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Ordre du Jour - 1075
Document publié le Lundi 22 avril 2024 par la commune de Coursan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1075)
Thèmes du document : Santé, Famille, Associations, ONG et mouvements politiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article 1. 121-10 du Code des Communes)
Le Conseil Municipal se réunira à la Salle Jacques Miro,
LE LUNDI 22 AVRIL 2024,
à DIX HUIT HEURES QUINZE
ORDRE DU JOUR :
- Démission d’une conseillère municipale,
- Approbation de la prise de compétence par le Grand Narbonne du « Contrat local de
santé intercommunal: ingénierie (conception, coordination, animation et
accompagnement des porteurs de projet » et de la « Reprise des actions de prévention
santé expérimentales visées par le projet de contrat pluriannuel d'objectifs et de
moyens 2024-2025 Ville de Narbonne / ARS Occitanie »,
- Présentation du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des
Comptes relatif au contrôle coordonné sur l’aménagement du littoral de la
Communauté du Grand Narbonne et de la Commune de Port-La-Nouvelle,
- Construction d’une aire de remplissage et de lavage des pulvérisateurs et des
machines à vendanger — Attribution des marchés,
- Budget de la commune - Exercice 2024 - Décision modificative budgétaire n°1,
- Convention avec la Fédération Nationale des Compagnies de Théâtre Amateur -
Festival du 26, 27 et 28 avril 2024
- Approbation de la convention d’objectifs avec le Comité des Fêtes de la Ville pour
Pattribution de la subvention annuelle 2024,
- Signature de la convention de participation au Relais Petite Enfance itinérant du
Canton de Coursan (RPET) pour la période 2024 à 2026,
-_ Rétrocession de la parcelle BP n°351 allée de la Distillerie,
- Signature d’une convention de stérilisation et d’identification des chats libres
sauvages pour l’année 2024 avec la Fondation 30 millions d'amis,
- Création d’emplois non permanents,
-_ Modification du tableau des effectifs de la commune,
- Instauration de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour élections,
-_ Liste préparatoire de la liste annuelle du jury d’assises - Tirage au sort,
- Modification de la composition des commissions municipales et extra-municipales,
- Questions diverses.