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Procès Verbal - PV CM 4 SEPTEMBRE 2024
Document publié le Mercredi 4 septembre 2024 par la commune de Marolles.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 4 SEPTEMBRE 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sport,
PV du 4 septembre 2024
PROCÉS VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE MAROLLES
MERCREDI 4 SEPTEMBRE 2024-
L’an deux mille vingt -quatre, le 4 septembre à 18 heures 30,
Le Conseil Municipal de Marolles (Loir-et-Cher) dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, salle de la Mairie, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame Isabelle SOIRAT, Maire.
Présents : Mme Isabelle SOIRAT,
Mme : Karine LORANT, Ghislaine ROGER, Fabienne FOURICQUET
M. Benoit GENAY, Nicolas CONTENT, Fabien GILLES, Jean-Marc FOURICQUET
Absents avec procuration :
Marina HARDOUIN à Isabelle SOIRAT Anne STORELLI à Fabien GILLES
Absents : Mme Manon CASTEUBLE, Leslie GROISIL, Benoit CHARTÉ
Secrétaire de séance : M. Fabien GILLES
Date de la
convocation :
Date
d’affichage :
Nombre de
membres en
exercice :
Nombre de
membres
présents :
Nombre de
membres
absents :
Nombre de
procurations :
26/08/2024 26/08/2024 13 8 3 2
ORDRE DU JOUR
44/ DIA D 65 – D 443 – 7 RUE DE LA MAIRIE
45/ CLECT TRANSFERTS DE CHARGES – Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées. RESTITUTION AUX COMMUNES DES AIRES MULTI-SPORTS D’INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE A COMPTER DU 1er JANVIER 2025
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Avant de débuter la séance, Madame La Maire demande au Conseil Municipal de bien vouloir ajouter une délibération de dernière minute concernant une subvention à l’association la Maison des Ephémères. Les membres du conseil municipal autorisent cette délibération supplémentaire.
________________________________________________________________________________________
DÉLIBÉRATIONS
44/ SUBVENTION A L’ASSOCIATION LA MAISON DES ÉPHÉMÈRES
Madame La Maire informe le Conseil Municipal que l’association La Maison des Éphémères organise une course d’orientation « Nettoyons Marolles » le samedi 12 octobre 2024.
Suite à la demande de l’association, de contribuer à l’organisation d’une collation pour les participants, Madame La Maire propose au Conseil Municipal d’attribuer une subvention de 100.00 € afin de soutenir l’association dans sa démarche qui contribue à l’embellissement du village
Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal, à l’unanimité,
DÉCIDE d’attribuer une subvention de 100.00 € pour soutenir l’association, MANDATE Madame La Maire à signer tous les documents afférents à ce dossier,
Les crédits nécessaires sont inscrits au budget communal. PV du 4 septembre 2024
45/ DIA D 65 – D 443 – 7 RUE DE LA MAIRIE
Madame La Maire présente aux membres du Conseil Municipal la déclaration d’intention d’aliéner reçue par Maître Audrey-Anne BRETON-NOUEL, Notaire à MER (Loir-et-Cher) pour l’immeuble cadastré D 65 – D 443 situé au 7, Rue de la Mairie
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité,
DÉCIDE de ne pas exercer son droit de préemption urbain pour la parcelle cadastrée D 65 et D 443, AUTORISE Madame La Maire ou son représentant à signer tous les documents afférents à ce dossier.
45/ CLECT TRANSFERTS DE CHARGES
RESTITUTION AUX COMMUNES DES AIRES MULTI-SPORTS D’INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE A COMPTER DU 1er JANVIER 2025
Rapport
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L 5211-5, Vu le code général des impôts et notamment son article 1609 nonies C, Vu les statuts de la Communauté d'Agglomération de Blois,
Vu la délibération n°A_D2024_124 du Conseil Communautaire du 28 mai 2024 portant sur la restitution aux communes des aires multisports d’intérêt communautaire, à compter du 1er janvier 2025,
Vu l'avis favorable de la CLETC réunie le 28 juin 2024.
Proposition
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité
Approuve le rapport de la commission locale chargée de l’évaluation du coût des charges transférées du 28 juin 2024, produit à l’occasion de la restitution aux communes des aires multisports d’intérêt communautaire, Charge Madame La Maire ou toute personne habilitée, d’accomplir toutes les formalités nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Madame La Maire informe le Conseil Municipal qu’elle a célébré un baptême civil le 31 août dernier, ainsi qu’un PACS le lundi 2 septembre.
L’étude ATD 41 (Agence Technique Départementale) a débuté son étude sur la circulation rue des Lilas. Madame SOIRAT informe le Conseil Municipal qu’il convient de réunir la commission communication. Monsieur CONTENT fait un point sur la rentrée scolaire, notre école accueille 70 enfants. En conséquence, la commune a recruté une personne supplémentaire pour la garderie et surveillance de cour, la masse salariale 2024 en est impactée.
Le SIVOS a décidé de mettre en place deux services à la cantine pour améliorer la qualité de l’accueil des enfants. 11 lits superposés ont été commandés (pour environ 7 500 €) arriveront prochainement. Monsieur GENAY, 1er Adjoint, informe les membres du conseil municipal de sa démission et qu’il enverra prochainement un courrier au Préfet.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19H17
Le Secrétaire de séance La Maire,
Fabien GILLES Isabelle SOIRAT