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Déliberation - 99 DE 1 Modif com municipales
Document publié le Mercredi 17 juin 2026 par la commune de Breuillet.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 1 Modif com municipales)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Énergies,
Page 1 sur 2
MAIRIE de BREUILLET
(Charente-Maritime)
Nombre de Conseillers :
En exercice : 23
Présents : 17
Votants : 22
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL DU 23/06/2026
L’an deux-mille-vingt-six, le vingt-trois juin,
Le Conseil Municipal de la Commune de BREUILLET, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Mme Marie-Noëlle GROCH.
Date de convocation du Conseil Municipal : le 17 juin 2026.
PRÉSENTS : Marie-Noëlle GROCH, Philippe SAINCOTILLE, Bernadette ORION-VIÉ, Gary THAUVIN, Guillaume LANOTTE, Sophie PERRON, Gérald BARATTO, Frédéric BESCH, Vincent DUBOYS de LABARRE, Myriam LEGOIX, David DETAIS, Laurent BONHOMME, Julie RENAUDIN, Sarah LYS, Eric BOULLOUD, Marie-Laure ROLLANDEAU, Christine FAVRE.
ABSENTS EXCUSÉS : Sylvie LEGROS (pouvoir à M.-N. GROCH), Graziella THOMASSE (pouvoir à M. LEGOIX), Julia CHAUMONT (pouvoir à G. LANOTTE), Loïc DUFOUR (pouvoir à P. SAINCOTILLE), Cindy ANDRIEUX (pouvoir à E. BOULLOUD), Luc SAHBI.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Bernadette ORION-VIÉ.
1 / CM 23-06-2026 Affaires générales – Modification de la composition des commissions municipales.
(Rapporteur : Marie-Noëlle GROCH)
Vu la délibération du 31 mars 2026 par laquelle le Conseil Municipal a décidé de constituer et de désigner les membres des commissions municipales,
Considérant la démission de M. Jacques DEVIERRE, conseiller municipal, reçue par courrier le 8 juin 2026,
Considérant son remplacement par Mme Christine FAVRE, conseillère municipale depuis le 8 juin 2026,
Considérant le souhait de Mme FAVRE d’intégrer les commissions municipales « Budget – Finances / Urbanisme / Aménagement », « Associations / Animations / Sports / Culture / Médiathèque » et « Cérémonies officielles / Gestion des salles / Environnement et développement durable / Conseil Municipal des Jeunes »,
Il est proposé au Conseil Municipal de modifier les commissions comme suit :
BUDGET – FINANCES
URBANISME
AMENAGEMENT
Président :
Vice-président :
Membres :
GROCH Marie-Noëlle
SAINCOTILLE Philippe
ORION-VIÉ Bernadette
THAUVIN Gary
LEGROS Sylvie
LANOTTE Guillaume
BARATTO Gérald
BESCH Frédéric
DUBOYS de LABARRE Vincent
LEGOIX Myriam
DETAIS David
THOMASSE Graziella
Reçu en préfecture le : 26/06/2026
Publié le : 26/06/2026
ID : 017-211700646-20260623-1_CM23_06_2026-DE Page 2 sur 2
CHAUMONT Julia
ANDRIEUX Cindy
SAHBI Luc
FAVRE Christine
ASSOCIATIONS
ANIMATIONS
SPORTS
CULTURE
MÉDIATHÈQUE
Président :
Vice-présidente :
Membres :
GROCH Marie-Noëlle
LANOTTE Guillaume
SAINCOTILLE Philippe
ORION-VIÉ Bernadette
THAUVIN Gary
LEGROS Sylvie
BARATTO Gérald
DUBOYS de LABARRE Vincent
LEGOIX Myriam
DETAIS David
THOMASSE Graziella
DUFOUR Loïc
ANDRIEUX Cindy
ROLLANDEAU Marie-Laure
SAHBI Luc
FAVRE Christine
CÉRÉMONIES OFFICIELLES
GESTION DES SALLES
ENVIRONNEMENT ET
DEVELOPPEMENT DURABLE
CONSEIL MUNICIPAL DES
JEUNES
Président :
Vice-présidente :
Membres :
GROCH Marie-Noëlle
PERRON Sophie
LEGROS Sylvie
LEGOIX Myriam
BONHOMME Laurent
CHAUMONT Julia
LYS Sarah
SAHBI Luc
FAVRE Christine
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Entendu cet exposé et après en avoir délibéré,
DÉCIDE
À l’unanimité des membres présents et représentés,
De ne pas procéder par scrutin secret à la nomination des membres des commissions municipales.
À l’unanimité des membres présents et représentés,
De modifier la composition des commissions municipales telles que présentées ci-dessus.
Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus, La secrétaire de séance, La Maire, Bernadette ORION-VIÉ Marie-Noëlle GROCH