procéder à l’achèvement des travaux par une autre entreprise, un avis d’appel public à la concurrence est paru le 07 mai 2010 dans la presse locale. La remise des offres a été fixée au 17 mai 2010 à 18 heures.

Quatre entreprises ont retiré un dossier et ont remis une offre.

A l’examen des offres remises et au regard des critères de jugement des offres prévus dans le règlement de consultation, Monsieur le Maire propose à l’Assemblée de retenir l’entreprise COLAS CENTRE-OUEST, apparaissant comme l’entreprise la mieux disante, pour un montant de 69.206,54 € TTC. APRES EN AVOIR DELIBERE ET A L’UNANIMITE, LE CONSEIL MUNICIPAL : DECIDE de retenir la proposition de l’entreprise COLAS Centre-Ouest sise ZA des Gailletrous II – rue René Descartes à LA CHAUSSEE ST-VICTOR (41260) pour un montant de 57.865,00 € hors taxes soit 69.206,54 € TTC, jugée comme l’offre la mieux disante ;

AUTORISE le Maire à signer l’acte d’engagement correspondant ainsi que toutes les pièces afférentes à ce marché avec l’entreprise retenue

Les crédits nécessaires à l’exécution de la présente délibération sont inscrits à l’article 2315-opération 86 du budget primitif 2010.

En ce qui concerne le domaine de la voirie, et notamment les travaux d’entretien programmés en 2010, Monsieur le Maire informe l’Assemblée qu’au vu du résultat de la consultation des entreprises, l’entreprise COLAS apparait comme étant la moins disante, pour un montant de 8.952,06 € TTC.

URBANISME

1. MODIFICATION DU PLU

Quatre bureaux d’étude ont répondu à la consultation du 05 avril 2010. A l’examen des offres, le cabinet étant apparu comme le mieux disant est le Cabinet URBAN’ism sis 9, rue Picard à BOURGUEIL, pour un montant de 3.062,50 € hors taxes soit 3.662,75 € TTC.

2. DEMANDES D’ AUTORISATION EN COURS

DECLARATIONS PREALABLES :

- CHAUMONT Jacky : 38 A rue du Château d’Eau « Villeneuve » : Remplacement d’une haie de thuyas par un mur en plaques et poteaux béton (côté Nord-Ouest)

COMMISSIONS COMMUNALES * COMPTE-RENDUS D’ACTIVITES

1. TOURISME - Rapporteur : Marie-Ange CHESNEAU-CHAURIN/J. Pierre MOREAU Marie-Ange CHESNEAU-CHAURIN donne un compte-rendu des réunions de préparation de la fête du Vélo prévue le 5 septembre 2010.

Le grand circuit passe au Nord de la Loire (via SUEVRES, COUR/LOIRE, SAINT- DENIS-SUR-LOIRE) et est en attente de validation par la Gendarmerie. Il convient d’organiser la visite des sites et les festivités prévues sur la commune : visite église, lavoir des Mées, spectacle sarbacane sur l’esplanade à côté du local technique….)2. PATRIMOINE - Rapporteur : Marie-Ange CHESNEAU-CHAURIN

Dans le cadre de la mise en place des chemins de randonnée dit « Chemins de randonnée – Circuit des Eaux », Marie-Ange CHESNEAU-CHAURIN a pris contact avec les différents administrés concernés par la pose de plaques d’information sur leur propriété ou en toute limite. Le texte sera inscrit en français et en anglais.

3. COMMUNICATION - Rapporteur : Claudine BOCQUEL

Une rencontre a eu lieu avec M. BALDERAS et Mme POISSON, correspondants de la Nouvelle République pour la commune. Il faut considérer la Nouvelle République comme un outil de communication et leur faire part de tous les évènements se produisant sur la commune (mouvement de personnel, compte rendus de réunions du conseil municipal, festivités diverses…).

SITE INTERNET : toujours en recherche d’un fournisseur.

4. ENVIRONNEMENT - Rapporteur : Sophie MILTEAU

PISTE DE CIRCULATION DOUCE : Les négociations avec les propriétaires riverains continuent. A l’issue de la 2ème rencontre, les propriétaires non vendeurs sont restés sur leur position. En attente de l’acceptation du prix d’achat proposé par la commune au propriétaire vendeur, avant de lancer l’enquête publique.

QUESTIONS DIVERSES

Sophie MILTEAU rappelle que dans le cadre du Contrat d’Accompagnement à l’Emploi passé avec Mélanie GROISIL, il convient de lui proposer un stage le plus tôt possible.

La séance est levée à 22 heures 15.