Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 1075
Ordre du Jour - 1075
Ordre du Jour - 1075
Ordre du Jour - 1075
Déliberation - 1075
Déliberation - 831
Déliberation - 831
Déliberation - 831
Déliberation - 831
Déliberation - 831
Ordre du Jour - 1075
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Coursan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1075)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Économie et finances,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article 1. 121-10 du Code des Communes)
Le Conseil Municipal se réunira à la Salle Jacques Miro,
LE MARDI 25 JUIN 2024,
à DIX HUIT HEURES QUINZE
ORDRE DU JOUR :
-__ Approbation du Compte de Gestion - Exercice 2023 de la Commune -__ Présentation et approbation du Compte Administratif 2023 de la commune
-__ Affectation du résultat 2023 de la section de fonctionnement
- Bilan annuel des cessions et des acquisitions immobilières pour l’exercice 2023
- Débat annuel sur la formation des élus pour l’année 2023
- Bilan annuel 2023 et clôture de l’autorisation de programme/crédits de paiement (AP/CP) N°2020-01 relative à la construction d’un ensemble sportif sur le site Marcel
Faure
- Bilan annuel 2023 et révision clôture de l’autorisation de programme/crédits de paiement (AP/CP) N°2021-01 relative à l’aménagement de |’ Avenue Michel Flanzy
- Attribution d’une subvention d’équilibre à la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC)
au titre du Centre de Loisirs Sans Hébergement (CLSH)
- Projet de création d’une extension du centre médical Les Seignes — Point d’étape et
autorisations de lancement du projet et d’une consultation relative à la maîtrise d’œuvre - Mise en œuvre d’une autorisation de programme/crédits de paiement
(AP/CP) N°2024-02 portant extension du centre médical Les Seignes
-__ Budget de la commune — Exercice 2023 - Décision modificative budgétaire n°2 - Fiesta y bandas des 28 et 29 juin 2024 - Subvention exceptionnelle aux associations
pour la confection des repas et la distribution des boissons
- Fiesta y bandas des 28 et 29 juin 2024 — Fixation d’un droit d’occupation du domaine
public communal
- Fiesta y bandas des 28 et 29 juin 2024: Convention avec «la Chanteuse et ses
ZICOSS », déclaration GUSO
- Délégation de compétences du Conseil Municipal au Maire pour procéder, dans les limites fixées par le conseil municipal au dépôt des demandes d’autorisations
d'urbanisme relatives à la démolition, à la transformation ou à l’édification des biens
municipaux
- Projet de vente de deux bâtiments communaux
- Signature de la charte d’engagement contre l’isolement social des séniors des acteurs
du département de l’ Aude
- Avis sur le Schéma Départemental de la Solidarité Territoriale de l’ Aude - Signature d’une convention avec ENEDIS de mise à disposition d’une parcelle de
terrain pour la construction d’un poste de raccordement électrique
- Création d’emplois non permanents
- Modification du tableau des effectifs de la Commune
- Questions diverses.