Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 28 mai 2015
Conseil Municipal - CM 25 février 2016
Conseil Municipal - CM 19 janvier 2017
Séance - seance du 23 mai 2016
Compte-Rendu - S22C 821120611220
Déliberation - liste deliberations 10novembre2022
Compte-Rendu - CR CM du 26 mai 2016
Déliberation - 047 19 mai 2016
Compte-Rendu - cr cm 20150122
Compte-Rendu - cr cm 20140911
Conseil Municipal - CM 26 mai 2016
Document publié le Jeudi 26 mai 2016 par la commune de Courcelles-sur-Viosne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 26 mai 2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Jeunesse,
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 26 MAI 2016
Nombre de membres en exercice : 11
Nombre de membres présents : 11
Nombre de membres votants : 11
Date de convocation : 19/05/2016
le 26/05/2016 à 20 h, le Conseil Municipal, légalement convoqué s'est réuni en séance publique sous la Présidence de M GRAIS Gérard, Maire ; Après avoir constaté que le quorum est atteint M GRAIS Gérard ouvre la séance. Le compte rendu de la séance du 31/03/2016 est adopté à l’unanimité.
ETAIENT PRESENTS : M GRAIS Gérard Maire, Mme MANOFF Laurence Adjoint, M RAULT Albert Adjoint, Mr ROCHE Christophe, Mme FLOHART Gaëlle, Mme VERBRUGGHE Nathalie, Mme MATHIEU Nathalie, Mme ROVEZ Liliane, M ROLLAND Jean-Louis, Mr ENGUERAND Daniel, M LARUE Cédric.
SECRETAIRE DE SEANCE : M RAULT Albert
ORDRE DU JOUR :
- Décisions modificatives budgétaires (remboursement des cautions et frais d’étude assainissement)
- Adhésion de la commune de Plaisir et de la Communauté Urbaine Grand Paris Seine et Oise au Centre de Gestion
- Questions diverses.
DELIBERATION N°-2016-21 : DM N°1/2016 COMMUNE
A l’unanimité, les membres du Conseil Municipal approuvent les écritures suivantes Afin de pouvoir restituer les cautions des locataires sortants ;
165/ 16 (dépôts et cautionnement restitués) : + 510 € 020/020 (dépenses imprévues investissement) : - 510 €
MAIRIE DE COURCELLES SUR VIOSNE
14, rue de la Libération, 95 650 COURCELLES SUR VIOSNE
Tél. : 01 34 42 71 01 Télécopie : 01 34 66 93 71 @ : mairie-courcellessurviosne95@wanadoo.fr
DÉPARTEMENT DU VAL D'OISE
___________
Arrondissement de Pontoise
___________
Canton de Vigny
RÉPUBLIQUE FRAN ÇAISE -
DELIBERATION N°2016-22 : DM N°1/2016 ASSAINISSEMENT
A l’unanimité, les membres du Conseil Municipal approuvent les écritures de régularisation suivantes
203 (frais d’études de recherche et de développement) : + 11 000 € 2156 (matériel spécifique d’exploitation) : - 11 000 €
DELIBERATION N°2016-23 : DEMANDES ADHESION COMMUNES AU CENTTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION
Le CIG nous informe des demandes d’affiliation volontaire de la commune de Plaisir et de la Communauté de la Communauté Urbaine Grand Paris Seine et Oise.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal donne son accord à ses adhésions.
QUESTIONS DIVERSES
L’étude concernant la protection contre le ruissellement Rue du Val vient d’être relancée.
Il y a à nouveau des dépôts sauvages sur la chaussée Jules César, un devis va être établi pour les faire retirer.
Les effectifs de la prochaine rentrée scolaire seront d’une cinquantaine d’enfants. On va faire un appel pour avoir de nouveaux bénévoles pour animer les NAP en septembre.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h00.