unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Marche - PV 21 octobre 2019

Documents similaires

unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Ma

unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Ma

unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Ma

unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Ma

unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Ma

unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Ma

unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Ma

unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Ma

unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Ma

unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Ma

unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Marche - PV 21 octobre 2019 Document publié le Lundi 21 octobre 2019 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Marche - PV 21 octobre 2019)Thèmes du document : Justice et droit, Santé, Aménagement du territoire, Communauté de communes

Portes de la Creuse en Marche

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

REUNION DU 21 OCTOBRE 2019

PROCES-VERBAL

Le Conseil Communautaire s’est réuni le vingt et un octobre deux mil dix-neuf à dix-neuf heures, au Chai sur la commune de Bonnat, selon convocation le 14/10/2019, sous la présidence de Sylvie MARTIN, Présidente.

M. Philippe CHAVANT a été désigné secrétaire de séance

Présents :

AUROUSSEAU Jean-Claude, BERTRAND Marie-France, BOUCHET Jean-François, CHAVANT Philippe, CORNETTE Nicolas, DARVENNE Céline, DAUDON Moïse, DUMAS Camille, DUQUEROIX Sylvain, GUYOT Pierre, HUBERT Alain, LABESSE Michel, LAMONTAGNE Marc, LANGLOIS Roger, LIONNET Hélène, MARSALEIX Guy, MARTIN Sylvie, MOULIN Eveline, PETITJEAN Daniel, REIX Benoît, TROLONG Thierry.

GUILLOT Laurent donne pouvoir à GUYOT Pierre - ROUSSILLAT Florence donne pouvoir à AUROUSSEAU Jean-Claude.

*******************************

Le Conseil Communautaire, à l'unanimité, approuve le procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du lundi 23 septembre 2019 à La Forêt du Temple.

*******************************

PRESENTATION DU PROJET EOLIEN SUR LA COMMUNE DE MEASNES

Monsieur Gambin, chef de projets d'Enerpole, bureau d'études à Carcassonne présente le projet éolien accompagné de la société BayWa r.e., constructeur, le diaporama sera adressé à toutes les communes.

*******************************

PRESENTATION DES OFFRES POUR L'ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL

La chargée de mission PLUi présente les offres reçues, soit 14 et les critères d'analyse (technique 60%, Prix 40%). L'analyse se poursuit, il est à noter que toutes les propositions sont inférieures à l'enveloppe prévisionnelle. La Commission Appels d'Offres va recevoir en audition tous les candidats.

*******************************

ETUDE DE FAISABILITE DU CENTRE D'ENGRAISSEMENT DE BOVINS : CHOIX DE L'OFFRE

Monsieur Roger Langlois indique que 3 offres ont été reçues, de 14 000 € à 29 750 € ; les critères se répartissent de la façon suivante : technique 60%, prix 40%.

Le Conseil Communautaire délibérera après analyse par les vice-présidents et le collectif d'agriculteurs.

1DELIBERATION N°2019-084

ORANGERIE : DEMANDE DE LEVEE ANTICIPEE DU CREDIT-BAIL

Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre 28 21 23 23 23 0

Monsieur Roger Langlois, Vice-président, présente la demande suivante :

Pour rappel , un crédit-bail est en cours pour l'hôtel restaurant « L'Orangerie » pour une durée de 20 ans au total et se terminant le 01/12/2022.

Monsieur Auvray, gérant de « L'Orangerie » a adressé à la Communauté de Communes Portes de la Creuse en Marche une requête demandant la levée anticipée de l'option d'achat du crédit-bail du bâtiment situé à Bonnat, signé le 31 janvier 2003.

Le montant demandé serait égal au capital restant dû au 01/02/2020 soit 235 105,76 € plus le montant des indemnités de rupture anticipée soit 19 740,58 €.

Ce qui fait un total de 254 846,34 € alors que les loyers restant totaliseraient 226 396,14 €.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Communautaire :

-ACCEPTE de proposer une rupture de bail anticipée pour 254 846,34 € HT.

- DONNE pouvoir à la Présidente pour signer l'acte de vente issu de la levée anticipée du contrat de crédit-bail, avec prise d'effet au 1er février 2020, dans les conditions décrites ci-dessus.

Cette délibération n'est pas transmise à ce jour, dans l'attente de précisions par les services fiscaux sur le montant de TVA applicable.

