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unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan - 2024 03 11 Liste deliberations Conseil Communautaire du 11 mars 2024
Document publié le Lundi 11 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan - 2024 03 11 Liste deliberations Conseil Communautaire du 11 mars 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Démocratie,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Communautaire du lundi 11 mars 2024 Page 1 sur 3
O.J N° 1 : APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU LUNDI 19 FÉVRIER 2024
Rapporteur : le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 2 : INFORMATIONS DIVERSES DU PRÉSIDENT
Le Président informe que la prochaine réunion du Conseil Communautaire aura lieu le lundi 15 avril 2024 à 17 heures 30 au marché couvert à Avallon.
O.J N° 3 : INFORMATIONS SUR LES DÉLÉGATIONS DU PRÉSIDENT
Il est rendu acte des décisions prises par le Président en application de ses délégations de pouvoir.
O.J N° 4 : INFORMATIONS SUR LES DÉLÉGATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
Aucune décision n’a été prise par le Bureau Communautaire en application de ses délégations de pouvoir.
O.J N° 5 : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET TOURISME
2024-27 Cession d’une parcelle sur la zone d’activités « Porte d’Avallon »
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel BEAUGER
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 6 : AFFAIRES FINANCIÈRES
2024-28 Attribution et signature du marché des travaux du Pôle administratif, technique et environnemental
Rapporteur : Monsieur Olivier RAUSCENT
Délibération : adoptée à l’unanimité
2024-29 Approbation du compte de gestion du budget principal de l’exercice 2023
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2024-30 Approbation du compte de gestion du budget annexe Parc d’activités « Portes du MORVAN et d’AVALLON » de l’exercice 2023
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2024-31 Approbation du compte de gestion du budget annexe ZAE de Villiers Nonains de l’exercice 2023
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2024-32 Approbation du compte de gestion du budget annexe Zone Bonjuan de l’exercice 2023
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
Rapports soumis à délibération
Conseil Communautaire du 11 mars 2024 à 17 heures 30
Salle du Marché Couvert à Avallon Liste des délibérations examinées lors du Conseil Communautaire du lundi 11 mars 2024 Page 2 sur 3
2024-33 Approbation du compte de gestion du budget annexe Maison de Santé Pluridisciplinaire de Vézelay de l’exercice 2023
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2024-34 Approbation du compte de gestion du budget annexe Enfance Jeunesse de l’exercice 2023
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2024-35 Approbation du compte de gestion du budget autonome Déchets Ménagers de l’exercice 2023
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2024-36 Désignation d’un Président de séance pour l’examen des comptes administratifs
Rapporteur : le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
2024-37 Approbation du compte administratif du budget principal de l’exercice 2023
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2024-38 Approbation du compte administratif du budget annexe Parc d’activités « Portes du Morvan et d’Avallon » de l’exercice 2023
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2024-39 Approbation du compte administratif du budget annexe ZAE de Villiers Nonains de l’exercice 2023
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2024-40 Approbation du compte administratif du budget annexe Zone Bonjuan de l’exercice 2023
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2024-41 Approbation du compte administratif du budget annexe Maison de Santé Pluridisciplinaire de Vézelay de l’exercice 2023
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2024-42 Approbation du compte administratif du budget annexe Enfance Jeunesse de l’exercice 2023
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2024-43 Approbation du compte administratif du budget autonome Déchets Ménagers de l’exercice 2023
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2024-44 Affectation de résultat 2023 – budget principal
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2024-45 Affectation de résultat 2023 – budget annexe Parc d’activités « Portes du Morvan et d’Avallon »
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2024-46 Affectation de résultat 2023 – budget annexe ZAE de Villiers Nonains
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2024-47 Affectation de résultat 2023 – budget annexe Zone Bonjuan
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité Liste des délibérations examinées lors du Conseil Communautaire du lundi 11 mars 2024 Page 3 sur 3
2024-48 Affectation de résultat 2023 – budget annexe Maison de Santé Pluridisciplinaire de Vézelay
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2024-49 Affectation de résultat 2023 – budget annexe Enfance Jeunesse
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2024-50 Affectation de résultat 2023 – budget autonome Déchets Ménagers
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2024-51 Clôture du budget annexe de la zone artisanale de Villiers-Nonains (Commune de Saint-Brancher)
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2024-52 Produit 2024 de la taxe GÉMAPI
Rapporteur : Monsieur Christian GUYOT
Délibération : adoptée à l’unanimité
2024-53 Rapport et Débat d’orientations budgétaires 2023
Rapporteur : le Président
Délibération : prend acte à l’unanimité
2024-54 Attribution des fonds de concours, des participations et des subventions 2024
Rapporteur : le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
2024-55 Tarifs des prestations vendues lors des fêtes annuelles des Accueils de loisirs sans hébergements intercommunaux
Rapporteur : le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
2024-56 Projet de création d’un Pôle Petite enfance-Enfance-Jeunesse
Rapporteur : le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
2024-57 Document unique d’évaluation des risques professionnels
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2024-58 Rapport social unique 2022
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité