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Conseil Municipal - Conseil Municipal du 07 MARS 2024
Document publié le Jeudi 7 mars 2024 par la commune de Cercier.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 07 MARS 2024)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Aménagement du territoire,
PROCES-VERBAL DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
CERCIER
SÉANCE
DU
7
MARS
2024
Présents
:
Patrice
PRIMAULT,
Sylvain
BLONDON,
Gaëlle
LISCI,
Stéphanie
BRUN,
Lionel
PRICAZ,
Adrien
BILLET,
Joachim
LACROIX.
Absent
excusé :
Ingrid
JENNY.
Absent
: Christine
SALLANSONNET,
Estelle
BARAT.
Nombre
de
présents
: 7
Nombre
de
votants
: 8
Quorum
: 5
Mme
Stéphanie
BRUN
est
nommée
Secrétaire
de
séance.
Le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
ler
février
2024
est
approuvé
à
l'unanimité. Ordre
du
jour
:
e
Délibérations
:
* n°
2024/03/01
: REGULARISATION
FONCIERE
Afin
de
mettre
en
place
une
plateforme
de
tri,
au
lieu-dit
« La
Trossaz
»,
M.
et
Mme
EXCOFFIER
Christian
et
Bernadette
et
la
commune
de
CERCIER
se
sont
accordés
pour
un
échange
de
terrain.
M.
et
Mme
EXCOFFIER
échangent
55m?2,
en
pointe
de
la
parcelle
À
912
contre
55m?
de
terrain
bordant
la
route
de
La
Trossaz
appartenant
à
la
Commune
de
CERCIER,
conformément
au
plan
de
délimitation
et
de
division
élaboré
par
Justin
PERNOUD
géomètre-expert. Les
deux
parties
souhaitent
régulariser
cet
échange
auprès
de
l'étude
notariale
de
Me
MERLIN&ETCHARRY.
Les
frais
d'acte
seront
pris
en
charge
par
la
commune.
Le
conseil
municipal,
- _ Vule
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
-
Considérant
que
M.
et
Mme
EXCOFFIER
Christiün
et
Bernadette
ont
formulé
leur
accord
pour
l'échange
de
55m?
de
terrain
{comme
indiqué
sur
le
plan
du
géomètre
joint},
-_
Considérant
que
ce
transfert
de
propriété
présente
un
intérêt
général
et
permettra
la
création
d'une
plateforme
de
tri au
lieu-dit
« La
Trossaz
».
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
décide
:
- __ Décide
d'échanger
gracieusement
une
partie
de
la
parcelle
cadasirée
section
À
n°%912
{55
m?,
conformément
à
l'arrêté
d'alignement
n°
06/2024),
-__
Précise
que
les
frais
de
notaire
seront
à
la
charge
de
la
commune.
-
Aultorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
l'acte
authentique
et
tous
les
documents
afférents
à
cette
opération.
Vote
à
l'unanimité
des
présents
Joachim
LACROIX
explique
au
conseil
qu'un
déplacement
de
poteau
télécommunication
sera
nécessaire
pour
optimiser
la
mise
en
place
des
containers,
les
démarches
sont
déjà
en
cours
auprès
d'ORANGE.
Il en
profite
pour
informer
le
conseil
qu'une
plateforme
de
tri
sera
mis
en
place
au
lieu-dit
« Les
Quarts
».
Un
bornage
est
nécessaire
et
un
acte
notarié
sera
établi
pour
un
don
de
cet
emplacement
par
le propriétaire
actuel
« Les
Vergers
de
CERCIER
»
à
la
commune. >
Informations
et
questions
diverses :
°
Bâtiment
Patrice
PRIMAULT
présente
les
nouveaux
plans
du
bâtiment
mairie,
salle,
école
établis
par
le
Géomètre
PERNOUD
qui
seront
transmis
à
l'architecte
qui
pourra
avancer
sur
le
projet
de
rénovation
du
bâtiment.
Une
rencontre
avec
M.
Cyril
PELLEVAT,
sénateur
et
Conseiller
Régionale,
a
eu
lieu,
il
en
découle
que
la
Région
ne
finance
pas
les
dépenses
de
voirie
par
contre
les
travaux
concernant
la
rénovation
énergétique
du
bâtiment
pourrait être
fortement
pris
en
charge
par
diverses
et
nombreuses
subventions
cumulables. Pour
les
travaux
de
voirie
et
notamment
le
projet
d'aménagement
de
DORET,
les
subventions
seront
à
demander
au
Département.
Le
maximum
alloué
sur
un
projet
est
de
100
000
euros
avec
un
maximum
de
30%
des
dépenses.
°
Chat
sauvage
Le
nombre
de
chats
sauvages
à
DUBOURVIEUX
devient
inquiétant,
l'association
ANIMATOU
a
été
sollicitée
par
la
commune
pour
trapper
et
stériliser
les
femelles
et
les
mâles.
Après
l'intervention,
les
chats
sont
remis
à
l'endroit
où
ils ont
été
trappés.
°
Eclairage
public
Les
travaux
commenceront
le
1er
avril,
une
info
flyer
sera
réalisé
pour
informer
les
habitants
de
la
commune.
Les
fils
traversent
parfois
les
propriétés,
certains
arbres
seront
élagués.
La
durée
des
travaux
sera
d'environ
2 à
3 semaines.
Des
coupures
seront
réalisées
par
ENEDIS.
Remplacement
de
toutes
les
armoires
électriques,
ajout
de
2
points
lumineux
sur
chemin
accès
bus,
remplacement
de
crosses,
abaissement
de
poteaux
Arrivé
de
Guillaume
CLERC
+
CERN
Réunion
de
présentation
du
projet
CERN
à
Mariioz
à
la
demande
de
Monsieur
le
Maire
de
MARLIOZ
en
présence
de
2
personnes
du
CERN,
directeurs
de
proiet.
Le
projet
du
CERN
est
un
projet
mené
par
23
pays.
L'étude
de
faisabilité
est
actuellement
en
cours
et
devra
faire
l'objet
d'une
validation
des
23
pays
pour
le
lancement
ef
le
financement
du
projet.
Le
site
de
Cercier
sera
un
site
technique
avec
un
puits
vertical
donnant
l'accès
à
l'anneau
qui
sera
enfoui
entre
250
et
300
m
de
profondeur.
Les
excavations
de
terre
seront
probablement
faites
sur
Cercier
uniquement
pour
la
partie
verticale,
la terre
du
tunnel
sera
probabiement
sortie
sur
Groisy
pour
profiter
de
la
ligne
de
chemin
de
fer.
Le
besoin
en
surface
est
pour
le
moment
une
réserve,
ils
n'ont
actuellement
aucune
idée
de
leur
besoin
réel,
puisqu'aujourd'hut,
ils n'ont
pas
encore
fait
le
choix
de
la
technologie.
Le
bâtiment
qui
sera
mis
en
place
sur
la
commune
sera
un
local
technique
ne
nécessitant
aucun
personnel
[une
personne
passera
quotidiennement
pour
une
visite
de
10
mn).
L'emplacement
a
été
choisi
en
fonction
des
études
réalisées
sur
la
faune
locale
{il
a
d'ailleurs
été
bougé
pour
respecter
la
faune).
Les
éiudes
de
faisabilité
n'étant
pas
terminées,
il est
donc,
selon
eux,
trop
tôt
pour
communiquer
avec
le
public. Toutefois,
il est
prévu
des
réunions
publiques,
dans
le
courant
de
l'année,
sur
les
communes
impactées,
probablement
avant
l'automne.
+
Personnel
périscolaire
Le
téléphone
pour
contacter
les
services
périscolaires
n'était
encore
une
fois
pas
chargé,
il est
compliqué
pour
les
parents
de
joindre
le
personnel
en
cas
de
problème.
Un
employé
est
trop
souvent
absent
ce
qui
pose
des
problèmes
d'organisation.
Des
recrutements
sont
à
prévoir
pour
l'an
prochain.
+ _ Conférence
premier
secours
Gaëlle
LISCI
rappelle
la
conférence
de
la
semaine
prochaine
et
fait
appel
aux
volontaires
pour
l'installation
de
la
salle,
sachant
qu'il
y
a
un
Conseil
d'école
le
même
jour.
Elle
s'occupe
de
gérer
la
collation
qui
aura
lieu
après
la
conférence. Le
13
avril,
une
formation
premier
secours
aura
lieu
sur
la
commune
dans
la
salle
polyvalente,
cette
formation
est
payée
à
deux
de
nos
employées,
il y aura
un
maximum
de
10
personnes,
le
prix
de
la
formation
est
de
45€,
la
commune
participera
pour
moitié
au
coût
de
la
formation
{uniquement
pour
les
personnes
de
la
commune).
Une
autre
date
sera
à
prévoir.
Penser
à
l'accueil
des
intervenants.
+
Salon
des
vins
Le
salon
est
prévu
le
4
mai,
4
viticulteurs
ont
répondu,
en
aîtenie
de
plusieurs
réponses. Stéphanie
déplore
avoir
encore
peu
de
réponses
des
viticulteurs.
Proposition
de
finir la journée
par
un
repas
avec
les
anciens
organisateurs.
°_
Chemin
à
élaguer
Guillaume
CLERC
demande
que
Frédéric
fasse
le
tour
des
chemins
de
la
commune
afin
d'élaguer.
Avant
de
faire
intervenir
Frédéric,
Un
courrier
sera
fait
au
propriétaire
afin
de
les
inciter
à
couper
les
arbres
ou
haies
envahissant
le
domaine
public.
e
Préparation
permanence
électorale
l'est
rappelé
à
l'ensemble
des
conseillers
que
les
élections
européennes
auront
leu
le
9 juin
et
que
tous
les
conseillers
doivent
retenir
leur journée
pour
prendre
leur
four
de
permanence. e
Urbanisme
Déclaration
préalable :
- 24A0003
: Remblais
terrain
— Accepté
-
DUCLOS
TP
- 24A0004
: Remplacement
toiture
- Accepté
- ERARD
Serge
- 24A0008
: Création
fenêtre
- Accepté
- RUMO
Julien
- 24A0006
: Remplacement
toiture
- Accepté
-
BOVET
Corentin
- 24A0007 :
Installation
panneau
photovoltaïque
en
toifure-
Accepté
-
MOSSIERE
Frédéric
- 24A0008
: Pose
d'une
clôture
—
En
Cours
- GUYARD
Nicolas
- 24A0009
: Remplacement
toiture
-
En
cours
-
EXCOFFIER
Christian
Permis
de
construire :
- 24A0001
:
Construction
d'une
maison
individuelle
—
En
cours
-
BOVET
Vadim
Fin
de
la
séance
à
21h00.
Le
Maire
Le
secrétaire
Pairice
PRIMAULT_
Stéphanie
BRUN
LL