Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 2025 02 07 combine
Conseil Municipal - 2025 02 13 combine
Conseil Municipal - 2025 02 19 combine
Conseil Municipal - 2025 02 20 combine
Conseil Municipal - 2025 02 10 combine
Conseil Municipal - 2025 02 09 combine
Conseil Municipal - 2025 02 11 combine
Conseil Municipal - 2025 02 05 combine
Conseil Municipal - 2025 02 12 combine
Conseil Municipal - 2025 07 16 D TARIF CULTUREL 1
Conseil Municipal - 2025 02 16 combine
Document publié le Jeudi 13 février 2025 par la commune de Livry-Gargan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2025 02 16 combine)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS
Dr CES One mena 43 DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL Présents à la séance..…....35 DU 13 FÉVRIER 2025
Pouvoirs......................... 07
SACS CR 00
Absent........................ 01
N°2025-02-16 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE POUR LES TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE L'ENSEMBLE DE LA VOIRIE DE L’ALLEE DU CLOCHER D’AULNAY SUR LES COMMUNES DE PAVILLONS-SOUS-BOIS ET DE LIVRY-GARGAN
Le jeudi 13 février 2025 à 19h00, le Conseil municipal de la Commune de Livry-Gargan s'est réuni à l'Espace Jules Verne, sous la présidence de Monsieur Pierre-Yves MARTIN, Maire, suite à la convocation faite le vendredi 31 janvier 2025.
Présents :
MARTIN Pierre-Yves ATTARD Gérard BEREZIN Serge
BOUDJEMAÏ Kaïssa MOULINAT-KERGOAT Hélène BORDES Roselyne
MANTEL Serge MAKHLOUF Dounia AOUATI Kheireddine
MAUROBET Catherine LAFARGUE Jean-Claude JOLY Nathalie
MONIER Annick KOUCEM Yacine DJABALI Sara
CARRATALA Henri BERNARD Anne DI IORIO Rina
MICONNET Olivier AÏDOUDI Salem TRILLAUD Laurent HERRMANN Marie-Catherine FOURNIER Marine HODÉ Laurence
COLLET Marie-Madeleine ARNAUD Philippe RENAULT Bernadette
BERTHE Éloïse BARATTA Jean-Pierre ROSSINI Christel
CHASSAIN Clément HAMZA Ali CARCREFF Corinne
GUIMARAES Odette LEROUX Pierre-Olivier
Pouvoirs :
MILOTI Donni à MANTEL Serge
LE COZ Lucie à BOUDJEMAÏ Kaïssa
MARKARIAN Olivier à MARTIN Pierre-Yves
ADLANI Myriam à MOULINAT-KERGOAT Hélène
CRALIS Christophe à ARNAUD Philippe
BITATSI-TRACHET Françoise à TRILLAUD Laurent
BONINI Bruno à JOLY Nathalie
Absente :
LE BLEGUET Marie-Thérèse
Il a été, conformément à l’article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales,
procédé immédiatement après l'ouverture de la séance à la nomination d'un Secrétaire
de séance. Mme HERRMANN a été désignée pour remplir ces fonctions.
HÔTEL DE VILLE
3, place François-Mitterrand - B.P. 56 - 93891 Livry-Gargan Cédex -T. 01 41 70 8866-F 6743363843 courriermaire@livry-gargan.fr - www.livry-gargan.fr
Toute correspondance doit-être adressée à Monsieur Le Maire
Accusé de réception en préfecture
093-219300464-20250225-2025-02-16-DE
Date de télétransmission : 25/02/2025
Date de réception préfecture : 25/02/2025 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE — DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS
Le Conseil municipal,
Sur proposition de M. LAFARGUE rapporteur ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriale ;
Vu le Code de la Commande Publique et notamment ses articles L. 2411-1, L. 2422-12
et L. 2422-13 ;
Vu le Code des relations entre le public et l'administration ;
Vu le Code Général de la Propriété des Personnes Publiques et notamment ses articles
L. 2122-1 et L. 2125-1 1° ;
Vu le projet de convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec la ville de Livry-
Gargan pour les travaux d'aménagement de l’ensemble de la voirie de l'allée du Clocher
d'Aulnay ;
Vu l'avis de la Commission permanente Administration Générale en date du mardi 4 février
2025 ;
Considérant que l'allée du Clocher d'Aulnay est située en limite des communes de Livry-
Gargan et de Pavillons-sous-Bois ;
Considérant que les parties se sont rapprochées afin de convenir des stipulations de la
