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unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan - Liste deliberations Conseil Communautaire du 26 juillet 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan - Liste deliberations Conseil Communautaire du 26 juillet 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Famille,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Communautaire du mercredi 26 juillet 2023 Page 1 sur 2
Rapports soumis à délibération
Conseil Communautaire du 26 juillet 2023 à 17 heures 30
Salle du marché couvert d’AVALLON
O.J N° 1 : APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU JEUDI 29 JUIN 2023
Rapporteur : le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 2 : INFORMATIONS DIVERSES DU PRÉSIDENT
Le Président expose plusieurs informations diverses.
O.J N° 3 : INFORMATIONS SUR LES DÉLÉGATIONS DU PRÉSIDENT
Il est rendu acte des décisions prises par le Président en application de ses délégations de pouvoir.
O.J N° 4 : INFORMATIONS SUR LES DÉLÉGATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
Le Bureau Communautaire n’a pris aucune décision inhérente à ses délégations.
O.J N° 5 : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET TOURISME
2023-85 Parc d’activités « Porte du MORVAN » : retrait de la délibération 2022-141 du 21 novembre 2022 et cession d’une parcelle à la SCI Pré-Cot
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel BEAUGER
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-86 Zone d’activités de BONJUAN » : retrait de la délibération 2023-66 du 22 mai 2023 et cession d’une parcelle à Madame Alix LE MÉLÉDER
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel BEAUGER
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-87 Plateforme e-commerce
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel BEAUGER
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 6 : DÉCHETS MÉNAGERS, PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE
2023-88 Construction de la déchetterie à SAINT-BRANCHER « avenant n°4 avec l’entreprise COLAS France »
Rapporteur : Monsieur Olivier BERTRAND
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 7 : AIRES D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
2023-89 Aire d’accueil permanente des gens du voyage « annexe au règlement intérieur – modification de la tarification des fluides aux usagers »
Rapporteur : Monsieur Joël TISSIER
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 8 : ENFANCE-JEUNESSE
2023-90 Modifications du projet social
Rapporteur : Madame Isabelle HOUÉ-HUBERDEAU
Délibération : adoptée à l’unanimité Liste des délibérations examinées lors du Conseil Communautaire du mercredi 26 juillet 2023 Page 2 sur 2
2023-91 Modifications du projet d’accueil
Rapporteur : Madame Isabelle HOUÉ-HUBERDEAU
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 9 : BÂTIMENTS INTERCOMMUNUX
2023-92 Pôle administratif, technique et environnemental
Rapporteur : Monsieur Olivier RAUSCENT
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 10 : AFFAIRES FINANCIÈRES
2023-93 Indemnisation des frais de transport
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-94 Mise en place de la nomenclature M57 développée à compter du 1er janvier 2024
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-95 Décision modificative n°2023-2 du budget principal 2023
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-96 Décision modificative n°2023-2 du budget annexe autonome 2023 « gestion du service des Déchets Ménagers et Assimilés »
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-97 Décision modificative n°2023-2 du budget annexe 2023 « gestion du service Enfance/Jeunesse »
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 11 : RESSOURCES HUMAINES
2023-98 Mise à disposition partielle de la Directrice de l’Accueil de loisirs sans hébergement intercommunal
Rapporteur : le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-99 Suppressions et/ou création de postes à l’Accueil de loisirs sans hébergement intercommunal
Rapporteur : le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-100 Suppressions et/ou création de postes « Petite Enfance » pour la micro-crèche et les petites crèches
Rapporteur : le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-101 Création d’un poste permanent à temps complet et recrutement d’un Adjoint technique en substitution d’un poste existant sur un contrat d’accroissement temporaire d’activités à la piscine
Rapporteur : le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 12 : INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Monsieur Olivier BERTRAND fait état de l’avancement de la réflexion sur la collecte des biodéchets.