*******************************

DELIBERATION N°2019-085

DEMANDE D'ACHAT DE TERRAIN A NOUZIERS

Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre 28 21 23 23 23 0

Par courrier reçu le 07/10/2019, une demande est formulée pour faire l'acquisition du terrain sis sur la commune de Nouziers, parcelle C829 d'une contenance de 5 549 m2.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Communautaire :

- DECIDE de la vente du terrain pour un montant de 850 €; les frais seront à la charge de l'acquéreur,

- AUTORISE la Présidente à signer tous les actes nécessaires à l’exécution de la présente délibération.

*******************************

DELIBERATION N°2019-086

MISE EN VALEUR DU SITE DU MOULIN DE MALVAL

Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre 28 21 23 23 23 0

La mise en valeur du site du moulin de Malval a été étudiée en commission Tourisme le 16 octobre 2019 pour proposition au Conseil Communautaire.

2L'avancement du projet de Malval a conduit la commission à décider de mener l'aménagement touristique du site en 2 phases :

La première phase consistera à l'installation de jeux, d'une toilette sèche, barbecue et table de pique-nique en 2019. L'enveloppe souhaitée par la commission tourisme serait d'un montant maximum de 10 000 € TTC

La commission tourisme trouve opportun de ne pas se limiter au site du moulin et souhaite étendre le projet d'aménagement et de valorisation de Malval aux ruines et au bourg. Pour un coût de plus de 100 000 € qui reste à définir et qui pourra faire l'objet d'un financement.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Communautaire :

- ADOPTE la première phase de mise en valeur du site du Moulin de Malval pour un budget maximum de 10 000 € TTC.

*******************************

DELIBERATION N°2019-087

CREATION DU GIP (GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC) HABITAT

Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre 28 21 23 23 23 0

Dans le cadre de la politique habitat notamment le Programme d'Intérêt Général, le Conseil Départemental en 2016 avait intégré les agents pour mener en interne ces missions.

Le Conseil Départemental et les intercommunalités ont souhaité créer une structure dédiée, un GIP (Groupement d'Intérêt Public).

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Communautaire :

- APPROUVE l’adhésion de la Communauté de Communes au Groupement d’Intérêt Public Creuse Habitat, - APPROUVE le projet de convention constitutive tel qu’annexé à la présente délibération, - DÉSIGNE Monsieur Jean-François BOUCHET comme représentant de la Communauté de Communes au sein de l’Assemblée Générale.

- S’ENGAGE à verser une subvention au GIP Creuse Habitat de 3 254,80 € pour l’année 2019 - AUTORISE la Présidente de la Communauté de communes à signer la convention constitutive annexé à la présente délibération, ainsi que tout document permettant la création du Groupement d’Intérêt Public Creuse Habitat.

*******************************

DELIBERATION N°2019-088

COMPLEXE SPORTIF : AVENANT N°1 AU MARCHÉ DE TRAVAUX POUR L'EXTENSION- LOT « ME- NUISERIES EXTÉRIEURES ALUMINIUM-

SERRURERIE »

Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre 28 21 23 23 23 0

Vu la délibération n°2017-048 du 13 juin 2017 portant sur le lancement du marché de travaux et plan de financement,

Vu la délibération n°2017-060 du 03 octobre 2017 portant sur le choix des entreprises, Vu la délibération n° 2018-089 du 14 novembre 2018 portant sur le financement de l'opération extention du complexe sportif par un emprunt,

Vu la délibération n°2019-029 du 5 mars 2019 portant sur la dépense complémentaire au marche de travaux de l'extension,

3Vu la délibération n°2019-038 du 25 mars 2019 portant sur les avenants au marché pour les lots « menuiseries bois » et « électricité »,

Vu la délibération n°2019-052 du 9 mai 2019 portant sur les avenants au marché pour les lots «plâtrerie isolation faux plafond », « carrelage -faïences -sols souples » et « peinture »,

Lot 4 : Menuiseries Extérieures Aluminium- Serrurerie

Avenant n°1

Suite à une modification de programme le lot 4 Menuiseries Extérieures Aluminium- Serrurerie, le maître d’œuvre propose un avenant qui engendre une moins-value de – 648€ HT soit -777,60€TTC

Montant

avenant

Marché

initial

Marché avec

avenant

HT -648.00 € 18 944.43 € 18 296.43 €

TTC - 777.60 € 22 733.32 € 21 955.72 €

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Communautaire :

- ACCEPTE les nouveaux montants du lot n° 4 soit 18 296,43 € HT,

- AUTORISE la Présidente à signer l'avenant.