présente convention permettant à la commune de Pavillons-sous-bois de disposer de la
pleine maîtrise d'ouvrage dans le cadre de l'opération d'aménagement de la totalité de
la voirie de l'allée du Clocher d'Aulnay ;
Considérant que la convention emporte autorisation d'occupation domaniale à la
commune délégataire par la commune délégante ;
Considérant que le programme des travaux consiste en la nécessité pour les communes
de Livry-Gargan et de Pavillons-sous-Bois d'aménager l'allée du Clocher d’Aulnay pour
un budget total prévisionnel de 900.000,00 euros HT, soit 1.080.000,00 euros TTC, dont
la moitié est prise en charge par la commune de Livry-Gargan, sur présentation des
justificatifs de dépenses par la commune de Pavillons-sous-Bois ;
Considérant qu'il résulte de tout ce qui précède qu'il convient d'approuver les termes du
projet de convention à conclure avec la commune de Pavillons-sous-bois ;
Après en avoir délibéré ;
À l'unanimité,
Article 1 : Approuve les termes de la convention de maîtrise d'ouvrage à conclure avec la commune de Pavillons-sous-Bois, ayant pour objet de confier à la commune de Pavillons-sous-Bois l’ensemble de la maîtrise d'ouvrage relative à la réalisation des travaux d'aménagement de l’ensemble de la voirie de Fattée du Elocher d'Aulnay ;
La présente délibération peut faire l'objet d’un recours devant le Tribunal administratif de Montreuil dans
un délai de deux mois à compter de sa date de publication.
Accusé de réception en préfecture
093-219300464-20250225-2025-02-16-DE
Date de télétransmission : 25/02/2025
Date de réception préfecture : 25/02/2025 Article 2 :
Article 3 :
Article 4:
Annexe 1 :
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS
Autorise Monsieur le Maire, ou son représentant, à signer la convention précitée ainsi que tous les documents s’y rattachant et à prendre toutes les mesures nécessaires ;
Dit que les crédits correspondants sont inscrits au budget de la Commune ;
Dit que la présente délibération sera transmise à Monsieur le Préfet de Seine- Saint-Denis, au Comptable public et publiée sur le site internet de la ville.
Projet de convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec la commune de Pavillons-sous-bois relative à la réalisation des travaux d'aménagement de l'ensemble de la voirie de l'allée du Clocher d'Aulnay. ,
Ainsi fait et délibéré en séance le jeudi 13 février 2028.
Pierre-Yves MARTIN
Maire de Livry-Gargan
Conseiller départemental
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal administratif de Montreuil dans un délai de deux mois à compter de sa date de publication.
Accusé de réception en préfecture
093-219300464-20250225-2025-02-16-DE
Date de télétransmission : 25/02/2025
Date de réception préfecture : 25/02/2025
Date de publication : 27.02.2025 les 02 -C À l
CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE POUR LES TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE L'ENSEMBLE DE LA VOIRIE DE L’ALLEE DU CLOCHER D’AULNAY SUR LES COMMUNES DES PAVILLONS-SOUS-BOIS ET DE LIVRY-GARGAN
Entre :
La Commune des Pavillons-Sous-Bois, sise Place Charles de Gaulle, aux Pavillons-sous-Bois (93320 Les Pavillons-sous-Bois)
Représentée par son Maire et Conseiller départemental, Monsieur Philippe DALLIER, Autorisé à l'effet des présentes par délibération du Conseil Municipal en date du ..................... transmise au contrôle de légalité, le ..................... j
Désignée ci-après par « la Commune délégataire »
D'une part,
Et:
La Commune de Livry-Gargan, sise 3 place François Mitterrand, BP56, à LIVRY-GARGAN (93891 LIVRY-GARGAN).
Représentée par son Maire, Monsieur Pierre-Yves MARTIN
Autorisé à l'effet des présentes par délibération du Conseil Municipal en date du .......................,...... transmise au contrôle de légalité, le ..................... ,
Désignée ci-après par « la Commune délégante »
D'autre part.
