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Ordre du Jour - 1075
Document publié le Jeudi 27 février 2025 par la commune de Coursan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1075)
Thèmes du document : Fiscalité, Économie et finances, Travail et emploi,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article 1. 121-10 du Code des Communes)
Le Conseil Municipal se réunira à la Salle Jacques Miro,
LE JEUDI 27 FEVRIER 2025,
à DIX HUIT HEURES
Affiché le 12 février 2025
ORDRE DU JOUR :
- Budget primitif 2025 - Reprise anticipée des résultats 2024 ; |
- Bilan annuel 2024 et révision de l'autorisation de programme/crédits de paiement (AP/CP) n°
2021/01 relative à l'aménagement de l'Avenue Flanzy ;
- Bilan annuel 2024 et révision de l'autorisation de programme/crédits de paiement (AP/CP) n°
2024/01 relative au projet de réaménagement de l'Avenue Jean Jaurès et de conversion du
domaine du Thacha en stationnements :
- Bilan annuel 2024 et révision de l'autorisation de programme/crédits de paiement (AP/CP) n°
2024/02 relative au projet d'extension du Centre Médical les Seignes :
- Création d'une autorisation de programme pour la création de pistes et voies cyclables :
- Fixation de l'enveloppe des indemnités de fonction des élus :
- Majoration des indemnités de fonction des élus ;
- Suppression du versement d'un tiers du produit des concessions des cimetières au CCAS :
- Vote des taux d'imposition 2025 ;
- Vote des subventions 2025 aux associations :
- Modalités de versement de la participation communale au SIVOM de Narbonne Rural :
- Présentation et approbation du Budget Primitif 2025 de la commune :
- Approbation de la convention d'objectifs avec le Comité des Œuvres pour l'attribution de la
subvention 2025 ;
- Signature d'une convention d'objectifs avec l'association Coursan Information Patrimoine pour
l'attribution de la subvention 2025 :
- Approbation d'une convention d'objectifs 2025 avec la Fédération des Maisons des Jeunes et de
la Culture Occitanie :
- Printemps du Jazz du 8 mars 2025 - Approbation de la convention avec les troupes ;
- Aménagement des rues — Travaux neufs où de réparation de la voirie urbaine — accord-cadre à
bons de commande 2023-2027 — Lot n°1 : travaux de voirie — Colas France - Modificatif n°3
- Présentation et approbation du bilan triennal loi Zéro Artificialisation Nette (ZAN)
- Convention avec ENEDIS pour l'électrification du terrain de Monsieur et Madame BARNAVON :
- Création d'emplois non permanents ;
- Modification du tableau des effectifs de la Commune :
- Questions diverses.