*******************************

DELIBERATION N°2019-089

COMPLEXE SPORTIF : REMPLACEMENT DES MOTEURS DE PANIERS DE BASKET LATERAUX

Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre 28 21 23 23 23 0

Les deux moteurs de paniers de basket latéraux sont défectueux au Complexe Sportif, il est indispensable de les changer. Une proposition de la société Sport France pour 4 884 € HT a été reçue.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Communautaire :

- ACCEPTE le devis pour un montant de 4 884 € HT afin de changer les deux moteurs des paniers de basket.

*******************************

DELIBERATION N°2019-090

TIERS-LIEU/LE CHAI : AVENANT AU MARCHE DE TRAVAUX POUR LE LOT N°4

Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre 28 21 23 23 23 0

Vu la délibération n°2016-073 du 19 septembre 2016 autorisant la Présidente à lancer une mission de maîtrise d’œuvre pour réhabiliter le chai situé à Bonnat pour l'implantation du tiers-lieu/pôle ados Vu la délibération n°2016-082 du 24 octobre 2017 l'autorisant à choisir et à signer la meilleure offre dans la limite de 38 000 € HT,

Vu la délibération n°2017-008 du 20 mars 2017 portant sur une demande de subvention au Conseil Départemental,

4Vu la délibération n°2017-045 du 13 juin 2017 relative au lancement du marche de travaux et la modification du plan de financement,

Vu la délibération n°2017-067 Bis du 09 novembre 2017 relative au choix des entreprises, Vu la délibération n°2019-053 du 09 mai 2019 relative aux avenants pour les lots n°2 et n°4, Vu la délibération n°2019-064 Bis du 1er juillet 2019 relative aux avenants pour les lots n°4 et n°9,

Lot 4 : Menuiseries extérieures aluminium – serrurerie

Avenant n°3

Suite à la demande de la société BODET, il est nécessaire d'ajouter une gâche électrique pour permettre l'accès par badge.

Montant de

l'avenant

Marché

initial

Marché

avec

avenants

HT 116,26 € 46 543,60 € 47 499,86 €

TTC 139,51 € 55 852,32 € 56 999,51 €

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Communautaire :

- ACCEPTE les nouveaux montants du lot n° 4 soit 47 499,86 € HT,

- AUTORISE la Présidente à signer l'avenant.

*******************************

DELIBERATION N°2019-091

MISE A JOUR DES EFFECTIFS

Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre 28 21 23 23 23 0

Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires ; Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, notamment l'article 34;

Il est demandé au Conseil Communautaire

-DE SUPPRIMER

après avis du Comité Technique du Centre de Gestion, avec effet au 31/12/2019

un poste d'adjoint administratif à temps complet

un poste d’adjoint technique à temps non complet 1h

un poste d’adjoint technique principal de 1ère classse à temps non complet 2h un poste d’adjoint technique à temps non complet 2h30

un poste d’adjoint d'animation non complet 19h

un poste d’adjoint d'animation non complet 24h

-DE METTRE A JOUR le tableau des effectifs

5Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Communautaire :

- CHARGE la Présidente d'effectuer la saisine du Comité technique pour les suppressions de postes,

-APPROUVE le tableau des effectifs qui sera mis à jour au 31/12/2019

DELIBERATION N°2019-092

ADHESION AU SERVICE DE MEDECINE PREVENTIVE DU CENTRE DE GESTION DE LA CREUSE

Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre 28 21 23 23 22 1

Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, notamment son article 23 ;

VU la loi 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale et notamment ses articles 26-1 et 108-2,

VU le décret n°85-603 du 10 juin 1985 modifié relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la médecine professionnelle et préventive dans la Fonction Publique Territoriale,

VU le décret n°85-1054 du 30 septembre 1985 modifié relatif au reclassement des fonctionnaires territoriaux reconnus inaptes à l’exercice de leurs fonctions,

6

Poste pourvu

FILIERE ADM INISTRATIVE

Attaché territorial A 4

35 HEURES oui par un agent contractuel 20/03/2017 1 35 HEURES oui par un agent titulaire 07/10/2013 1 35 HEURES oui par un agent contractuel 09/07/2018 1 35 HEURES oui par un agent contractuel 25/03/2019 1 Secrétaire de mairie 1 10 HEURES oui par un agent titulaire 01/03/2004 1 Rédacteur B 1 35 HEURES non 11/06/2013 0

Adjoint administratif principal de 2ème classe C 2 35 HEURES oui par un agent titulaire 04/06/2008 1 35 HEURES oui par un agent titulaire 23/09/2019 1

FILIERE TECHNIQUE

Adjoint technique principal de 1ére classe C 1 35 HEURES oui par un agent titulaire 24/09/2018 1 C 1 25 HEURES oui par un agent titulaire 24/09/2018 1