Ensemble, les Parties
Page 1 sur 6
Accusé de réception en préfecture
093-219300464-20250225-2025-02-16-DE
Date de télétransmission : 25/02/2025
Date de réception préfecture : 25/02/2025 Table des matières
ARTISLE 1 --OBJET DE LA CONVENTION sms emmener comrsrannnnnuanmannnennns na 3
ARTICLE 2: ROLES'ET PERIMETRES DÉSPARTIES cnrs sesmseemennmmememeurreummenmmeue 3
ARTICLE 3 - DEFINITION DU PROGRAMME DE RENOVATION sisi 4
ARTICLE #-- CALENDRIER D'EÉXECUTIOQNss sn cr nnnnensnn nue vnnne ee ana nubes Es de GRR U Eee 4
ARTICLE 5 - MONTANT DE L'INDEMNITE DE LA COMMUNE DELEGATAIRE 4
ARTICLE 6 - FONDS DE COMPENSATION DE LA TVA (FCTVA) nn eereeeeeeennes 4
ARTICLE 7 - MODALITES DE PAIEMENT... nnrnnnennneneeneeeeeeeeeeneeneeneeennenenneeennee 5
ARTICLE. 68:- ENTREE EN VIGUEUR.- DUREE ssuvemsssermenensenesmnummmanmemmmneann masse 5
ARTICLE 9'=AUTORISATION D'OCCÜPATION DOMANIALE semence 5
ARTICLE 10 - RESPONSABILITES ii rnnnnnernennnrnennnennneneeneneeneeeeeeeenenennnnnnn es 5
ARTIGLE 11 -REGSLEMENT DES LITIGES; iscrnnonsnnmiansennnnaneneeme ec nas 6
ARTICLE T2 = DOCUMENTS ANNEXES sssessssssnnensmennenssscsennennnnanesseuvuus Erreur ! Signet non défini.
Page 2 sur 6
Accusé de réception en préfecture
093-219300464-20250225-2025-02-16-DE
Date de télétransmission : 25/02/2025
Date de réception préfecture : 25/02/2025 EXPOSÉ PRÉALABLE
Les parties se sont préalablement entendues afin de convenir des stipulations de la présente convention afin que la Commune des Pavillons-sous-Bois dispose de la pleine maîtrise d'ouvrage dans le cadre de l'opération d'aménagement de l'ensemble de la voirie de l'allée du Clocher d'Aulnay, voirie partagée entre les Parties.
Ceci exposé, il a été arrêté et convenu de qui suit :
ARTICLE 1 - OBJET DE LA CONVENTION
La présente convention a pour objet de confier à la Commune délégataire l'ensemble de la maîtrise d'ouvrage sur l'opération d'aménagement de l'ensemble de la voirie de l'allée du Clocher d'Aulnay, dans sa partie se trouvant sur le territoire de la Commune délégante.
La présente convention est prise en application des articles L2422-12 et L2422-13 du code de la commande publique.
La présente convention vise à permettre à la Commune délégataire d'être indemnisée par la Commune délégante à moitié des travaux qu'elle aura supportés dans le cadre de la présente convention.
La maîtrise d'ouvrage des travaux est assurée par la Commune délégataire.
ARTICLE 2 - ROLES ET PERIMETRES DES PARTIES
La Commune délégante intervient en tant qu’autorité de police de la conservation autorisant la Commune délégataire à venir occuper son domaine public pour entreprendre les opérations décrites à l’article 3.
En outre, la Commune délégante indemnise la Commune délégataire de ces travaux selon les modalités prévues par la présente convention.
La Commune délégataire intervient en sa qualité de maître d'ouvrage des opérations de travaux définis à l’article 3.
Page 3 sur 6
Accusé de réception en préfecture
093-219300464-20250225-2025-02-16-DE
Date de télétransmission : 25/02/2025
Date de réception préfecture : 25/02/2025 ARTICLE 3 - DEFINITION DU PROGRAMME DE RENOVATION
Le programme des travaux consiste en une opération d'aménagement de l'ensemble de la voirie de l'allée du Clocher d'Aulnay pour un budget total estimé à 900 000 € HT et comprenant :
e La démolition des deux trottoirs, la constitution d'une nouvelle structure et la réfection du revêtement
en enrobé.
e La reprise des entrées charretières
e Le remplacement de la totalité des bordures et des caniveaux des 2 côtés de la voie
e La démolition de la chaussée, la constitution d'une nouvelle structure et la réalisation de la couche
de roulement en enrobé
e La création de ralentisseurs en enrobé
e Le remplacement du mobilier urbain en place (le mobilier urbain sera mis à disposition par chaque commune et posé par l’entreprise retenue pour les travaux).
e Le renouvèlement de la signalisation verticale (panneaux) et de la signalisation horizontale (marquage au sol)
ARTICLE 4 - CALENDRIER D’EXECUTION
Les travaux se dérouleront durant le 1°" semestre 2025.
La réception des travaux est effectuée par la Commune délégataire.
Toutefois, la Commune délégante peut être invitée à être représentée lors des opérations de réception des ouvrages et à émettre un avis auprès de la Commune délégataire qui en prendra compte le cas échéant.
