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Document publié le Mercredi 17 juin 2026 par la commune de Breuillet.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 2 Nouv représentante com CARA)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Page 1 sur 1
MAIRIE de BREUILLET
(Charente-Maritime)
Nombre de Conseillers :
En exercice : 23
Présents : 17
Votants : 22
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL DU 23/06/2026
L’an deux-mille-vingt-six, le vingt-trois juin,
Le Conseil Municipal de la Commune de BREUILLET, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Mme Marie-Noëlle GROCH.
Date de convocation du Conseil Municipal : le 17 juin 2026.
PRÉSENTS : Marie-Noëlle GROCH, Philippe SAINCOTILLE, Bernadette ORION-VIÉ, Gary THAUVIN, Guillaume LANOTTE, Sophie PERRON, Gérald BARATTO, Frédéric BESCH, Vincent DUBOYS de LABARRE, Myriam LEGOIX, David DETAIS, Laurent BONHOMME, Julie RENAUDIN, Sarah LYS, Eric BOULLOUD, Marie-Laure ROLLANDEAU, Christine FAVRE.
ABSENTS EXCUSÉS : Sylvie LEGROS (pouvoir à M.-N. GROCH), Graziella THOMASSE (pouvoir à M. LEGOIX), Julia CHAUMONT (pouvoir à G. LANOTTE), Loïc DUFOUR (pouvoir à P. SAINCOTILLE), Cindy ANDRIEUX (pouvoir à E. BOULLOUD), Luc SAHBI.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Bernadette ORION-VIÉ.
2 / CM 23-06-2026 Affaires générales – Désignation d’une nouvelle représentante du Conseil Municipal dans les commissions de travail et de réflexion n° 4 et 11 de la Communauté d’Agglomération Royan Atlantique.
(Rapporteur : Marie-Noëlle GROCH)
Vu la délibération du 5 juin 2026 par laquelle le Conseil Municipal a désigné les représentants titulaires et suppléants du Conseil Municipal au sein des commissions de travail et de réflexion de la CARA,
Considérant la démission de M. Jacques DEVIERRE, conseiller municipal, reçue par courrier le 8 juin 2026,
Considérant son remplacement par Mme Christine FAVRE, conseillère municipale depuis le 8 juin 2026,
Considérant que M. DEVIERRE avait été désigné représentant suppléant dans les commissions CARA n° 4 « Cycle de l’eau » et n° 11 « Développement économique et touristique » et qu’il convient de le remplacer,
Il est proposé au Conseil Municipal de désigner Mme Christine FAVRE, représentante suppléante dans les commissions de travail et de réflexion n° 4 et 11 de la CARA.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Entendu cet exposé et après en avoir délibéré,
À l’unanimité des membres présents et représentés,
DÉCIDE
De désigner Mme Christine FAVRE représentante suppléante dans les commissions de travail et de réflexion n° 4 « Cycle de l’eau » et n° 11 « Développement économique et touristique » de la Communauté d’Agglomération Royan Atlantique.
Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus, La secrétaire de séance, La Maire, Bernadette ORION-VIÉ Marie-Noëlle GROCH
Reçu en préfecture le : 26/06/2026
Publié le : 26/06/2026
ID : 017-211700646-20260623-2_CM23_06_2026-DE