Adjoint technique principal de 2éme classe C 1 22 HEURES non 24/09/2018 0 C 1 19,50 HEURES oui par un agent titulaire 24/09/2018 1

Adjoint technique C 1 29 HEURES non 11/02/2019 0 1 35 HEURES oui par un agent titulaire 21/12/2011 1

FILIERE MEDICO SOCIALE

Éducateur principal de jeunes enfants territorial A 1 35 HEURES oui par un agent titulaire 24/09/2018 1

Éducateur de jeunes enfants territorial A 2 35 HEURES non 18/10/2010 0 35 HEURES oui par un agent contractuel 18/10/2010 1

Auxiliaire de puériculture principal de 2e classe C 1 35 HEURES oui par un agent titulaire 19/09/2016 1 Assistante d'accueil petite enfance C 1 35 HEURES non 05/12/2016 0 FILIERE ANIMATION

Animateur territorial B 1 35 HEURES non 29/03/2016 0

Adjoint d'animation principal de 2eme classe

C

1 35 HEURES oui par un agent titulaire 11/02/2019 1 1 35 HEURES oui par un agent titulaire 10/04/2012 1

Adjoint d'animation

1 32 HEURES oui par un agent contractuel 01/07/2019 1

2 28 HEURES oui par un agent contractuel 01/07/2019 1 28 HEURES oui par un agent contractuel 01/07/2019 1

1 35 HEURES non 09/05/2019 0 1 35 HEURES oui par un agent titulaire 28/11/2011 1 1 35 HEURES non 05/12/2016 0 TOTAL 28 20

CADRES D'EM PLOIS et GRADES CAT EFFECTIF

DUREE

HEBDOM ADAIRE

DE SERVICE

(en heures)

Date de création du poste

(délibération)

Nombre

d'agent

en posteVU le décret n°87-602 du 30 juillet 1987 modifié pris pour l’application de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 susvisée et relatif à l’organisation des comités médicaux et aux conditions d’aptitude physique et au régime des congés de maladie des fonctionnaires territoriaux,

CONSIDERANT que les collectivités territoriales doivent veiller à l'état de santé des agents territoriaux en ayant comme préoccupation d'empêcher toute altération de leur état de santé du fait de l'exercice de leurs fonctions,

CONSIDERANT que chaque collectivité et chaque établissement public local doit disposer d'un service de médecine professionnelle, et que ce service peut être établi auprès d’un service créé par le Centre de Gestion,

CONSIDERANT que le Centre de Gestion de la Creuse a mis en place un tel service,

La Présidente explique que l’adhésion à ce service est désormais facultative et que les prestations médicales ou radiographiques seront facturées aux collectivités adhérentes au coût réel du service.

Le Centre de Gestion se chargera de la gestion de ce service, de la facturation et du recouvrement des sommes dues.

Après en avoir délibéré, à la majorité des voix, par 22 voix pour, 1 contre, le Conseil Communautaire :

-ADHÉRE au service de médecine et de radiographie du Centre de Gestion de la Creuse à compter du 1er janvier 2020,

-INSCRIT les crédits nécessaires au chapitre et article prévus à cet effet au budget primitif 2020 et aux exer- cices suivants

Que cette délibération sera reconductible d’exercice en exercice.

*******************************

*Inauguration du Pumptrack le mercredi 23 octobre 2019 après-midi : parcours de 10 kms en VTT avec le club de Châtelus-Malvaleix, le comité USEP apportera des vélos.

*Cantine à Moutier-Malcard : une information a été transmise aux familles suite à l'introduction d'un repas végétarien par semaine dans les cantines à partir du 1er/11/2019.

*Session d'accueil : 24 octobre au Chai à Bonnat et le 25 octobre à La Quincaillerie à Guéret

*ALSH : des travaux ont été réalisés à l'école de Bonnat par la commune pour mise en conformité du bâtiment afin que l'ALSH puisse l'utiliser pour l'accueil des enfant suite aux préconisations de la PMI.

*Mme Céline DARVENNE relaie une remarque de Chloé Régis qui souhaite savoir s'il y a une suite à la réunion santé de juillet 2019. La Présidente précise qu'un retour est attendu des professionnels de santé.

* M. Jean-Claude AUROUSSEAU demande où en est la micro-crèche ; M. Roger LANGLOIS attend un devis comparatif à celui de COLAS pour le terrassement.

*******************************

A Genouillac, le 19 novembre 2019

Philippe CHAVANT, secrétaire de séance

7