ARTICLE 5 - MONTANT DE L'INDEMNITE DE LA COMMUNE DELEGATAIRE
La Commune délégante s'engage à participer à l'indemnisation de la Commune délégataire, au regard des travaux que celle-ci engage à son bénéfice exclusif.
Cette participation correspond à la moitié du montant HT des travaux réalisés mentionnés à l’article 3, soit, à titre prévisionnel, la somme de 900 000 euros.
En tout état de cause, ce montant peut être réévalué à la hausse au regard des modalités d'exécution des travaux et de leurs éventuels imprévus, dans la limite de 5%. Au-delà, les Parties s'accordent pour convenir de la conclusion d’un éventuel avenant permettant de revoir les modalités d'indemnisation.
ARTICLE 6 - FONDS DE COMPENSATION DE LA T.V.A (FCTVA)
En application des règles relatives au FCTVA, les deux collectivités, sous réserve des conditions habituelles
d'éligibilité, bénéficient pour les travaux la concernant d'une attribution du fonds de compensation. En conséquence, chacune des collectivités fera son affaire de la récupération du FCTVA pour les travaux réalisés pour leur compte.
Page 4 sur 6
Accusé de réception en préfecture
093-219300464-20250225-2025-02-16-DE
Date de télétransmission : 25/02/2025
Date de réception préfecture : 25/02/2025 ARTICLE 7 - MODALITES DE PAIEMENT
L'indemnisation de la Commune délégataire fait l'objet de versements à hauteur des dépenses acquittées, qui interviennent sur présentation d'appels de fonds adressés à l'attention de la Commune délégante, signés du représentant légal de la Ville dûment habilité.
Les appels de fonds de la Commune délégataire sont accompagnés d’un état des dépenses acquittées, signé de son comptable public, indiquant notamment la référence des factures acquittées, leur objet, leur date de paiement, le nom du prestataire/fournisseur et le montant hors taxes des factures acquittées.
La Commune délégante effectue le paiement dans un délai de 30 jours à compter de la réception des appels de fonds et des pièces justificatives aux coordonnées bancaires ci-après :
COORDONNÉES BANCAIRES
Le délai de 30 jours mois ne court qu’à compter de la réception de l’ensemble des pièces justificatives à joindre aux appels de fonds.
ARTICLE 8 - ENTREE EN VIGUEUR - DUREE
La convention prend effet à compter de la notification par la Commune délégataire des originaux signés par les Parties.
Elle prend fin au terme du versement du montant global maximum indiqué à l’article 6.
ARTICLE 9 - AUTORISATION D'OCCUPATION DOMANIALE
La présente convention emporte autorisation donnée à la Commune délégataire d'occuper le domaine public de la Commune délégante, en application des dispositions de l’article L2122-1 du code général de la propriété des personnes publiques.
Conformément aux dispositions de l’article L2125-1 du code général de la propriété des personnes publiques, l'occupation est accordée à titre gratuit dans la mesure où elle contribue directement à assurer la conservation du domaine public lui-même.
La Commune délégante autorise également la sous-occupation de l'ensemble des personnes morales, mandatées par la Commune délégataire, pour entreprendre les opérations prévues par la présente convention.
ARTICLE 10 - RESPONSABILITES
Les parties sont responsables de la bonne exécution de la présente convention.
En outre, la Commune délégataire est responsable du comportement des entreprises qu’elle mandate à l'égard de la Commune délégante. Charge à elle, le cas échéant, de se retourner contre elles en cas de troubles constatés durant l'occupation.
Page 5 sur 6
Accusé de réception en préfecture
093-219300464-20250225-2025-02-16-DE
Date de télétransmission : 25/02/2025
Date de réception préfecture : 25/02/2025 ARTICLE 11 - REGLEMENT DES LITIGES
11.1 Cas général
Chaque Partie assure le suivi des procédures juridictionnelles concernant son périmètre de maîtrise d'ouvrage.
11.2 Règlement des différends nés de l’application de la présente convention
Les Parties s'engagent à trouver une solution amiable aux différends pouvant survenir lors de l'exécution de la présente convention.
Les litiges éventuels entre les Parties, ne pouvant recevoir aucune solution amiable, sont déférés au Tribunal administratif territorialement compétent.
Fait à ...........,.,....,........
En deux exemplaires originaux
Pour la Commune Délégante Pour le Commune délégataire Le Maire,
Page 6 sur 6
Accusé de réception en préfecture
093-219300464-20250225-2025-02-16-DE
Date de télétransmission : 25/02/2025
Date de réception préfecture : 25/02/2025