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unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Marche - PV 18 octobre 2017
Document publié le Mercredi 18 octobre 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Marche - PV 18 octobre 2017)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Union Européenne,
Communauté de communes
Portes de la Creuse en Marche
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
REUNION DU 18 OCTOBRE 2017
PROCES-VERBAL
Le Conseil Communautaire s’est réuni le dix-huit octobre deux mil dix-sept à vingt heures, à la Salle des Fêtes de Bonnat, selon convocation le 12/10/2017, sous la présidence de Sylvie MARTIN, Présidente.
M. Philippe Chavant a été désigné secrétaire de séance
Présents :
AUGER Nadine, AUROUSSEAU Jean-Claude, BERTRAND Marie-France, BOUCHET Jean-François, CHAVANT Philippe, CORNETTE Nicolas, DARVENNE Céline, DAUDON Moïse, DUMAS Camille, DUQUEROIX Sylvain, GIRY Eric, GUILLOT Laurent, GUYOT Pierre, HUBERT Alain, LABESSE Michel, LAMONTAGNE Marc, LANGLOIS Roger, LIONNET Hélène, MARSALEIX Guy, MARTIN Sylvie, MOULIN Eveline, PETITJEAN Daniel, POIRIER Michel, REIX Benoît, ROUSSILLAT Florence, TROLONG Thierry.
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Le Conseil Communautaire, par 24 voix pour, 2 abstentions, approuve le procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du mardi 3 octobre 2017 à Roches.
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Genouillac
La Communauté de Communes a reçu une délibération de la commune de Genouillac indiquant son souhait de quitter la CCPCM. La Présidente regrette la non communication du Maire de cette volonté avant cette décision. Il est procédé ensuite à la lecture de la délibération.
La parole est donnée au maire de Genouillac pour qu'il exprime les raisons de ce choix.
Monsieur Philippe Chavant a ensuite présenté les conséquences pour la population de la commune de Genouillac et la CCPCM.
La Présidente et les vices Présidents ont ensuite proposé une consultation à bulletin secret afin de savoir si les communes restantes souhaitaient toujours travailler ensemble. il s'agit d'une consultation à une seule voix par commune.
La question posée était : les membres présents souhaitent ils que leur commune continue à travailler au sein de la Communauté de Communes Portes de la Creuse en Marche ?
La séance a été levée, afin de permettre aux communes qui ont plusieurs membres de se consulter.
Reprise de la séance : 15 communes votantes (la commune de Tercillat est absente et la commune de Genouillac ne prend pas part au vote) 13 oui, 1 non et un blanc.
Après débat, il est demandé aux communes qui ont voté blanc ou non de se faire connaître auprès de la Présidente ou des vice présidents.
Enfin il est décidé de faire une réunion des conseillers communautaires spécifique, pour faire le point sur les méthodes de fonctionnement de l'intercommunalité, la date est fixée au 6 novembre à 20h.
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1 DELIBERATION N°2017-065
COMPLEXE SPORTIF: AUTORISATION DE SIGNER UN DEVIS DE REPARATION DES PANNEAUX DE BASKET
Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre 28 26 26 26 26 0
La Présidente informe le Conseil que les moteurs des panneaux de basket du complexe sportif sont défectueux.
CONSIDERANT la nécessité de procéder à leur réparation, deux devis ont été demandés,
Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil Communautaire,
- AUTORISE la Présidente à signer un devis de réparation des moteurs des panneaux de basket avec l'entreprise Sportfrance, pour un montant de 4 536 € HT.
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DELIBERATION N°2017-066
PARTICIPATION FINANCIERE AU TOUR DU LIMOUSIN 2017
Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre 28 26 25 21 13 8
Le 1er Vice-Président propose au Conseil que la Communauté de Communes Portes de la Creuse en Marche accueille le passage du Tour du Limousin avec une arrivée d'étape à Bonnat, le coût de l'opération s'élèvera à 18 000 euro. La commune de Bonnat propose de prendre en charge 6 000 euro, les frais d'accueil et se chargera de l'ensemble de l'organisation.
Les autres communes s'engagent à rechercher des sponsors pour faire baisser la participation de la Communauté de Communes.
CONSIDERANT l'engagement des organisateurs du Tour du Limousin à faire passer la course dans chaque commune du territoire,
Après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire, à la majorité des voix :
- ACCEPTE de participer au Tour du Limousin 2017 à hauteur de 12 000 € maximum,
- PREND ACTE de la recherche de sponsors par les communes afin de diminuer la subvention à verser par la Communauté de Communes.
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A Genouillac, le 31 octobre 2017
Philippe CHAVANT, secrétaire de séance
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